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Document publié le Vendredi 22 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Tourisme,
DÉPARTEMENT DE LA Lori dominantes CCUS: e réception en préfecture 017-211703061-20260529-DCM26-107-DE CHARENTE MARITIME Date de télétransmission : 02/06/2026 nn Date de réception préfecture : 02/06/2026
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS
ss DU CONSEIL MUNICIPAL
CANTON DE ROYAN
COMMUNE DE ROYAN
N° 26.107
Le 29 mai de l'an deux mille vingt-six à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni
à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 22 mai 2026 Le 22 mai 2026
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire ; Mme Éliane CIRAUD-LANQOUE, M. Philippe CUSSAC,
Mme Dominique BERGEROT, M. Jacques GIROUX, Mme Nadine DAVID, M. Yves PAGE, Mme Fabienne
LEPROUX, M. Julien DURESSAY, Mme Florence LABEYRIE : adjoints.
M. Benoit ARDON, M. Olivier BERTRAND, Mme Agnès BOUFFARTIGUE, M. Nicolas CALBRIX, Mme Anne-
Françoise CALLANDREAU, M. Jean-Michel DENIS, Mme Céline DROUILLARD SOLER, Mme Océane
FERNANDES, Mme Léa GALLAUZIAUX, M. Robert GALON, M. Sébastien GONZALEZ, Mme Élisabeth
GRANERIS, M. Jacques GUIARD, M. Thomas LAFARIE, Mme Patricia LE NÔTRE, Mme Bérénice LHOMME,
M. François-Xavier PATTEDOIE, M. Gilbert THULEAU, M. Christophe TROYAUX : conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Yannick PAVON par Mme Dominique BERGEROT
Mme Fabienne PINEL par M. Christophe TROYAUX
M. Christophe PLASSARD par M. Yves PAGE
Mme Camille RÉVOLAT par M. Robert GALON
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 29
Nombre de votants : 33
Mme Fabienne LEPROUX a été élue secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À
CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION « CENTRE D’ARTS PLASTIQUES
DE ROYAN » POUR L'ANNÉE 2026
RAPPORTEUR : Mme DAVID
VOTE : UNANIMITÉ
MISE EN LIGNE LE 02-06-2026 Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20260529-DCM26-107-DE
Date de télétransmission : 02/06/2026
Date de réception préfecture : 02/06/2026
Par délibération n°26.005 en date du 15 janvier 2026, le Conseil Municipal à attribue une subvention de 20 000 € (vingt mille euros) à l'Association « CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN », pour l’année 2026, dans l’attente de l’attribution de la subvention définitive.
La Commission « Culture », lors de sa séance du 18 mai 2026, a proposé d'attribuer une subvention complémentaire de 16 000 € (seize mille euros) à l’Association « CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN », portant la subvention totale à 36 000 € (trente-six mille euros) pour l’année 2026.
Cette subvention étant supérieure à la somme de 23.000 € (vingt-trois mille euros), il est nécessaire,
conformément à la loi numéro 2000-321 du 12 avril 2000, de conclure une convention d'objectifs avec
l'Association « CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN ».
Il est donc proposé au Conseil Municipal d'attribuer une subvention complémentaire de 16 000 € (seize mille euros) à l'Association « CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN », portant ainsi la subvention
totale à 36 000 € (trente-six mille euros), pour l’année 2026, d'approuver la convention d’objectifs à
conclure et d'autoriser Monsieur le Maire ou Madame la Première Adjointe, agissant par délégation, à
la signer.
LE CONSEIL MUNICIPAL
-_ Ayant entendu l’exposé du Rapporteur,
- Vu le projet de convention,
- Vu l'avis de la Commission « Culture »,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer une subvention complémentaire de 16 000 € (seize mille euros) à l'Association « CENTRE
D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN », portant ainsi la subvention totale à 36 000 € (trente-six mille euros),
pour l’année 2026, d'approuver la convention d’objectifs à intervenir avec l'Association et
d'autoriser Monsieur le Maire ou Madame la Première Adjointe, agissant par délégation, à la signer,
- _ d’imputer la dépense éprrespondante au compte 7400-30-65748.
Fait et délibéré Les jour, midis, et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Patrick MARENGO
MISE EN LIGNE LE 02-06-2026 VILLE DE ROYAN
CONVENTION GENERALE D'OBJECTIFS
CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN
COMMANDE PUBLIQUE ET L'ASSOCIATION « CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN » AFFAIRES JURIDIQUES
DCM 26.107
ENTRE
La Ville de Royan représentée par son Maire en exercice, dûment habilité à l’effet des présentes
par délibération du Conseil Municipal en date du 29 avril 2026
rendue exécutoire le 2 juin 2026
compte tenu de l’accomplissement des formalités légales,
ci-après désignée « fa Ville», D’UNE PART,
ET
L'ASSOCIATION « CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN », association loi de 1901,
déclarée en Sous-Préfecture de | ROCHEFORT
mr et nn nat ones né etenteeenn marcel 27 septembre 1989
SOUS le NUMÉFO ere 102 860
n° de Siret 433 475 639 00020
représentée par M. Michel PINAUD, son Président en exercice, nn men nm mt md md mu mm meme mio oo 0 nn
dûment habilité à l'effet des présentes,
ci-après désignée « {Association », D'AUTRE PART,
IL A TOUT D'ABORD ETE EXPOSE CE QUI SUIT :
En exécution de l’article 10 de la Loi 2000-321 du 12 avril 2000 et de l’article 1° du Décret 2001-495 du 6
janvier 2001, {a Ville et l’Association ont décidé de conclure, pour l’année 2026, une convention
d'objectifs destinée à :
«“ Assurer la transparence des relations entre {a Ville et l’Association,
« Définir les obligations réciproques des parties en délimitant l'engagement de /a Ville en fonction
d'objectifs précis,
#« Fixer les règles relatives au fonctionnement de l'Association et notamment celles relatives au respect
des normes comptables et de gestion et aux modalités de contrôle des comptes et de l’activité de
l’Association.
CECI EXPOSE, IL EST ARRETE CE QUI SUIT :
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire
HÔTEL DE VILLE - 80 Avenue de Pontaillac - CS 80218 - 17205 ROYAN CEDEX - &: 05.46.39,56.56 - Ë : 05.46.39.56.57
Internet : www.ville-royan.fr - email : mairie@mairie-royan.fr
MISE EN LIGNE LE 02-06-2026 | ARTICLE L- PROJET
Par la présente convention, l'Association s'engage à son initiative et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre
le projet défini comme suit :
« Promouvoir l’art moderne et contemporain auprès d’un public local, régional et touristique
» Initier artistiquement un public scolaire allant des classes maternelles aux classes terminales
s Organiser une ou plusieurs expositions d’arts plastiques à l'Espace d’art contemporain, local municipal mis à disposition gracieusement. Sauf cas exceptionnel, un agent de /a Ville assure l'accueil du public pendant les heures d'ouverture définies par {a Ville, excepté les jours fériés, où l'Association doit prendre ses
dispositions pour assurer l’ouverture du lieu,
#“ Organiser des ateliers-rencontres avec des publics scolaires,
“ Assurer des actions de médiation/animation de type visites guidées, rencontres d'artistes.
Son lieu principal d'exercice est l'Espace d’Art Contemporain, local municipal mis à disposition gracieusement.
Sauf cas exceptionnel, un agent de /a Ville assure l’accueil du public pendant les heures d’ouverture définies
par {a Ville, du mardi au vendredi. Les week-ends et les jours fériés, ainsi que pour tout autre mission qu’elle estimerait nécessaire (médiation, accompagnement, etc.), l'Association doit prendre ses dispositions et en
assurer la charge financière.
Pour chacune des actions/expositions, une convention spécifique de mise à disposition de l'Espace d’art contemporain, définissant clairement les dates d'occupation, les modalités de fonctionnement du lieu (règlement intérieur), ainsi que les attentes de /’Association acceptées par la Ville, sera rédigée par le Service Culturel et validée par le Service Juridique. Toutes les informations concernant l’organisation de l'exposition devront être communiquées {spécificités scénographiques, ventes, etc.), au minimum trois (3) mois avant le
début de la période d'occupation.
La Ville contribue à la mise en œuvre de ce projet d’intérêt général. Elle n’attend aucune contrepartie directe
de la subvention.
Compte tenu de l'intérêt que présentent ces actions pour la politique culturelle et pour l’animation en général la Ville de RoYaN, /a Ville a décidé d’en faciliter la réalisation en allouant des moyens matériels et ou financiers
à l’Association.
| ARTICLE 2- DUREE
La présente convention est conclue pour une durée de douze (12) mois.
| ARTICLE 3- SUBVENTION
3.1- Montant de La Subvention et modalités de Versement
La Ville contribue à la mise en œuvre du projet à hauteur de 36 000 € (trente-six mille euros), ainsi
décomposés:
“ Autitre de Locaux :
- occupation du local sis Réserves du Musée de Royan 115 boulevard Georges Clémenceau à Royan
(17200), à titre gratuit.
“ Au titre de Moyens Financiers :
- 20 000,00 € (vingt mille euros), déjà versés selon délibération n° DCM 26.005 en date du 15 janvier 2026,
- 16 000,00 € (seize mille euros), par mandat administratif à la signature de la présente convention.
Cette subvention n’est acquise que sous réserve du respect par l'Association de l’ensemble des
dispositions de la présente convention.
La contribution financière est créditée au compte de ‘Association selon les procédures comptables en vigueur.
MISE EN LIGNE LE 02-06-2026 | ARTICLE 4- OBLIGATIONS
En contrepartie, l'Association, dont les comptes sont établis pour un exercice courant du 1° janvier au 31
décembre, devra justifier du fonctionnement de ses activités conformément à la vocation arrêtée à l’article 1 ci-
dessus.
En particulier, elle devra :
* Respecter le calendrier défini par /a Ville ainsi que les termes de la convention de mise à disposition de
l'Espace d’Art Contemporain.
# Communiquer à la Ville de RoYAN, au plus tard le 30 avril de l’année suivant la date de clôture du dernier
exercice comptable, son compte de résultat {ou compte de dépenses et recettes) certifié par le Président ou le Trésorier ainsi que le rapport d’activité de l’année écoulée,
# Fournir régulièrement les procès-verbaux des Assemblées Générales et du Conseil d'Administration, ainsi que toutes les modifications intervenues dans les statuts, la composition du Conseil d'Administration et du Bureau,
# Tenir sa comptabilité par référence aux principes du Plan Comptable Général en vigueur et aux avis du
Centre National de la Comptabilité relatifs au secteur associatif.
«“ Avoir obligatoirement recours à un Commissaire aux Comptes au-delà d’un seuil de 153.000 € et s'engage à transmettre à /a Ville tout rapport produit par celui-ci, conformément à l’article L.612-4 du Code de Commerce,
» Accepter le contrôle de ses finances, de sa gestion et de l’utilisation des fonds publics par {a Wille,
# Définir Les supports médiatiques
“ Mentionner la participation financière de la Ville de RoYAN et à faire apparaitre sa contribution financière dans toutes les actions de communication liées à l’objet de la présente convention. L'information relative à ce soutien prend la forme de la mention « action financée avec le concours de la Ville de Royan » et de l’apposition du logo de la Ville de Royan conformément à sa charte graphique. « Apposer le logo-type de la Ville de Royan et la référence à son site institutionnel hhtp//www.ville-royan.fr qui sont obligatoires sur tous les supports de promotion, d’information, de publicité et de communication relatifs à l'opération aidée, y compris sur les sites web.
# Porter sur la couverture du bilan d'ensemble qualitatif et quantitatif de la mise en œuvre du programme d’actions et sur toute publication en découlant, la mention « opération réalisée avec le concours financier de la Ville de Royan » avec le logo de la Ville de RoYAN.
*“ Fournir régulièrement Les procès-verbaux des assemblées générales et du Conseil d'Administration, ainsi que toutes les modifications intervenues dans les statuts, la composition du Conseil d'Administration et du Bureau.
= Respecter les termes du Contrat d’'Engagement Républicain, annexé à la présente convention, « S’astreindre au strict respect du Contrat d’Engagement Républicain.
| ARTICLE 5- AUTRES ENGAGEMENTS |
L'Association informe sans délai l'Administration de toute nouvelle déclaration enregistrée au Registre National des Associations et fournit la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire.
En cas d’inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œuvre de la présente convention, l’Association en informe l'administration sans délai par lettre recommandée avec accusé de réception.
ARTICLE 6- ENGAGEMENTS DE L'ASSOCIATION EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE |
L'Association s'engage à :
- En cas d'occupation des locaux mis à disposition par /a Ville, être économe en matière de consommation d'énergie, en particulier à éteindre les lumières des locaux utilisés, à modérer le chauffage des pièces et en cas de mise à disposition de locaux climatisés à utiliser la climatisation en respectant un écart maximum de quatre (4) degrés par rapport à la température extérieure,
- A limiter la production de déchets, à respecter les consignes de tri des déchets et à les évacuer.
MISE EN LIGNE LE 02-06-2026 ARTICLE 7- CONTROLE ET SANCTIONS
en à
La Ville de Royan contrôle à l'issue de la convention que la contribution financière n’excède pas le coût de la mise en œuvre du service.
Conformément à l’article 43-IV de la Loi n°96-314 du 12 avril 1996 portant diverses dispositions d'ordre
économique et financier, {a Ville peut exiger le remboursement de la partie de la subvention supérieure aux coûts éligibles du projet, ou la déduire de la nouvelle subvention en cas de renouvellement.
Pendant et au terme de la convention, un contrôle sur place peut être réalisé par /a Ville, dans le cadre d’une évaluation ou dans le cadre du contrôle financier annuel. L'Association s'engage à faciliter l'accès à toutes les pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle.
Sanctions : DÉCRET EEE Er
En cas d’inexécution ou de modification substantielle et en cas de retard des conditions d'exécution de la convention par l’Association sans l'accord écrit de /a Ville, celle-ci peut respectivement exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, diminuer ou suspendre le montant de la subvention, après examen des justificatifs présentés par l'Association et avoir préalablement entendu ses représentants. La Ville en informe l’Association par lettre recommandée avec accusé de réception.
Tout refus de communication ou toute communication tardive du compte rendu financier, mentionné à
l’article 5, entraine la suppression de la subvention en application de l’article 112 de la Loi n°45-0195 du 31 décembre 1945. Tout refus de communication des comptes entraine également la suppression de la subvention conformément à l’article 14 du Décret-Loi du 2 mai 1938.
La Ville informe l'Association de ces décisions par lettre recommandée avec accusé de réception.
| ARTICLE 8- RENOUVELLEMENT - OPTION D'ÉVALUATION
La conclusion éventuelle d’une nouvelle convention est subordonnée à la production des justificatifs mentionnés à l’article 4 et aux contrôles prévus à l’article 7.
| ARTICLE 9- AVENANT
La présente convention ne peut être modifiée que par voie d’avenant. Les avenants ultérieurs feront partie
de la présente convention et seront soumis à l’ensemble des dispositions non contraires qui la régissent.
La demande de modification de la présente convention est réalisée sous la forme d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l’objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu’elle emporte. Dans un délai de deux (2) mois suivant l’envoi de cette demande, l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.
| ARTICLE 10- ANNEXES
- _ CONTRAT D’ENGAGEMENT REPUBLICAIN
Ces annexes font partie intégrante du contrat.
| ARTICLE 11- RESILIATION
En cas de non respect par l’une des parties de l'une de ses obligations résultant de [a première convention,
celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l’autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu’elle pourrait faire valoir, à l'expiration d’un délai de deux (2) mois suivant l'envoi d’une lettre commandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
nf
MISE EN LIGNE LE 02-06-2026 | ARTICLE 12- LITIGES |
Les parties s’efforceront de résoudre tout différend relatif à l'exécution de la présente convention, soit pendant sa durée ou à l'issue de celle-ci. À défaut, ces différends sont soumis à l'appréciation du :
Tribunal Administratif de POITIERS
15 rue de Blossac
86000 POITIERS
# : 05.49, 60. 79. 19
greffe.ta-poitiers@iuradm.fr
| ARTICLE 13- ELECTION DE DOMICILE |
Pour l'exécution de la présente convention, les parties font élection de domicile, chacune en son siège social respectif.
Pour f’Association,
Le Président,
ht LN
Michel PINAUD
MISE EN LIGNE LE 02-06-2026
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