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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 12 février 2026 Convocation et ordre du jour
Document publié le Jeudi 12 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 12 février 2026 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
7\ Baugeois CS
ayec ML communaute
| Communauté de communes Baugeois-Vallée Mesdames, Messieurs,
ag
15, avenue Legoulz de la Boulaie - Baugé : , 49150 BAUGÉ-EN-ANJOU Membres du conseil communautaire
www.baugeoisvallee.fr
Affaire suivie par :
Direction générale des services
02 41 84 49 42 A Baugé-en-Anjou. Ü 6 FEV. 2926 secretariat.general@baugeoisvallee.fr
Objet : Séance du conseil communautaire Baugeois-Vallée
< ATTENTION changement d'horaire
Mesdames, Messieurs,
En votre qualité de membres du conseil communautaire de Baugeois-Vallée, je vous convie à la prochaine séance qui aura lieu le :
JEUDI 12 FEVRIER 2026 À 19H
BAUGE - MAISON DU CITOYEN CONNECTE (sALLE DES ASSEMBLEES)
PLACE DE L'EUROPE (aNGIEN TRIBUNAL)
Ordre du jour : en annexe à la présente.
Tous les documents relatifs à l'ordre du jour vous sont transmis par voie dématérialisée. Ils sont également consultables au siège de la communauté de communes, aux jours et heures d'ouverture (du lundi au vendredi : 9h-12h30 - 13h30-17h30).
Si vous souhaitez donner pouvoir à un autre délégué communautaire, je vous rappelle que votre procuration doit impérativement être signée de façon manuscrite (document papier ou sa photographie).
Par ailleurs, pour celles et ceux d'entre vous utilisant du matériel informatique (tablette) appartenant à la communauté de communes, nous vous remercions de bien vouloir le restituer lors de cette dernière séance du mandat.
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
Philippe CHALOPIN,
Philippe Chalopin
Président de la CC Baugeois
Vallée
30 janv. 2026
-Anjou. Ordre du jour
Séance du conseil communautaire
du jeudi 12 février 2026
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 décembre 2025 - Approbation
Décisions prises par le bureau communautaire du 05 février 2026 par délégation du conseil.
Décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire.
Notes explicatives de synthèse et projets de délibérations
01 - Conseil de développement Baugeois-Vallée - Rapport d'activité 2025.
02 - Rapport d'activité 2025 - Présentation.
03 - Approbation du compte financier unique 2025.
04 - Constatation et affectation des résultats 2025.
05 - Bilan des cessions et acquisitions 2025.
06 - Structures intercommunales dont Baugeois-Vallée est membre - Communication des indemnités
perçues par les élus communautaires - Année 2025.
07 - Droit à la formation des élus - Débat annuel.
08 - Secrétariat Général - Création d'un emploi d'assistant(e) de direction 09 - Tableau des effectifs au 1er mars 2026.
10 - Office de tourisme - Création des emplois saisonniers
11 - Reversement aux communes de la Taxe Exploitation Infrastructures de Transport Longue Distance.
12 -Autorisations de programme - Révision et clôture
13 - Approbation du budget primitif 2026.
14 - Fongibilité des crédits budget 2026 du budget principal, immobilier d'entreprises et parc d'activités.
15 - Vote des taux de fiscalité 2026.
16 - Mise à disposition site enseignement musical de Beaufort-en-Anjou - Tarif journalier -
Redevance d'occupation -Avenant.
17 - Ecole de musique - Règlement intérieur.
18 - Ecole de musique - Etudes - Nouveau règlement
19 - ZAC Actival 3 : Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC.
20 - ZAC Actival 3 - Modalités de participation du public par voie électronique au dossier de création.
21 - Convention d'occupation d'un bureau à la Pépinière Cap Créateurs Baugé - Association
Baugeois-Entreprendre
22 - Convention d'occupation d'un bureau à la Pépinière Cap Créateurs Baugé - Association Office de
Commerce et de l'Artisanat de Baugeois-Vallée.
23 - Convention d'occupation d’un bureau à la Pépinière Cap Créateurs Beaufort - Association Vallée
Club Entreprises.
24 - ECOCIR - Projet de centrale solaire flottante sur le bassin de la ZAC Salamandre - Protocole
d'accord avec Alter Énergies.
25 - Convention de rétrocession d'un aménagement sur la commune d'Echemiré avec Baugé-en-Anjou
et Meldomys
26 - Convention-cadre Petites Villes de Demain pour la commune de Baugé-en-Anjou - Avenant n°1
de prorogation.
27 - Révision du Plan Climat Air Energie Territorial - Approbation.
28 - Conventions autorisant des travaux de restaurations des mares sur les communes déléguées de
Fougeré, Saint Quentin les Beaurepaire (Baugé-en-Anjou), Genneteil (Noyant-Villages) et Mazé (Mazé-Milon).
29 - Prêt à usage agricole sur les parcelles YC60, YC61, YC102 et YC103 - Commune déléguée de
Mazé-Milon
30 - Prescription de la révision du SCOT Baugeois Vallée et définition des modalités de concertation.
Questions diverses