Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 10 MAI 2023
Procès Verbal - PV du 09 Mars 2023
Procès Verbal - PV du 09 Mars 2023
Procès Verbal - PV du 05 Avril 2023
Procès Verbal - PV du 05 Avril 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 13 MAI 2025
Procès Verbal - pv 26 MAI 2023
Procès Verbal - PV du 14 Decembre 2023
Procès Verbal - PV du 14 Decembre 2023
Procès Verbal - PV DU 09 JUIN 2023
Procès Verbal - PV DU 10 MAI 2023
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Tousson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 10 MAI 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
)
COMMUNE
DE
TOUSSON
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
11
Présents
11
Votants
11
Convocation
le
:
05
Mai
2023
Affichage
le:
05
Mai
2023
Séance
du
Mercredi
10
Mai
2023
L'an
Deux
Mil
Vingt
Trois,
le
Mercredi
10
Mai
2023
à
19
heures
40,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Tousson,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michaël
GOUÉ,
Maire.
Présents : Michaël
GOUÉ,
Jean
Michel
CARDINALI,
Nathalie
CHARBONNIER,
Ferdinand
KOCH,
Aline
MARCHESAN,
Jean
Claude
CABRAL,
Marie-Christine
ZANONI,
Emilie
PARMENTIER,
Gillian
DURRIERE,
Aline
MARCHESAN,
Maxime
HIEST.
Pouvoir
: NÉANT
Absents
: NÉANT
Ouverture
de
la
séance
: 19h40
Secrétaire
de
Séance
: Brigitte
PALFROY 2023-9
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
:
Monsieur
le
maire
fait
le
constat
qu'une
erreur
de
mise
en
page
figure
au
compte
rendu
de
la séance
précédente
sur
la présentation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif,
le
résultat
ne
figure
au
compte
rendu.
Monsieur
le maire
demande
un
report
du
vote
du
compte
rendu
pour
modification.
2023-10
Installation
des
nouveaux
élus :
Monsieur
le
maire
fait
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
aux
nouveaux
élus
Les
nouveaux
élus
prennent
acte
de
la
charte.
2023-11
Installation
des
conseillers
dans
les
commissions
communales,
Intercommunales,
PNR :
local
sylviculture Eco-lourisme
Atractivité LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ
: APPROUVE
à
l’unanimité
Installation
des
conseillers
dans
les
commissions
communales,
Intercommunales,
PNR
selon
le tableau
joint.
2023-12
Etude
pour
l'installation
d’un
parking
Rue
des
Tilleuls
:
Monsieur
Jean
Michel
CARDINALI
présente
un
devis
établi
par
la
société
TPS
pour
la
somme
de
26
352
HT
pour
la
création
d’un
parking
perméable
et
précise
qu'avant
tout
travaux,
un
état
des
lieux
par
constat
d’huissier
aura
lieu.
Monsieur
Le
Maire
indique
qu’il
convient
de
relancer
les
autres
entrepreneurs
auprès
desquels
ont
été
demandés
des
devis
afin
d’avoir
une
source
de
comparaison
mais
qu’il
convient
dès
maintenant
de
solliciter
le
FER
afin
de
demander
une
subvention
d'investissement
pour
cette
réalisation.
2023-13
Étude
pour
l’achat
d’une
désherbeuse
mécanique
pour
le
cimetière
:
Monsieur
Jean
Michel
CARDINALI
a
sollicité
des
entreprises
pour
obtenir
des
devis
concernant
l'achat
de
désherbeuses
mécaniques
afin
de
d'entretenir
les
allées
du
cimetière
qui
s’enherbent
depuis
l'arrêt
de
l’utilisation
des
produits
phytosanitaires.
Après
discussion
le
Conseil
Municipal
souhaite
demander
une
démonstration
des
matériels,
de
compléter
celle-ci
avec
une
désherbeuse
thermique.
2023-14
Réparation
des
routes
de
Mainbervilliers
et
Boisminard :
Monsieur
Jean
Michel
CARDINALI
a
sollicité
l’entreprise
LALY
afin
d'obtenir
un
devis
pour
la
réparation
des
routes
dégradées
par
les
hivers
successifs
notamment.
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
APPROUVE
à
l'unanimité
le devis
de
réparation
des
routes
de
Mainbervilliers
et
Boisminard.
2023-15
Etude
de
la proposition
chiffrée
pour
la réparation
du
parc
d'éclairage
public
:
Monsieur
Jean
Michel
CARDINALI
présente
le devis
de
notre
prestataire
mandaté
par
le
SDESM
concernant
la
réparation
des
points
lumineux
du
parc
d'éclairage
public,
en
panne
suite
à
la
foudre. Le
devis
s'élève
à
6
768,12€
Dans
le
cadre
de
cette
dépense
une
aide
exceptionnelle
est
demandée
au
président
du
SDESM
à hauteur
de
30%.
Celle-ci
est
en
cours
d'instruction. LE CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
APPROUVE
à l'unanimité
Etude
le devis
présenté
pour
la réparation
du
parc
d'éclairage
public.
QUESTIONS
DIVERSES
:
La
fête
patronale
aura
lieu
le
week-end
du
2
et
3
Septembre.
Le
vide
grenier,
Dimanche
3
Septembre
organisée
au
profit
de
la caisse
des
écoles.
En
ce
qui
concerne
le point
de
vente
de
la
boulangerie,
le
retour
est
très
positif et
est
apprécié
également
comme
lieu
de
rencontre
et de
convivialité.
Rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
Monsieur
le Maire,
déclare
la séance
levée
à 21h30.
Le
Maire
Le
Secrétaire
M.
GOUÉ
Brigitte
PALFROY
IT