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Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 26.06.23
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 26.06.23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
By
eo
Le
Breuil
République
Française
Liste
des
délibérations
prises
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
du
26
juin
2023
FINANCES : Délibération
23
:
Fongjibilité
des
crédits
- Adoptée
Délibération
24:
Subventions
aux
associations-—
Adoptée
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Délibération
25:
Convention
de
prestation
de
Conseiller
en
Energie
Partagé
avec
le
SYDESL-
Adoptée
Délibération
26:
Autorisation
d'exploitation
de
la
déchetterie
—
Adoptée
PERSONNEL Délibération
27
:
Modification
du
règlement
intérieur
— Adoptée
Séance
levée
à
18h58,
le 26
juin
2023.
Fait
à
Le
Breuil,
le
27.06.2023
Chantal
CORDELIER,
Maire