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Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 12.02.24
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 12.02.24)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Culture et patrimoine,
By
CR
Le
Breuil
République
Française
Liste
des
délibérations
prises
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
du
12
février
2024
FINANCES Délibération
2
:
Débat
d'orientation
budgétaire
2024
Délibération
3
:
Cession
d’un
véhicule
IVECO
AMPIROLL
- Adoptée
Délibération
4
:
Tarifs
du
conservatoire
de
musique
et
de
danse
à
compter
de
l’année
scolaire
2023-2024
- Adoptée
Délibération
5
:
Etat
annuel
des
indemnités
des
élus
municipaux
Personnel Délibération
6
:
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au
1er
janvier
2024
- Adoptée
Délibération
7 :
Mandat
au
CDG
71
pour
la
mise
en
concurrence
d’une
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
- Adoptée
Délibération
8
:
Mandat
au
CDG
71
pour
la
mise
en
concurrence
d’une
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
sante
- Adoptée
Séance
levée
à
19h14,
le
12
janvier
2024.
Fait
à
Le
Breuil,
le
13.02.2024
Chantal
CORDELIER,
Maire