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Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 09.10.23
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 09.10.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Assurance,
By
Re Hd
Le
Breuil
République
Française
Liste
des
délibérations
prises
par
le Conseil
Municipal
dans
sa
séance
du
09
octobre
2023
AFFAIRES
GENERALES
Délibération
28:
Aide
d'urgence
aux
victimes
des
catastrophes
naturelles
survenues
au
Maroc
et
en
Lybie
- Adoptée
Délibération
29
:
Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
et
adhésion
à
la
mission
d'assistance
et
de
conseil
mise
en
place
par
le
centre
de
gestion
de
Saône-et-Loire
- Adoptée
Délibération
30:
Inscription
à
l'état
d’assiette
-
destination
des
coupes
—
affouage
-
exercice
2024
- Adoptée
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Délibération
31:
Projet
d'un
parc
photovoltaïque
au
Breuil
—
Association
Les
Papillons
Blancs
- Adoptée
Séance
levée
à
19H05,
le
09
octobre
2028.
Fait
à
Le
Breuil,
le
10.10.2023
Chantal
CORDELIER,
Maire