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Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 20.02.23
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur site commune 20.02.23)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
By Se
Ha Le Breuil République
Française
Liste
des
délibérations
prises
par
le Conseil
Municipal
dans
sa
séance
du
20
février
2023
ASSEMBLEE Délibération
9 :
Modification
du
nombre
d’adjoints
- Adoptée
Délibération
10
:
Election
d’un
adjoint
au
Maire
- Adoptée
Délibération
11
:
Etat
annuel
des
indemnités
des
élus
locaux
— Adoptée
FINANCE Délibération
12
:
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
- Actée
PERSONNEL Délibération
13
:
Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
Saône-et-Loire
pour
la
Médiation
Préalable
Obligatoire
(MPO)
— Adoptée
URBANISME Délibération
14
:
Convention
de
partenariat
du
Relais
Petite
Enfance
Intercommunal
Renouvellement
— Adoptée
QUESTIONS
DIVERSES
Délibération
15:
Rapports
d'observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
de
Bourgogne
Franche
Comté
relatives
au
contrôle
de
la
gestion
de
la
Communauté
urbaine
Creusot
Montceau
(enquêtes
développement
économique
/ accès
aux
soins
de
1er
recours)
- Actée
Délibération
16:
Subvention
exceptionnelle
en
faveur
des
sinistres
du
tremblement
de
terre
en
Turquie
et
Syrie
— Adoptée
Séance
levée
à
19h34,
le
20
février
2023.
Fait
à
Le
Breuil,
le
22.02.2023
Chantal
CORDELIER,
Maire
£