Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024cm15 bp 2024
Déliberation - 2024cm47 dm n2 du bp 2024
Déliberation - 2024cm75 dm n 3 du bp 2024
Déliberation - 2025cm29 dm1 du bp 2025
Déliberation - 2025cm19 budget primitif 2025
Déliberation - 2024cm42 dm1 du bp 2024
unknown - bp 2026 maquette m57
unknown - fin bp dm3
Déliberation - 2023CM10 Budget primitif 2023
unknown - 2025cm40 dm2 du bp 2025
Déliberation - 2025cm56 dm3 du bp 2025
Document publié le Mardi 4 novembre 2025 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Déliberation - 2025cm56 dm3 du bp 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
DEPARTEMENT
PAS-de-CALAIS
ARRONDISSEMENT
BETHUNE
COMMUNE DE
LABOURSE
N°2025CM56
Décision Modificative n°3
Du Budget Primitif 2025
Convocation du
4 novembre 2025
Nombre de conseillers
en exercice : 23
Conseillers présents : 13
Envoyé en préfecture le 19/11/2025
Reçu en préfecture le 19/11/2025
Publié le 19/11/2025
ID : 062-216204800-20251113-2025CM56-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le treize novembre à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de cette commune s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Philippe SCAILLIEREZ, Maire, suite à des convocations adressées à chacun des membres le quatre novembre deux mille vingt-cinq et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Étaient présents: Mmes Mrs Philippe SCAILLIEREZ, Nicole CHASTENEZ, Bernard PRUVOST, Isabelle VANELLE, Alain COQUERELLE, Isabelle VANLANDE, Annick SAVOLDELLI, Roland JOLY, Johny GLAVIEUX, Dorothée HAUER, Delphine LECOCQ, Rosanna GILLET, Alain DIENI.
Étaient excusés : Mmes Mrs Claudie MARTEL, Frédéric DISSAUX, Aimé ROUSSEY, Didier
FATOU, Betty BEN, Isabelle CAZIN, Patrice ANDREOTTI, Caroline DERAEDT, Rodrigue DESULTERRE.
Était absent: Mr Frédéric DREZE.
Pouvoirs :
Mme Claudie MARTEL à Mme Annick SAVOLDELLI
Mr Frédéric DISSAUX à Mme Nicole CHASTENEZ
Mr Aimé ROUSSEY à Mr Alain COQUERELLE
Mme Betty BEN à Mr Philippe SCAIELIEREZ
Mme Isabelle CAZIN à Mme Isabelle VANELLE
Madame Rosanna GILLET est élue Secrétaire de séance.
RAR RARE
Considérant la nécessité d'ajuster certains crédits budgétaires, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de modifier Le budget primitif 2025 comme suit :
ION _D' ENT
Opérations réelles
DEPENSES
Article Libellé Montant
212 Agencements et Aménagements de terrains -9 000,00 €
2152 Installations de voirie 9 000,00 €
TOTAL 0,00 € Envoyé en préfecture le 19/11/2025
Reçu en préfecture le 19/11/2025
Publié le 19/11/2025 ER
ID : 062-216204800-20251113-2025CM56-DE
Opérations d'ordre
DEPENSES
Article Libellé Montant
041/212 Agencements et Aménagements de terrains 21 136,00 €
Total des dépenses d'ordre 21 136,00 €
RECETTES
Article Libellé
041/1321 Etat et établissements nationaux 21 136,00 €
Total des dépenses d'ordre 21 136,00 €
Adopté à l'unanimité.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforrge