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Ordre du Jour - OJ 2017 01 30 du 30 janvier 2017
Ordre du Jour - OJ 2020 07 17 du 17 juillet 2020
Ordre du Jour - OJ 2020 05 25 du 25 janvier 2020
Ordre du Jour - OJ 2022 06 27 du 27 juin 2022
Ordre du Jour - OJ 2020 11 16 du 16 novembre 2020
Ordre du Jour - OJ 2020 09 21 du 21 septembre 2020
Ordre du Jour - OJ 2013 02 18 du 18 fevrier 2013
Ordre du Jour - OJ 2016 05 09 du 9 mai 2016
Ordre du Jour - OJ 2020 01 27 du 27 janvier 2020
Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2020 01 27 du 27 janvier 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2020
ORDRE DU JOUR
- Adoption des procès-verbaux des séances des conseils municipaux en date du 14 novembre 2019 et 9 décembre 2019.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 9 décembre 2019.
QUESTIONS DU MAIRE
I - Le maire Avenant n°2 à la convention cadre pluriannuelle action cœur de ville de Laval
II - Le maire Mandat spécial 2020
III - Le maire Modification de représentant de la ville au sein du conseil d'école de l'élémentaire Françoise Dolto
IV - Le maire Convention de délégation de compétence de gestion des eaux pluviales urbaines
URBANISME - TRAVAUX - ÉCOLOGIE URBAINE
UTEU - 1 - B. de Lavenère- Convention de contribution financière avec Enedis Lussan pour l'extension du réseau de distribution d'électricité dans le cadre d'un projet de construction rue Léo Lagrange
avec SCCV Hilard
UTEU - 2 - B. de Lavenère- Convention de contribution financière avec Enedis Lussan pour l'extension du réseau de distribution d'électricité dans le cadre d'un projet de construction rue de l'Alma
avec Atrealis Promotion
UTEU - 3 - X. Dubourg Aide communale au ravalement des façades - modification du règlement
UTEU - 4 - X. Dubourg Convention de partenariat entre la ville de Laval et Méduane Habitat concernant la résidence de l'Épine
UTEU - 5 - X. Dubourg Déclassement du parc de stationnement situé boulevard Kellermann et échange de terrains
avec Mayenne Habitat
UTEU - 6 - X. Dubourg Transfert d'une partie de la rue des Loges dans le domaine public communal
UTEU - 7 - X. Dubourg Cession d'un immeuble situé au 14 place Saint-Tugal à Monsieur Gabriel Heude UTEU - 8 - X. Dubourg Cession d'un terrain au Bourny à Monsieur Jérôme Connan et Madame Camille Le Cudennec
UTEU - 9 - X. Dubourg Acquisition d'un ensemble immobilier 6 à 8 quai Jehan Fouquet auprès de la SEM LMA
UTEU - 10 - X. Dubourg Déclassements et cessions à la SPL Laval Mayenne Aménagements de divers îlots situés quartier Ferrié
UTEU - 11 - X. Dubourg Cession d'un terrain à Grenoux à la Société des Terrains Aménagés (STA)
UTEU - 12 - X. Dubourg Modification de l’assiette de dépenses subventionnables de la convention nouveau contrat régional (NCR) pour les travaux
de la rue des 3 Régiments de la zone d'aménagement concerté
Laval grande vitesse (ZAC LGV)
UTEU - 13 - B. de Lavenère- Création d'un groupement de commandes pour les travaux Lussan du projet de renouvellement urbain (PRU) de Saint-Nicolas
UTEU - 14 - X. Dubourg Convention de pré-rétrocession - lotissement Hameau de Grenoux
UTEU - 15 - X. Dubourg Échange de terrains rue de l'Alma avec l'association diocésaine
UTEU - 16 - X. Dubourg Rétrocession par la SPL LMA d'un terrain sis place des 7 et 15 juin 1944
PERSONNEL - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - GESTION DE LA VILLE
PAGFGV - 1 - D. Jacoviac Adhésion de la ville de Laval au service de santé professionnelle des agents territoriaux (SPAT)
pour la période 2020-2022
PAGFGV - 2 - D. Jacoviac Prise en charge des frais de déplacement liés à la réalisation d'une expertise médicale hors département
PAGFGV - 3 - D. Jacoviac Création d'un poste de responsable du service en charge de la gestion des risques à temps complet
PAGFGV - 4 - D. Jacoviac Création d'un poste d'assistant administratif à temps complet au sein du service en charge de la gestion des risques
PAGFGV - 5 - P. Habault Conséquences financières du transfert de compétence « eau et assainissement » entre Laval Agglomération
et la ville de Laval après le transfert des excédents VIE QUOTIDIENNE
VQ - 1 - S. Hibon-Arthuis Programmation 2020 du contrat de ville
VQ - 2 - J. Phelippot Programme d'actions et d'animations du service jeunesse de l'année 2020
VQ - 3 - C. Grandière Reconduction pour une année du dispositif citoyenneté par l'accès aux droits et l'aide aux démarches administratives
VQ - 4 - M-C. Clavreul Attribution d'une subvention d'investissement à la Société des courses Laval-Mayenne
ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT
AD - 1 - D. Pillon Actions culturelles et touristiques 2020 sous le label "Ville et Pays d'Art et d'Histoire"
AD - 2 - N. Caumont Location de la marque Accueil Vélo
AD - 3 - D. Pillon Partenariat entre la ville de Laval et la Maison régionale de l'architecture des Pays de la Loire et le Conseil
en architecture, urbanisme et environnement de la Mayenne
pour l'organisation d'une résidence d'architecte
AD - 4 - B. Mottier Programme des dimanches à Laval pour 2020
AD - 5 - P. Huon Festivités du 14 juillet 2020
AD - 6 - P. Vallin Partenariat 2020 entre la ville de Laval et l'association des collectionneurs de vinyles et de la bande dessinée
(ACVBD53) pour l'organisation de la 5e édition du salon
du disque et de la BD de Laval
AD - 7 - D. Pillon Partenariat 2020 entre la ville de Laval et l'association Arts et cultures en folie dans le cadre du festival
"Chœurs en folie, la journée"
AD - 8 - P. Vallin Convention de partenariat entre la ville de Laval, Mobilis et l'Université de Nantes pour le plan de conservation partagée
des périodiques dans les Pays de la Loire
AD - 9 - N. Caumont Dénomination d'une voie quartier d'Hilard