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Procès Verbal - cms 10 2021
Document publié le Vendredi 15 octobre 2021 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 10 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Conseil Municipal de Saint Rémy
Le 15 octobre 2021 à 18h30
Présents :
AUBERT Gaëlle CHEVAT Jean-Michel MENEGAUX Gilles BARÉ Jean-Yves DUCHATEAU Aurélie MOREL DIT BEAUREGAROD Loïc BLANC Christophe LAURENSON Christophe POTHIER Françoise CHAPUIS Sylviane LEBLANC Sylvie PUITIN Florian CHEVALLIER Hélène MALLET Christophe VALENTINO Patricia
XX
Ouverture de la séance à 18h30
Secrétaire de séance : Mme Gaëlle AUBERT.
Sommaire
Délibération : approbation du procès-verbal du 17 septembre 2021... 1
Délibération : Plantation d’arbres sur la commune ss 1
Délibération : Renouvellement de l’abonnement « nouveaux voisins »
Délibération : Utilisation de la salle associative par le relais d’assistantes maternelles (RAM)....3
Délibération : Election du Délégué des pompiers (CPINI) 3
Délibération : approbation du procès-verbal du 17 septembre 2021
M Le Maire rappelle que ledit procès verbal a précédemment été envoyé à tous les élus pour
relecture et que les remarques et corrections ont été prises en compte.
Approbation : à l'unanimité
Délibération : Plantation d'arbres sur la commune
Christophe MALLET explique que Mr Georges Chapuis est venu présenter l'association « Les
Croqueurs de Pommes » au conseil municipal.
Georges Chapuis: Il s’agit d’une association qui répertorie, greffe et replante des arbres
fruitiers en voie de disparition originaires de la Bresse. Nous souhaitons pouvoir planter 18
arbres sur la commune. Plusieurs endroits ont été présélectionnés :
- Chemin du Stade à proximité du boulodrome extérieur,
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PV du conseil municipal de St Rémy 15 10 21 - A proximité la salle des fêtes chemin du taillis,
- Lotissement Luisandre,
- À l’école derrière la cantine,
- Lotissement du poirier.
Jean-Michel CHEVAT : C'est une bonne idée mais il faut bien choisir leurs emplacements. Il
faut les mettre à proximité des habitations pour que les fruits puissent être cueillis
régulièrement. Si on les éloigne, les fruits risquent de tomber à terre et de pourrir sur place. Il
faut regarder le nombre d'habitations autour. Inutile d'en mettre dix là où il n'y a que deux
maisons. Il y a deux arbres fruitiers au niveau du chemin de Grand Champs.
Christophe MALLET : Ÿ a-t-il un endroit sur la commune où l’on pourrait planter plusieurs
arbres afin de créer un verger, comme derrière la Cure par exemple ? Cela permettrait d’avoir
un lieu de rencontre convivial pour les habitants de la commune.
Georges Chapuis : Pour le moment nous avons privilégié la plantation de quelques arbres à la
fois mais à plusieurs endroits.
Hélène Chevalier : Selon moi, il ne faudrait pas faire un gros verger derrière la Cure mais il
pourrait y avoir un jardin de l’école.
Loïc Morel : Il y a bien un parc derrière la Cure mais si on plante un verger à cet endroit, il
faudra l'aménager avant de l'ouvrir au public. La cour de l’école reste un bon endroit, cela
fonctionne bien dans d’autres écoles. Dans les lotissements comme le Poirier ou Luisandre, il
faut faire attention car certains terrains vierges servent de terrains de foot.
Georges Chapuis : Si on en plante le long du boulodrome, on veillera à les planter assez loin du
terrain pour que les pommes ne tombent pas dessus.
Dans l'idéal, on voudrait qu’il y ait un responsable par site sur la commune.
Pour information, l'adhésion à l'association les Croqueurs de Pommes coute 30 € l’année. Cela
donne accès à des cours de tailles, de greffes, à l’utilisation de la machine à jus et à 4 magazines
par an. L'association peut vous aider gratuitement à trouver une race particulière d'arbre avant
de la greffer pour vous.
Christophe MALLET: Y a-t-il besoin de la rédaction d’une convention entre la mairie et
l'association ?
Georges Chapuis : Non. Nous avons seulement besoin d’un terrain et de terreau. Nous avons
plusieurs bénévoles qui viendront s'occuper de la plantation des arbres. Si vous êtes d'accord,
cela devrait se faire le samedi 27 novembre, les habitants de St Rémy pourront y assister.
Approbation à l'unanimité
-__ Utilisation du domaine public pour la plantation des arbres.
- Achat de terreau à cette fin.
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PV du conseil municipal de St Rémy 15 10 21 Monsieur le Maire demande aux élus qui se présentent comme candidat. Monsieur Jean-Yves
BARÉ se porte candidat. Il est procédé à l'élection
Jean-Yves BARÉ est élu à l'unanimité délégué auprès du CPINI
Le prochain conseil municipal est fixé au vendredi 19 novembre 2021 à 19h00.
Monsieur Le Maire clos la séance à 19h47.
[ D Signature des élus :
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PV du conseil municipal de St Rémy 15 10 21 Délibération : Renouvellement de l'abonnement « nouveaux voisins »
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'un abonnement intitulé « nouveaux
voisins » avait été pris par la commune auprès des services de la Poste. Ces derniers mettent à
disposition de la commune une base d'adresses de particuliers, composée de plus de 1,3 million
de nouvelles adresses issues du "Service National de l'Adresse du Groupe La Poste". Cela
permet d'identifier les nouvelles personnes qui emménagent sur la commune.
Monsieur le Maire explique que l'abonnement arrive à échéance le 27/10/2021 et souhaite qu'il
soit renouvelé afin de pouvoir accueillir les nouveaux arrivants sur notre commune.
Gaëlle AUBERT : La commission communication mettra en place un « dossier d'accueil »
composé de plusieurs documents fournissant des renseignements sur notre commune qui sera
remis aux nouveaux arrivants.
Approbation à l'unanimité
Délibération : Utilisation de la salle associative par le relais
d’assistantes maternelles (RAM).
Gaëlle AUBERT: le RAM de Péronnas fonctionne depuis 2006 en partenariat avec les
communes de Servas, St André, Lent et St Rémy, moyennant une participation financière de
chaque commune. Des temps collectifs et d'échanges pour les assistantes maternelles et les
enfants sont organisés une fois par mois dans chaque commune. Ces permanences sont
assurées au R.A.M. de Péronnas.
Actuellement nous les recevons dans la salle polyvalente. Lors de la réunion annuelle du RAM,
la directrice m'a demandé s’il était possible d’être reçus dans la salle associative car elle est
proche du parc mais surtout de la bibliothèque avec laquelle ils travaillent.
Christophe MALLET : Si vous êtes d'accord, il faudra signer une convention avec le RAM pour
l’utilisation de la salle associative.
Approbation à l'unanimité
Délibération : Election du Délégué des pompiers (CPINI)
Monsieur le Maire explique au Conseil qu'il appartient aux assemblées délibérantes des
communes de procéder à l'élection d’un délégué parmi les élus afin de représenter une
collectivité territoriale auprès du Centre de Première Intervention Non Intégré. Le mandat du
délégué est lié à celui du conseil municipal qui l’a désigné. Il expire lors de l'installation du
nouvel organe délibérant suivant le renouvellement général du conseil municipal.
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