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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 12 CM 260126 Conventions decisions et contrats signes au titre de la DGP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Date
de
convocation
:
20
Janvier
2026
Nombre
d’Elus
: 27
En
exercice
: 27
Présents
: 19
Votants
: 24
Procurations
: 5
Envoyé
en
préfecture
le 03/02/2026
Reçu
en
préfecture
le 03/02/2026
Publié
le
ID
: 013-211300462-20260126-DEL12CM26126-DE
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
DE
LA
COMMUNE
DE
GREASQUE
Séance
du
26
JANVIER
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-six
janvier
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
du
mois
de
JANVIER
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
RUIZ
N°12
Objet
: Conventions,
Décisions
et contrats
signés
au
titre
de
la
délégation
générale
de
pouvoirs
Présents
: Michel
RUIZ,
Marc
LAURENT,
Nicole
DECOSTANZI,
Georges
AMBROSIANO,
Jean-Marc
RAGOT,
Nadine
CARLUS,
Patrick
EME,
Michèle
OLLIVE,
Didier
BREART,
Hélène
BERNAL,
Sylvie
ABEL,
Denis
CENTARO,
Françoise
SCHMERBER,
David
GIACCONE,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Seuanne
LEPRESLE,
Nathalie
TANTI
Absents- Excusés
:
Joëlle
BRETON
pouvoir
à
Hélène
BERNAL,
ue
MERINDOL
pouvoir
à
Denis
CENTARO,
René
CECCHINEL,
Audrey
GIROULET
pouvoir
à
Nadine
CARLUS,
Nathalie
MAUREL
pouvoir
à
Hélène
GAILLARD,
Paul
GATIAN, Chantal
MAGISTRIS
pouvoir
à
PRIE
ABEL,
Jean-Pierre
FUENTES.
/
Secrétaire
de
séance
: Patrick
EME
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
délibération
n°6
du
15
septembre
2025
modifiant
les
délibérations
n°2
du
24
juin
2024
et
n°5
du
5
juillet
2020
donnant
délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire
;
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
prend
acte
des
conventions
et
contrats
signés
suivants :
e
Convention
avec
l'Académie
Aix-Marseille,
signée
le
13
novembre
2025,
pour
l'organisation
des
activités
musicales
de
l’école
élémentaire,
impliquant
un
intervenant
extérieur
mandaté
par
la
Commune.
e
Bon
de
commande
pour
la
fourniture
et
pose
de
bornes
LED
avec
reprise
d'alimentation
pour
l'école
Simone
VEIL,
à
l'entreprise
PARDO,
le
12
janvier
2026,
pour
un
montant
de
4
327,80
€
HT.
AINSI
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS
Pour
Extrait
Conforme
LE
MAIRE, 03/02/26