Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 17 décembre 18
Compte-Rendu - Compte rendu du 03 septembre
Compte-Rendu - Compte rendu du 02 septembre 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du 13 mars
Compte-Rendu - Compte rendu du 15 septembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 08 octobre
Compte-Rendu - Compte rendu du 21 janvier 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du 11 décembre
Compte-Rendu - Compte rendu du 29 mai
Compte-Rendu - Compte rendu du 16 octobre
Compte-Rendu - Compte rendu du 18 septembre
Document publié le Lundi 11 septembre 2017 par la commune d'Auberives-sur-Varèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 18 septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
COMMUNE D’AUBERIVES SUR VAREZE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 18.09.2017
1
Date de convocation du Conseil Municipal : 11 septembre 2017.
Nombre de conseillers municipaux en exercice est de 18.
Nombre de votants : 14
Nombre de procurations : 1
PRESENTS : M. BERNARD Nicole. ROBERT André. MOULIN Bernard. ASSEMAT Nicole. CORTES Daniel. BOUVIER Maryse. LESNIOHSKI Simon. LACROIX Josie. BAILLOUD Monique. GENTON Dominique. VANET-ROUX Laurence. OCTRUE Bruno. CLARET Nelly. EPISSE Jean- Claude.
EXCUSES AVEC POUVOIR : ZABOROWSKI Dorothée pouvoir à CORTES Daniel EXCUSES : JOLLY Myriam. NEMOZ Xavier. FERRATO Nicolas.
Secrétaire de séance : CORTES Daniel
Le compte-rendu de la séance du 30 juin 2017 n’appelle pas d’observations. Nicole BERNARD aborde ensuite les divers points de l’ordre du jour.
1. RECTIFICATION DE L’AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET COMMUNAL 2016
Le conseil municipal est appelé à apporter une modification à la délibération n° 2017/009 du 30 mars 2017 concernant l’affectation du résultat de fonctionnement du budget communal 2016, suite à une erreur sur l’affectation en réserve au 1068 d’un montant de 789.05 € correspondant à l’excédent de fonctionnement du SIVARES reporté au 002 du budget communal.
Constatant que le compte administratif de la commune fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de 221 329.48 €
Constatant que le résultat du SIVARES à reprendre au budget Communal est de : - un excédent de fonctionnement de 789.05 €
Décide à la majorité des suffrages exprimés d'affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice comme suit :
002 Excédent de fonctionnement reporté RF 789.05 €
1068 Affectation en réserve RI 221 329.48 €
2. COMPTE RENDU DES DIVERSES COMMISSIONS
Organisation de la journée pour la distribution des brioches pour l’association Espoir le samedi 7 octobre 2017
Organisation du ‘’vide dressing’’ le dimanche 1er octobre 2017
L’ordre du jour épuisé, Nicole BERNARD clôt la séance du Conseil Municipal à 21h20