Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 01 06062023
Déliberation - 18 06062023
Déliberation - 14 06062023
Déliberation - 15 06062023
Convocation - 07 06062023
Déliberation - 08 06062023
Déliberation - 03 06062023
Déliberation - 16 06062023
Déliberation - 05 06062023
Déliberation - 11 06062023
Déliberation - 01 06062023
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 01 06062023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
le C
: : . DELIBERATION
République Française CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube
KAKKX
SEANCE DU 6 JUIN 2023
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le six juin à dix-neuf heures Membres trente, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est en Présents | Votants | réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal,
EXETGICE qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la présidence de 27 24 24 Philippe BORDE, maire.
+2
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique
Date de convocation CHEVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA, 31 mai 2023 Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Jean-Luc
ne DEROZIERES, Simone DEVAUX, Raynald INGELAERE, Date de publication Bruno LORILLERE, Pierre Frederic MAITRE, Pierre 8 juin 2023 MARY, Jean-Pierre NANCEY, Emmanuel PROVIN,
Marie-José ROY-DECHANET, Jean-Baptiste
SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Mickaël VAIRELLES,
Isabelle VAN-RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge
VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absente : Katty CLAYES TAHKBARI.
Représentés : Pascale PETIT à Karine VERVISCH, Régis
RENARD à Philippe BORDE.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 01_06062023
N°01: APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023
Rapporteur : Monsieur Philippe BORDE
Monsieur le Maire rappelle que depuis le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. Selon l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales nouvellement modifié, le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
Après avoir entendu, l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil municipal, à l'unanimité,
e APPROUVE le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal en date du 28 mars 2023. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube
MN DE VAUX. , secrétaire de séance