Ordre du Jour - ordre jour 24 juin 2010

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Ordre du Jour - ordre jour 24 juin 2010 Document publié le Jeudi 24 juin 2010 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 24 juin 2010)Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Énergies, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

24 JUIN 2010 – 17 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4

CONVENTIONS 4

FONCIER 5

DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 5

DEVELOPPEMENT DURABLE 6

EDUCATION 7

AFFAIRES CULTURELLES 7

JEUNESSE 8

PETITE ENFANCE 8

AFFAIRES DIVERSES 8

COMMUNAUTE URBAINE 8

INFORMATIONS 8 2

F I N A N C E S

1. Compte Administratif 2009 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

2. Compte Administratif 2009 – Budget annexe Cité marchande

Rapporteur : M. le Maire

3. Compte Administratif 2009 – Budget annexe aménagement de zone Quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

4. Compte Administratif 2009 – Budget annexe aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

5. Compte de gestion 2009 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

6. Compte de gestion 2009 – Budget annexe Cité marchande

Rapporteur : M. le Maire

7. Compte de gestion 2009 – Budget annexe aménagement de zone Quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

8. Compte de gestion 2009 – Budget annexe aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

9. Affectation du résultat 2009 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

10. Affectation du résultat 2009 - Budget annexe Cité marchande

Rapporteur : M. le Maire

11. Affectation du résultat 2009 – Budget annexe aménagement de zone Quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

12. Affectation du résultat 2009 – Budget annexe aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

13. Décision Modificative n° 1 – Exercice 2010 – Budget Principal Ville

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN 3

14. Budget Supplémentaire 2010 – Budget annexe Cité marchande

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

15. Budget Supplémentaire 2010 – Budget annexe aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

16. Budget Supplémentaire 2010 – Budget annexe aménagement d e zone place du 11 Novembre

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

17. Attribution de diverses subventions pour l’année 2010

Rapporteur : M. MARTIN

18. Garantie d’emprunts pour la construction de 25 logements pour actifs

Rapporteur : M. MARTIN

19. Produits irrécouvrables – Admission en non valeur et remises gracieuses – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. MARTIN

20. Reprise de provisions

Rapporteur : M. MARTIN

21. Régie de recettes Service Culturel – Modification de tarifs : gratuité de certains spectacles

Rapporteur : M. CONSTANT

22. Régie de recettes – Bibliothèque Municipale – Extension de la gratuité

Rapporteur : M. CONSTANT

23. Logiciel Petite Enfance - Demande de subvention

Rapporteur : Mme TRASTOUR

24. Fixation des tarifs de la régie de recettes pour les animaux errants ou divagants récupérés par leur propriétaire

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

25. Retour à la tarification initiale pour les emplacements des commerçants non sédentaires des soirées artisanales du Cros

Rapporteurs : M. ROSSO – M. CORDERO

26. Révision et création de nouveaux droits de voirie 4

Rapporteur : M. ROSSO

27. Révision des tarifs sportifs

Rapporteurs : M. le Maire – M. BONNAUD

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

28. Création d’un parcours santé – Parc des sports Pierre Sauvaigo – Demande de subventions

Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO

29. Autorisation de déplacer l’activité commerciale de la Cité Marchande

Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO

30. Serre du Centre Technique Municipal – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de démolir

Rapporteur : M. ROSSO

31. Bâtiment vestiaires – Tribunes du stade de la Villette

Rapporteur : M. ROSSO

32. Coup de mer du 4 mai 2010 – Programme de solidarité régionale pour les communes sinistrées – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter l’aide financière de la région

Rapporteur : M. le Maire

33. Coup de mer du 4 mai 2010 – Réparation des épis endommagés – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions à l’Etat

Rapporteur : M. le Maire

C O N V E N T I O N S

34. Adoption d’une convention avec la Société Nouveau Logis d’Azur pour l’attribution d’une subvention foncière : programme de logements situé 7 impasse des Espartes

Rapporteur : M. le Maire

35. Convention de mise à disposition de personnel pour la surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2010

Rapporteur : Mme LUPI

36. Adoption d’une convention d’objectifs à passer avec l’association « Les Amis de Renoir » 5

Rapporteur : M. CONSTANT

F O N C I E R

37. Acceptation de deux legs consentis par Mme SENSAL à la commune

Rapporteur : M. le Maire

38. Adoption d’un bail emphytéotique avec le Conseil Général – Domaine Renoir

Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT

D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C

39. Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l’année 2009

Rapporteur : M. le Maire

40. Désignation d’un représentant de la commune en qualité d’administrateur de la SEMDAC

Rapporteur : M. le Maire

41. Adoption du compte rendu financier, technique et comptable de l’opération Sudalparc présenté par la SEMDAC – Exercice 2009

Rapporteur : M. le Maire

42. Adoption du rapport d’activité de la SEMDAC – Exercice 2009

Rapporteur : M. le Maire

43. Casino Jeux - Rapport du délégataire de service public – exercice 2009

Rapporteur : M. MARTIN

44. Concession de plages - Rapport du délégataire de service public SARL Plage des Marines - exercice 2009

Rapporteur : M. le Maire

45. Concession de plages - Rapport du délégataire de service public SARL Tiercé Plage - exercice 2009

Rapporteur : M. le Maire

46. Concession de plages - Rapport du délégataire de service public SARL Cigalon Plage - exercice 2009

Rapporteur : M. le Maire

47. Concession de plages - Rapport du délégataire de service public Coston Christophe - exercice 2009 6

Rapporteur : M. le Maire

48. Chambre funéraire – Rapport du délégataire de service public – Année 2009

Rapporteur : Mme TRASTOUR

49. Délégation de service public concernant la gestion de la fourrière automobile municipale – Rapport d’activité de l’année 2009

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

50. Délégation de service public pour la gestion de la fourrière automobile municipale – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

51. Rapport d’activité année 2009 – Délégation de service public d’exploitation de stationnement payant

Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO

D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E

52. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération facultative des logements neufs présentant un niveau élevé de performance énergétique

Rapporteurs : M. le Maire – Mme BANDECCHI

53. Demande de subvention auprès de l’Etat

Rapporteurs : M. le Maire – Mme BANDECCHI

54. Adhésion de la commune à l’Association du Véhicule Electrique Méditerranéen (AVEM)

Rapporteurs : M. le Maire – Mme BANDECCHI

55. Adoption d’une convention cadre avec le Conseil Général pour l’aménagement du parc départemental du Loup

Rapporteurs : M. le Maire – Mme BANDECCHI

56. Démarche « collectivité lauréate agir pour l’énergie » - Approbation de la charte d’objectifs et du plan d’actions

Rapporteurs : M. le Maire - Mme BANDECCHI

57. Analyse énergétique du patrimoine – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions

Rapporteurs : M. le Maire - Mme BANDECCHI

58. Intégration générateur photovoltaïque sur le groupe scolaire Daudet – Demande de subventions

Rapporteurs : M. le Maire - Mme BANDECCHI 7

59. Acquisition de deux véhicules électriques – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions

Rapporteurs : M. le Maire - Mme BANDECCHI

E D U C A T I O N

60. Ecoles élémentaires Jules Ferry et Le Logis : changement d’affectation de locaux scolaires

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

61. Soirée Jazz au Château du 27 août 2010 – Prise en charge des frais de restauration du groupe « Saya quintet » mis à disposition par le Conseil Général

Rapporteur : M. CONSTANT

62. Musées - Acquisition d’un bijou de Gesine Hackenbert

Rapporteur : M. CONSTANT

63. Musées - Acquisition d’un bijou de Bettina Speckner

Rapporteur : M. CONSTANT

64. Musées – Vente du catalogue, des affiches et cartes postales – Expositions Biennale de l’Union Méditerranéenne pour l’Art Moderne (U.M.A.M.) et Biennale de sculpture

Rapporteur : M. CONSTANT

65. Musées – Vente du catalogue de l’exposition « Renoir et les familiers des Collettes » à la réunion des Musées Nationaux pour diffusion dans ses comptoirs de vente

Rapporteur : M. CONSTANT

66. Musées – Vente du catalogue « Donation Solidor » 1973 et de l’affiche « Hommage à Suzy Solidor » 2007

Rapporteur : M. CONSTANT

67. Musées – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) – Ateliers pédagogiques des Musées

Rapporteur : M. CONSTANT

68. Animations kiosque – Les peintres dans la rue – le 25 septembre 2010 – Prise en charge des frais de restauration des membres du jury

Rapporteur : M. CONSTANT 8

J E U N E S S E

69. Tarification des activités Jeunesse – Centre de Loisirs Jeunesse

Rapporteurs : M. le Maire – M. ALLEMANT

P E T I T E E N F A N C E

70. Mise en place de repas dans le cadre de la structure multi-accueil « Les Orangers »

Rapporteur : Mme TRASTOUR

71. Autorisation d’ouverture d’une micro-crèche

Rapporteur : Mme TRASTOUR

A F F A I R E S D I V E R S E S

72. Maison des Associations et salles municipales – Adoption des règlements intérieurs

Rapporteur : Mme ALBERT-RIGER

73. Délégations données au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. le Maire

C O M M U N A U T E U R B A I N E

74. Désignation d’un membre du Conseil Municipal au contrat de baie

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S