Déliberation - ordre jour 26 septembre 2008

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Déliberation - ordre jour 26 septembre 2008 Document publié le Vendredi 26 septembre 2008 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 26 septembre 2008)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Famille, 1

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

26 SEPTEMBRE 2008 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

CONVENTIONS 3

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 3

FONCIER 3

AFFAIRES CULTURELLES 4

PETITE ENFANCE 5

PERSONNEL 5

AFFAIRES DIVERSES 5

INFORMATIONS 5 2

F I N A N C E S

1. Décision modificative n° 3 – Exercice 2008 – Budget principal Ville + Amendement

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

1 bis . Souscription de parts sociales auprès de la Société Locale d’Epargne de la Caisse d’Epargne

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

2. Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal – Intégration des terrains appartenant à la commune – Dernière phase

Rapporteur : M. le Maire

3. Taxe locale sur la publicité extérieure

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN – M. ROSSO

4. Garantie d’emprunt ICF Sud Est Méditerranée – Modification

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

5. Garantie Nouveau Logis d’Azur - Modification

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

6. Attribution de subventions de fonctionnement

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

7. Attribution de subvention exceptionnelle

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

8. Attribution de subventions complémentaires à l’O.T.S.I. et avenant à la convention

Rapporteur : M. MARTIN

9. Attribution d’une subvention complémentaire au C.O.F. et avenant à la convention

Rapporteur : M. MARTIN

10. Adhésion à l’association « Plante et Cité »

Rapporteur : M. le Maire

11. Tarifs municipaux – Revalorisation au 1er janvier 2009

Rapporteurs : M. MARTIN – M. CONSTANT

12. Régie de recettes – Service culturel – Modification de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT 3

13. Régie de recettes – Service culturel – Modification de tarif : gratuité d’un spectacle

Rapporteur : M. CONSTANT

14. Exonération partielle Kiosque de l’Hippodrome SARL l’O RESEAU – Café STRETTO

Rapporteur : M. ROSSO

15. Tarification des dérogations de secteur scolaire 2007/2008

Rapporteur : Mme LUPI

C O N V E N T I O N S

16. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la Préfecture des Alpes-Maritimes pour la télétransmission des actes administratifs

Rapporteur : M. le Maire

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

17. Plan quartier Val Fleuri – Requalification de l’avenue des Tuilières – Bilan de la concertation publique

Rapporteurs : M. le Maire - M. ROSSO

18. Transaction avec la Société AUTOCHOC – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la transaction

Rapporteur : M. MARTIN

19. Transaction avec la Société JOHNSON CONTROLS SUD EST – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la transaction

Rapporteur : M. MARTIN

20. Extension axe Nord du cimetière de la Buffe – Avenant n° 1 au marché de travaux – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1

Rapporteur : M. ROSSO

F O N C I E R

21. Vente des parcelles cadastrées section CT n° 13 et 14 au profit de la CANCA 4

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

22. Célébrations du centenaire de l’installation de Pierre Auguste Renoir aux Collettes – Projection du film « Déjeuner sur l’herbe » de Jean Renoir – Prise en charge des frais de transport, d’hébergement et de restauration de Catherine Rouvel

Rapporteur : M. CONSTANT

23. Musées – Acquisition d’un bijou de Peter SKUBIC

Rapporteur : M. CONSTANT

24. Musées – Acquisition d’un bijou de Svenja JOHN

Rapporteur : M. CONSTANT

25. Espace SOLIDOR – Inauguration de la Tour Margot le 4 octobre 2008 – Prise en charge des frais de transport du commissaire d’exposition Olga BIRO

Rapporteur : M. CONSTANT

26. Demande de subventions 2009 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général « Espace SOLIDOR – Actions en faveur du bijou contemporain »

Rapporteur : M. CONSTANT

27. Demande de subventions 2009 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation : « Festival de musique sacrée »

Rapporteur : M. CONSTANT

28. Demande de subventions 2009 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Soirées « Jazz au Château »

Rapporteur : M. CONSTANT

29. Demande de subventions 2009 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Animations Kiosque – Place de Gaulle

Rapporteur : M. CONSTANT

30. Demande de subventions 2009 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Animations au sein de la médiathèque municipale

Rapporteur : M. CONSTANT

31. Demande de subventions 2009 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation : Histoires de Dire

Rapporteur : M. CONSTANT 5

32. Demande de subventions 2009 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation : « Représentations théâtrales »

Rapporteur : M. CONSTANT

P E T I T E E N F A N C E

33. Modification du règlement intérieur et administratif des structures de la Petite Enfance

Rapporteurs : M. le Maire - Mme TRASTOUR

P E R S O N N E L

34. Mise à disposition de vélos par la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S D I V E R S E S

35. Dénomination de rue

Rapporteur : M. ROSSO

I N F O R M A T I O N S