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Ordre du Jour - ordre jour 16 mai 2014
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 16 mai 2014)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Famille,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 16 MAI 2014 - 17 H
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2 SECURITE 2 MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 3 CONVENTIONS 3 DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 3 AFFAIRES CULTURELLES 3 PETITE ENFANCE 4 AFFAIRES DIVERSES 4 INFORMATIONS 4
F I N A N C E S 2
1. Admission en non valeur de produits irrécouvrables
Rapporteurs : M. le Maire – Mme JACQUOT
2. Musées – Modification des tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
3. Service Culturel – Régie de recettes – Création d’un nouveau tarif unique pour les représentations théâtrales du Festival jeune public au Centre Culturel
Rapporteur : M. CONSTANT
4. Conservatoire de musique – Régie de recettes : modification de tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
5. Ludothèque municipale – Régie de recettes : modification de tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
6. Médiathèque municipale – Régie de recettes : modification de tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
S E C U R I T E
7. Développement du dispositif communal de vidéoprotection – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions
Rapporteurs : M. le Maire – M. GUEVEL
8. Acquisition de terminaux de verbalisation électronique et de gilets pare-balles – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander une subvention auprès de l’Etat et du Conseil Général
Rapporteurs : M. le Maire – M. SCHMITT
9. Convention relative à la verbalisation électronique entre le Maire et le Préfet – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention
Rapporteurs : M. le Maire – M. SCHMITT
10. Désignation d’un membre du Conseil Municipal en qualité de « correspondant défense »
Rapporteur : M. le Maire 3
M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
11. Véhicules proposés à la réforme
Rapporteur : M. GUEVEL
C O N V E N T I O N S
12. Adoption d’une convention d’objectifs à passer avec l’Association « Maison des Artistes de Cagnes-sur-Mer » (M.D.A.C.)
Rapporteur : M. CONSTANT
13. Charte d’accompagnement pour le renforcement du commerce cagnois
Rapporteur : Mme SASSO
14. Convention de partenariat entre la Ville, Pôle Emploi, la SOCRI et UNIBAIL- RODAMCO en faveur de l’emploi par la création d’une cellule emploi Polygone Riviera
Rapporteur : M. SCHMITT
D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C
15. Centre Culturel – Avenant n° 5 à la convention de Délégation de Service Public
Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT
16. Comité de suivi de la Délégation de Service Public des activités du Centre Culturel – Désignation des membres
Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
17. Acquisition d’un bijou de Yasar Aydin
Rapporteur : M. CONSTANT
18. Acquisition d’un bijou de Hildur Yr Jonsdottir
Rapporteur : M. CONSTANT
19. Acquisition d’un bijou de Marta Mattsson
Rapporteur : M. CONSTANT
20. Musées – Convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et l’Hôtel- 4
Restaurant Château Le Cagnard
Rapporteur : M. CONSTANT
21. Musées – Modification de tarifs concernant divers catalogues et affiches
Rapporteur : M. CONSTANT
22. Musées – Vente de catalogues de l’exposition Biennale de l’Union Méditerranéenne pour l’Art Moderne (U.M.A.M.)
Rapporteur : M. CONSTANT
23. Soirée des Métiers d’Art – Prise en charge des frais d’hébergement des représentants de l’Association « Ville et Métiers d’Art »
Rapporteur : M. CONSTANT
24. Fête de la Musique 2014 – Prise en charge des frais de restauration des artistes assurant les concerts
Rapporteur : M. CONSTANT
P E T I T E E N F A N C E
25. Autorisation d’ouverture d’une micro-crèche
Rapporteur : Mme TRASTOUR-ISNART
A F F A I R E S D I V E R S E S
26. Commission Communale des impôts directs : Désignation des commissaires
Rapporteur : M. le Maire
27. Casino de jeux – Mise en réserve des sommes inscrites au compte 471
Rapporteur : M. le Maire
I N F O R M A T I O N S