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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 14.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Environnement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
COMMUNE DE BEAUVOISIN
COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 DECEMBRE 2023
DELIBERATION OBJET VOTE
N° 25 2023 Décision modificative n°2 — Virements de crédits Unanimité ‘ Miroir agglomération + Régul TAM (10 voix)
N°26 2023 Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Unanimité ‘ Territoire d'énergie Drôme - SDED (10 voix)
Le compte rendu intégral sera consultable après son approbation lors du prochain conseil municipal en mairie et sur le site internet www.beauvoisin-drome.fr
Fait à Beauvoisin le 15.12.2023
Affiché pour être porté à la connaissance du public le 15.12.2023
Christian THIRIOT, Maire
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