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Convocation - Convocation et Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Villefontaine.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
‘efontaine
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Direction du pôle des ressources stratégiques
Service affaires juridiques/gestion des assemblées
Objet: réunion du conseil municipal
Affaire suivie par : Emmanuelle DADDA
Villefontaine, le 24 juin 2025
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Date d'affichage: 24 juin 2025
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer au conseil municipal qui se déroulera le:
Lundi 30 juin 2025 à 20 h 00
à la salle Daniel Balavoine
118 avenue du Driève - Villefontaine
L'ordre du jour et les projets de délibérations correspondant sont joints à la présente convocation.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'expression de mes sincères salutations.Vi /efontaine
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
RAPPORTEUR |N° ORDRE DU JOUR COMMISSION
Relevé des décisions pas de passage
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M. LE MAIRE ; Mise à disposition d'agents de police municipale - convention de Commission
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. en . . . . pas de passage 5 |Cession d'un véhicule de la police municipale de Villefontaine . en commission
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