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Déliberation - 2022 016 Delib Budgetprevisionnel2022AEPAlzo 1
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Es > À
016-
“2022 DELIBERATION
DU
CONSEIL
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2022
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2022
nm
Affiché
le
ID
: 030-213000094-20220407-22
16 BP2022AEP-BF
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE
DU
7 AVRIL
2022
RRRRRRRRERRRRERRERRRRRRRERRRRRERERERERERERERERRRRERRRRRRRRRRRRR
En
exercice
:
8
Présents
:
8
Votants
:
8
31
mars
2022
Date
d’affichade :
31
mars
2022
Nombre
de
conseillers
:
Date
de
convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-deux,
jeudi
7
avril,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
d’Alzon
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
de
la
bibliothèque,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire. Présents:
Elodie
BRUN,
Odile
COLOMB,
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
Patrick
REILHAN.
Secrétaire
de
séance
: Patrick
REILHAN.
OBJET
: BUDGET
PRIMITIF
2022
—
M
49
=
A.E.P.
Le
maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
2022,
dont
la
balance
tant
en
dépenses
qu’en
recettes
s'établit
comme
indiqué
ci-dessous
après
le
vote
chapitre
par
chapitre :
Une
fois
le
Budget
Primitif
voté,
le
Maire,
l’ordonnateur,
est
autorisé
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
pour
l’année.
Pour
2022,
les
sections
s’équilibrent
comme
suit :
SECTION
D'EXPLOITATION
95
624,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Linerneee eee
135
968,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
ADOPTE
le
Budget
Primitif
2022
et
autorise
le
maire
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
2022.
Le
Maire,
Roger
LAURENS
Fait
à
Alzon,
|
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet-âcte
et informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
Certificat
d'affichage
du
au
.
Envoi
au
contrôle
de
légalité Le
: