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Déliberation - 1 Liste DES Deliberations Prises 03022026
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Liste DES Deliberations Prises 03022026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
.,,,
Mairie
de
Jujurieux
7
12
rue
Jules
Ferry
- 01640
JUJURIEUX
Tel
: 04
7436
82
66
- accueil@jujurieux.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JUJURIEUX
DU
03/02/2026
Présents:
Anne
BOLLACHE,
Sébastien
BOYER,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Nadège
DESCHAMPS,
Jacques
GROSGURIN,
Odile
ARBILLAT,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Christophe
EUSEBE,
Frédéric
MONGHAL,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELELE
et
Christine
FUNAZZI.
Absente
représentée
: Laure
MARTIN
représentée
par
Joël
BROYER
Absente
: Joëlle
PELLUET
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 16
Présents
: 14
Votants
: 15
Date
de
la
convocation
: 30
janvier
2026
Madame
Nadège
DESCHAMPS
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
e
2026/01:
CONVENTION
DE
COFINANCEMENT
DE
L’ETUDE
PORTANT
SUR
LA
DEFINITION
D'UN
SCHEMA
DIRECTEUR
FONCTIONNEL
ET
DE
VALORISATION
DU
SITE
HISTORIQUE
DES
SOIERIES
BONNET
>
Approuvée
à la majorité
{1
abstention
N.
DESCHAMPS)
e
2026/02
: CONVENTION
DE
SECURISATION
DE
LA
TRAVERSE
DU
HAMEAU
« LA
ROUTE
»
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/03
: CONVENTION
POUR
FOURRIERE
AUTOMOBILE
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/04
: CONVENTION
DE
COLLABORATION
AVEC
LA
MFR
«
LA
VERNEE
»
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2026/05
: PARTICIPATION
FINANCIERE
A
LA
COPROPRIETE
WARD
>
Approuvée
à
la
majorité
{1
contre
O.ARBILLAT
et
4
abstentions
C.EUSEBE,
F.FASQUELLE,
L.MOUROT
et
C.FUNAZZ1)
e
_2026/06
: CONVENTION
DE
PORTAGE
FONCIER
ET
DE
MISE
À
DISPOSITION
AVEC
EPF
DE
L'AIN
>.
Approuvée
à la majorité
{1
abstention
O.ARBILLAT)
Délibérations
transmises
en
Sous-Préfecture
le 06/02/2026
Liste
des
délibérations
affichée
en
mairie
et diffusée
sur
site
internet
le 06/02/2026