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Déliberation - 2024 010 CA
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Rochessauve.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 010 CA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 29/03/2024
Délibération
2024-010
Publié le
29/3/2024
ID : 007-210701942-20240326-DB_2024_010-BF
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice:
11
Présents
: 09
Votants
: 09
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROCHESSAUVE
République
Française
- Département
de
l'Ardèche
Date
de
convocation:
19.03.2024
Date
d’affichage:
19.03.2024
Le
vingt-six
mars
deux
mille
vingt-quatre
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROCHESSAUVE
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Sébastien
VERNET,
Maire.
Etaicnt
présents:
BENLIAN
Lydie,
ZAESSINGER
Cécile,
AMBLARD
Gilles,
VIDAL
Carine,
VERNET
Sébastien,
MOUTON
Josiane,
BASSET
Anselme,
KHOUNI
Jamila,
CLAUZIER
Manon
Etaient
excusés
: GAT
Nicolas
Etaient
absents
: SABOT
Nicolas,
Secrétaire
de
Séance
: BENLIAN
Lydie
OBJET
: ADOPTION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
- Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-31
relatif à adoption
du
compte
administratif et du
compte
de
gestion,
- Considérant
que Carine VIDAL,
adjointe au maire,
a été désignée
pour présider
la séance
lors de l’adoption
du
compte
administratif,
-
Considérant
que
Sébastien
VERNET,
maire,
s’est
retiré
pour
laisser
la
présidence
à
Carine
VIDAL,
adjointe
au
maire,
pour
le
vote
du
compte
administratif, -Délibérant
sur
le
compte
administratif
de
lexercice
2023
dressé
par
lordonnateur, - Vu
le compte
de gestion
de l’exercice
2023
dressé
par le comptable
et délibéré
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
le
Compte
administratif
2023,
arrêté
comme
suit : Délibération
2024-010
Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2024
:
Publié le
LOST
ID
: 007-210701942-20240326-DB_
2024
_010-BF
En
euros
Dépenses
Recettes
Résultat
Résultat
de
d’exercice:
clôture
FONCTIONNEMENT
Exercice
2023
279
152.01
380
623.76
|
101
471.75
Report
-
221
374.22
Total
279
152.01
601
997.98
322
845,97
INVESTISSEMENT
ae
Exercice
2023
265
604.47
42
830.99
|
-222
773.48
Report
-
96
178.64
|
Total
265
604,47
139
009.63
|
-126
594.84
ENSEMBLE
TOTAL
196
251.13
GENERAL Restes
à réaliser
fonctionnement
=
3
743,55
€
Restes
à réaliser
investissement
=
24
646,36
€
Après
avoir
quitté
la
séance,
le
Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
ADOPTE
le
Compte
Administratif
2023.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents. La
Îere
adjointe,
Carine
VIDAL.
La
secrétaire
de
séance
Lydie
BI
N