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Déliberation - 202205231423
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochessauve.
Lien du pdf (Déliberation - 202205231423)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2022
Reçu
en
préfecture
le 24/03/2022
Délibération
2022-03-15/05
Afiché
le 25/8/2022
==
ID
: 007-210701942-20220315-3COMMUNE_CA2021-BF
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROCHESSAUVE
République
Française
-
Département
de
l'Ardèche
Date
de
convocation
:01/03/2022
Date
d'affichage
:18/03/2022
Nombre
de
Conseillers : En
exercice :
11
Présents
: 09
Votants
: 08
Le quinze
mars
de
l'an
deux mil
vingt
deux
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conscil
Municipal
de
la
Commune
de
ROCHESSAUVE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sébastien
VERNET,
Maire
Etaient
présents
:BENLIAN
Lydie,
ZAESSINGER
Cécile,
,VERNET
Sébastien,
» KHOUNI
Jamila,
VIDAL
Carine,
AMBLARD
Gilles,
MOUTON
Josiane,
CLAUZIER
Manon,
BASSET
Anselme
Etaient
excusés
:SABOT
Nicolas,
GAT
Nicolas
Secrétaire
de
Séance
:BASSET
Anselme
OBJET
:ADOPTION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
- Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2121-31
relatif
à adoption
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion,
- Considérant
que
Carine
VIDAL,
adjointe
au
maire,
a
été
désignée
pour
présider
la
séance
lors
de
l’adoption
du
compte
administratif,
‘
- Considérant
que
Sébastien
VERNET,
maire,
s’est
retiré
pour
laisser
la
présidence
à
Carine
VIDAL,
adjointe
au
maire,
pour
le
vote
du
compte
administratif,
-Délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l’exercice
2021
dressé
par
l’ordonnateur,
- Vu
le
compte
de
gestion
de
l’exercice
2021
dressé
par
le
comptable,
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’adopter
le
Compte
administratif
2021,
arrêté
comme
suit
:
En
euros
Dépenses
Recettes
Résultat
|
Résultat
de
d'exercice
clôture
FONCTIONNEMENT
Exercice
2021
273
247.23 |
317
544.44
|
4429721
|
Report
-
129
266.28
|
Total
273
247.23 |
446
810.72
1L_
173
563.49
INVESTISSEMENT
Exercice 2021
182
222.03
|
161
113.10
|
-21
108.93
|]
Report
-
118
559.88
|
Total
182
222.03
| 279
672.98
97
450.95
ENSEMBLE
TOTAL
GENERAL
|
|
[|
23188.28
|]
271
014.44
Après
avoir
quitté
la
séance,
le
Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
ADOPTE
le
Compte
Administratif
2021.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
La
ere
adjointe,
Carine
VIDAL
FAR