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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Motte-d'Aigues.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 18 12 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Jeunesse,
PROCES-VERBAL - CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023
Etaient présents : GOUIRAND Alain, LEBOUC Nathalie, FRANC Daniel, BONETY Myriam, MERLINO Bernard, EYMARD Laurence, CALAC Jean-Baptiste, CAVALIER Baptiste, RODRIGUEZ Marielle, MISTRE Suzie.
Absent(s) excusé(s) : Mme BLANC Chantal (pouvoir à Mme BONETY Myriam), Mme LEMEUR Sabrina (pouvoir à Mme LEBOUC Nathalie), M. GARCIA Jean (pouvoir à M. GOUIRAND Alain). Absents excusés : Mme FIORITO Marie-Laure, M. NOUVEL Yannick.
Secrétaire de séance : Mme BONETY Myriam
Monsieur Le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Ordre du jour :
1 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 novembre 2023,
2 – Mise en commun d’un service de Police Municipale,
3 – Bilan sur le projet de la traversée du village.
Questions diverses
____________________________________________________________________ 1 – Approbation du Procès-Verbal du 21 novembre 2023
Lecture du PV du 21 novembre 2023.
L’assemblée APPROUVE à l’unanimité le PV du 21 novembre 2023.
2 – Mise en commun d’un service de Police Municipale
Monsieur Le Maire informe l’assemblée, qu’avec la commune de Cabrières d’Aigues il serait envisagé de mettre en commun un service de police municipale pluri-communale.
Une commune serait désignée pour accueillir le poste de police et devra donc fournir un local, un véhicule de service, le téléphone portable, le matériel informatique, les vêtements de travail, …tous les équipements obligatoires.
Les charges de fonctionnement et le traitement de l’agent seront financés par la commune d’accueil puis ventilées ensuite sur la commune membre.
Le temps de présence de l’agent sera partagé entre les 2 communes.
Par contre la commune de La Tour d’Aigues envisage l’emploi d’un nouvel agent, il serait peut-être intéressant de leur proposer de nous intégrer dans leur police municipale puisqu’ils ont déjà un poste de police municipale avec tous les équipements.
Ce projet devra faire l’objet d’une étude précise afin de calculer l’impact financier et les modalités de répartition pour chaque commune, de bien élaborer une convention détaillée qui devra définir en détail les missions de l’agents et ses compétences.
Il faudra se renseigner auprès de communes qui ont une police municipale pour connaître le fonctionnement, les missions, la gestion de ce service.
Monsieur le Maire demande à l’assemblée de se positionner sur le bien-fondé de ce projet.
L’assemblée à l’unanimité donne un avis favorable pour l’étude de ce projet.
3 – Bilan sur le projet de la traversée du village.
Suite à la réunion publique, la commission village s’est réunie pour reprendre les problèmes soulevés : sorties des garages, des chemins, du lotissement, …
Une étude approfondie doit être réalisée dans tous ses détails en prenant en considération toutes les difficultés et les complications qui peuvent se présenter.
Les travaux sont donc reportés en septembre, et une nouvelle réunion publique aura lieu en février 2024 où sera présentée à nouveau le projet plus détaillé avec projection d’une maquette.
Questions diverses
MISTRE Suzie : « Serait-il envisageable d’entreposer les containers de tri sur le terrain du Pin de Thomas dans le quartier de la Justice ? cela éviterait aux habitants côté ouest du village de traverser le village ». M. Le Maire : « On peut installer les containers de tri sur le terrain des Pins de Thomas, mais pour ne pas déparer le site il faudra aménager un emplacement avec un habillage qui s’intègre dans le paysage ».
Fin de la séance : 19 H 30.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance, A. GOUIRAND M. BONETY