Procès Verbal - 1859535

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Procès Verbal - 1859535 Document publié le Mardi 27 août 2024 par la commune de Charnècles. Lien du pdf (Procès Verbal - 1859535)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Données personnelles, MAIRIE DE CHARNÈCLES (38140)

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DU CCAS DE LA COMMUNE DE CHARNÈCLES

SÉANCE DU 27 AOUT 2024

Nombre d’élus: 11 Présents : 10 L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-sept août à dix-sept heures, l’Assemblée dûment

convoquée, s’est réunie à la salle du Conseil,

sous la présidence de Madame Nadine REUX,

présidente du CCAS de Charnècles.

Absent(s) : 1 Procuration(s) : 0

Date de convocation : 20/08/2024

Etaient présents : REUX Nadine, LABBÉ Christine, FAISST Séverine, ROBIN Marie-Christine, SPINA Hélène, RICHARD Bertrand, BLANCHET Anne-Marie, BERTIER Denis, BONNET Sylviane, RÉALE Jacqueline.

Ont donné procuration :

Néant.

Absents :

POMMIER Cédric.

Secrétaire de séance : Nadine REUX a été désignée secrétaire de séance.

Madame la Présidente constate que le quorum est atteint et que le conseil d’administration peut délibérer valablement.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 03

JUIN 2024

Madame Nadine REUX, Présidente du CCAS, propose l’approbation du procès-verbal de la

réunion du conseil d’administration du 03 juin 2024.

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité des voix exprimées par « 10 voix pour » ; « 00 voix

contre » et « 00 abstention ».Madame le maire rappelle de l’ordre du jour :

Organisation, choix des prestataires et fixation des tarifs du marché d’automne.

DELIBERATION 2024-013 : : REPAS DU MARCHÉ D’AUTOMNE 2024 : ORGANISATION, CHOIX DES PRESTATAIRES ET FIXATION DES TARIFS

VU l’organisation du marché d’automne par l’association du marché d’automne de Charnècles ;

VU la proposition faite par l’association du marché d’automne de Charnècles au conseil d’administration du CCAS d’organiser le repas du marché d’automne ;

VU la proposition du traiteur Valérie BROCHIER présentant un menu adulte pour 19 euros et un menu enfant pour 8.50 TTC par personne ;

VU la proposition de la cave « Au tire-bouchon » qui concerne la fourniture de vins « bag in box » ;

VU les crédits inscrits au budget primitif 2024 du CCAS ;

CONSIDERANT les réunions de travail qui se sont tenues entre les représentants du CCAS et l’association du marché d’automne de Charnècles ;

CONSIDERANT la nécessité de fixer les tarifs des repas des personnes participant au marché d'automne ainsi que celui des boissons.

Madame la Présidente DIT que l’association du marché d’automne de Charnècles organisera un marché d’automne le dimanche 13 octobre 2024 de 9 h à 18h.

Dans ce cadre, l’association propose au conseil d’administration du CCAS d’organiser également un repas traditionnel permettant aux participants de partager un moment convivial.

Elle RAPPELLE aux membres du conseil que des réunions de travail ont eu lieu préalablement à cette assemblée et PROPOSE donc à l’assemblée de valider l’organisation de cette manifestation, d’examiner les propositions des fournisseurs et de fixer les tarifs de vente des repas proposés.

Elle PRESENTE la proposition du traiteur Valérie BROCHIER qui propose un repas traditionnel complet « Pot au feu » au tarif de 19 euros par adulte et 8.50 euros par enfant TTC. Le repas adulte sera constitué d’un pot au feu, fromage blanc, tarte aux pommes. Le café sera offert par le CCAS.

Le repas enfant comprendra du blanc de poulet, de la purée et de la tarte aux pommes.

Elle PRESENTE également la proposition de la cave « Au tire-bouchon », concernant la fourniture des vins accompagnant le repas :- IGP Rouge Pays du Gard 13,5° 5 litres au prix de 17.00 € TTC ;

- IGP Rosé Pays du Gard 12,5° 5 litres au prix de 17.00 € TTC.

En conséquence, elle PROPOSE donc d’organiser le repas à la date précitée dans les conditions suivantes :

- le repas se déroulera dans le gymnase ;

- les repas et boissons seront commandés au Traiteur Brochier et à la cave « Au tir Bouchon » suivant les propositions tarifaires fournies ;

- les tarifs du repas sont fixés à 20 € par adulte et 9 € par enfant TTC ;

- les tarifs des boissons sont fixés à 4 € TTC la carafe de 50 cl de vin rouge ou rosé ; - les frais d’inscription seront encaissés à compter du 07 septembre 2024, sur la régie du CCAS.

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION,

APRES EN AVOIR DELIBERE par « 10 voix pour » ; « 00 voix contre » et « 00 abstention », à l’unanimité,

ACCEPTE d’organiser le repas de la manifestation dans les conditions précitées ; FIXE les prix des repas et des boissons comme proposé soit : 20€ le repas adultes et 9 € TTC le repas enfants. Le tarif des boissons est fixé à 4 € TTC la carafe de 50 cl de vin rouge ou rosé TTC.

PRECISE que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, devant le tribunal administratif de Grenoble.

Échanges préalables à la mise au vote :

Néant

QUESTIONS DIVERSES

- Coupons d’inscription disponibles dans le bulletin municipal et sur le site de la commune et à déposer en mairie avec le chèque de règlement

- Dans le cadre du Règlement général sur la protection des données (RGPD), penser à supprimer les fichiers nominatifs après utilisation. Ce dernier permet de protéger les données personnelles concernant les bénéficiaires du CCAS en veillant à ne pas les conserver à tort.

Séance levée à 17h20.Procès-verbal adopté à l’unanimité lors de la séance du conseil d’administration du 27/11/2024.

La présidente du CCAS et secrétaire de séance,

Nadine REUX.