Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117813&sechash=e9fe0f00
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117814&sechash=86c78341
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117800&sechash=a50e12a0
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117808&sechash=7fc7304a
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117811&sechash=f84598c7
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117821&sechash=23eeab6b
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117798&sechash=580acff2
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117802&sechash=ac5e1305
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117850&sechash=353e15d6
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117806&sechash=5c2acd97
Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117799&sechash=bf3497b5
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Guidel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117799&sechash=bf3497b5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Vieillesse,
Envoyé
en
préfecture
le 08/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/07/2024
Publié
le
08
Juillet
2024
ID
: 056-215600784-20240704-DEL_
2024 71-DE
DÉPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
GUIDEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
Deux
Mille
Vingt
Quatre,
le
4 Juillet
à
20
H
30,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Joël
DANIEL,
Maire.
Étaient également
présents
:
Mme
Françoise
BALLESTER,
M.
Patrice
JACQUEMINOT,
Mme
Marylise
FOIDART,
M.
Christian
GUEGUEN,
Mme
Laëtitia
MELOIS,
M.
Jacques
GREVES,
Mme
Arlette
BUZARE,
Mme
Anne-Marie
GARANGE,
M.
Franck
DUVAL,
M.
Gwenaël
COURTET,
M.
Georges
THIERY,
M.
Patrice
LE
STUNFF,
Mme
Séverine
LE
FLOCH,
M.
Patrick
GUILBAUDEAU,
M.
Philippe-Jacques
BLESBOIS,
M.
Alain
DESGRE,
Mme
Annette
FREOUX,
M.
Thierry
GAËETAN,
Mme
Maryvonne
LE
GAL,
M.
Bernard
BASTIER,
Mme
Chantal
DEMANGEON,
Mme
Estelle
MORIO,
M.
Jean-François
SALVAR,
M.
Pierre-Yves
LE
GROGNEC,
M.
Guy
DECROIX,
M.
Régis
KERDELHUE,
Mme
Isabelle
LOISEL
Absent
(s) excusé(s)
ayant
donné
pouvoir
:
Didier
LEMARCHAND
à Jean-François
SALVAR
Jean-Jacques
MARTEIL
à Jacques
GREVES
Annaïg
MESTRIC
à Gwenaël
COURTET
Lucien
MONNERIE
à
Bernard
BASTIER
Hugues
DEVAUX-MARKOV
à
Marylise
FOIDART
Secrétaire
: Mme
Marylise
FOIDART
Date
de
la
convocation
27
Juin
2024
Date
de
l'affichage
28
Juin
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
33
Nombre
de
présents
28
Nombre
de
votants
33
2024
71
Décisions
prises
par
le
maire
en
application
de
l’article
L
2122-18
du
CGCT
Rapporteur :
J.
Daniel
Ÿ”_
Retrait
de
délégation
à
un
conseiller
municipal
délégué
Par
arrêté
2024
141
du
5 juin
dernier,
le
Maire
a retiré
ses
délégations
à
Monsieur
Lucien
MONNERIE,
conseiller
municipal
délégué
à
la
Mémoire
patriotique
et à la sécurité.
Ces
délégations
ont
été
réparties
entre
Monsieur
Patrick
GUILBAUDEAU
(mémoire
patriotique)
et
Monsieur
Christian
GUEGUEN
(commissions
de
sécurité).
Pour
extrait
conforme,
Guidel,
le
5
Juillet
20
Le
Maire,
Joël
DANIEL
Due
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Adéninistratif
de
Rennes
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
ou
de
sa
notification.
Mis en ligne le 8 juillet 2024