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Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117813&sechash=e9fe0f00
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Guidel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ?no cache=1&cid=54678&did=117813&sechash=e9fe0f00)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 08/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/07/2024
Publié
le
08
Juillet
2024
ID
: 056-215600784-20240704-DEL_
2024 85-DE
DÉPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
GUIDEL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
Deux
Mille
Vingt
Quatre,
le 4 Juillet
à
20
H
30,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Joël
DANIEL,
Maire.
Étaient
également
présents
:
Mme
Françoise
BALLESTER,
M.
Patrice
JACQUEMINOT,
Mme
Marylise
FOIDART,
M.
Christian
GUEGUEN,
Mme
Laëtitia
MELOIS,
M.
Jacques
GREVES,
Mme
Arlette
BUZARE,
Mme
Anne-Marie
GARANGE,
M.
Franck
DUVAL,
M.
Gwenaël
COURTET,
M.
Georges
THIERY,
M.
Patrice
LE
STUNFF,
Mme
Séverine
LE
FLOCH,
M.
Patrick
GUILBAUDEAU,
M.
Philippe-Jacques
BLESBOIS,
M.
Alain
DESGRE,
Mme
Annette
FREOUX,
M.
Thierry
GAETAN,
Mme
Maryvonne
LE
GAL,
M.
Bernard
BASTIER,
Mme
Chantal
DEMANGEON,
Mme
Estelle
MORIO,
M.
Jean-François
SALVAR,
M.
Pierre-Yves
LE
GROGNEC,
M.
Guy
DECROIX,
M.
Régis
KERDELHUE,
Mme
Isabelle
LOISEL
Absent
(s) excusé(s)
ayant
donné
pouvoir
:
Didier
LEMARCHAND
à Jean-François
SALVAR
Jean-Jacques
MARTEIL
à Jacques
GREVES
Annaïg
MESTRIC
à Gwenaël
COURTET
Lucien
MONNERIE
à
Bernard
BASTIER
Hugues
DEVAUX-MARKOV
à
Marylise
FOIDART
Secrétaire
: Mme
Marylise
FOIDART
Date
de
la
convocation
27
Juin
2024
Date
de
l'affichage
28
Juin
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
33
Nombre
de
présents
28
Nombre
de
votants
33
2024
85
Tarifs
Maison
des
Jeunes
2024/2025
Rapporteur
: J.
Gréves
Il
est
proposé
d’appliquer
les
tarifs
et
le
barème
dégressif
sur
la
cotisation
annuelle
suivants
à
compter
de
la
rentrée
2024 :
MD)
MD}
MD)
MD)J
Type
de
tarif
Cotisation
Activité
de
Cat
1
Activité
de
Cat
2 |
Activité
de
Cat
3
annuelle
(2
tickets)
(3 tickets)
(4 tickets)
Tranche
n°1
15,00
7,24
14,48
14,48
Tranche
n°2
15,00
8,06
16,12
16,12
Tranche
n°3
15,00
8,40
16,80
16,80
Tranche
n°4
15,00
8,78
17,56
17,56
Tranche
n°5
|
+
15,00
9,18
18,36
18,36
Tranche n°6
«+
15,00
11,86
23,72
23,72
Mis en ligne le 8 juillet 2024 Envoyé
en
préfecture
le 08/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2024
Publié
le
08
Juillet
2024
ID
: 056-215600784-20240704-DEL
2024 85-DE
Dégressivité
tarif
Cotisation
annuelle
Inscription
Septembre
15,00
Inscription
Octobre
13,75
Inscription
Novembre
12,50
Inscription
Décembre
11,25
Inscription
Janvier
10,00
Inscription
Février
8,75
Inscription
Mars
7,50
Inscription
Avril
6,25
Inscription
Mai
5,00
Inscription
Juin
3,75
Inscription Juillet
2,5
Inscription
Août
1,25
Par
ailleurs,
le service
Maison
des
Jeunes,
consommé
sans
réservation
préalable
se verra
appliquer
une
pénalité
de
30
%
du
tarif de
la tranche.
Enfin,
le service
réservé
mais
non
consommé
sera
facturé
sans
majoration
à défaut
de
production
de
justificatif et
après
décision
de
l’autorité
territoriale.
A titre
d'exemples,
précédemment
pour
Vac
Actives :
Activités
de
Catégorie
1 (2
tickets)
: Bowling,
Boxe,
Longboard,
Stage
bricolage,
Calligraphie.
Activités
de
Catégorie
2 (3
tickets)
: Street
Steppers,
voiture
radio
commandées,
fun
archery..
Activités
de
Catégorie
3
(4 tickets)
: Accrobranche,
Equitation,
Karting,
Skate,
Trampoline
Park...
Rappel
: 1 ticket,
délibération
tarifs
Vac
Actives
2024/2025,
tarifs
selon
la tranche,
de
3.69
€ à 6.05
€.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
VU
l'avis
de
la Commission
Enfance,
éducation,
jeunesse
et sports
du
27
juin
2024,
ADOPTE
les tarifs
et
le
barème
dégressif
sur
la cotisation
annuelle
présentés
ci-dessus
à compter
de
la
rentrée
2024.
Adopté
à
l’unanimité.
Pour
extrait
conforme,
Guidel,
le
5 Juillet
2024
Le
Maire,
Joël
DANIEL
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Rennes
ou
par
l’application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
ou
de
sa
notification.