Déliberation - Conseil du 6 octobre 20142034

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Déliberation - Conseil du 6 octobre 20142034 Document publié le Lundi 6 octobre 2014 par la commune de Trépot. Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 6 octobre 20142034)Thèmes du document : Loisirs, Aménagement du territoire, Transports, COMPTE RENDU DE CONSEIL DU 6 OCTOBRE 2014

Tous les conseillers présents sauf Célia Mioche, excusée qui donne procuration à Pierre Bruchon et Stéphane Urbain, excusé qui donne procuration à Pierre Prost

Dominique Bourdichon est déclaré secrétaire de séance.

DELIBERATIONS : toutes votées à l’unanimité

Indemnité de conseil attribuée au comptable du trésor :

En réponse à la note de monsieur Alain-Patrick Pierre, receveur municipal, le conseil évoquant le besoin général de faire des efforts financiers, décide d’accorder cette indemnité au taux de 50% de la somme attendue.

Attribution et prix de lot de bois d’affouage parcelle ZH14 « Combe de Scey » :

Le conseil attribue ces lots à MM Mougin Gilbert et Gérard au prix de 7€/stère.

Tarifs de location du centre d’animation et vaisselle cassée pour 2015 : Les tarifs restent inchangés pour le chauffage, l'électricité et le gaz par rapport à 2014. Les tarifs de location intègrent désormais le coût de relève des poubelles et sont augmentés de 20 €.

Les prix de vaisselle cassée sont également réactualisés.

Baignade et pêche dans l’étang :

Le maire prend un arrêté d’interdiction de baignade et de pêche dans l’étang situé parcelle AB21 de Narbaux et Maupoix. Des panneaux seront apposés sur place afin d’informer la population.

Modification budgétaire budget général :

Pour financer le remplacement des placards de cuisine du centre d’animation qui ne sont plus aux normes sanitaires, l'installation d’un sèche-mains et l'aménagement des jeux pour petits. Le conseil donne son accord à l’affectation de 6 000 € à la ligne budgétaire 2188.

COMPTE-RENDUS DES REUNIONS EXTERIEUR :

SIVOM :

En débat, l’entretien des stades de football.

Déneigement : projet de révision de tarification selon les spécificités de chaque commune, pas de modification pour cet hiver, on reste à la facturation selon le nombre d'habitants. EDUCATION 2000 :

Pas d’investissements prévus pour 2014-2015.

Problème de radon à l’école de Foucherans, traité par la mise en place d’une ventilation.

CCPO :

La rue de l’abreuvoir est enfin inscrite au programme de voirie prioritaire. BIBLIOTHEQUE :

Les bibliothécaires bénévoles souhaitent l’alignement de l’indemnité (actuellement 340€) avec celle

versée par Foucherans (550€).

AFFAIRES EN COURS ET DIVERSES :

Subventions des jeunes pour activité sportive et culturelle :

Conformément à la prévision budgétaire 2014, le conseil décide d’attribuer la somme de 16 € par enfant du village de 0 à 15 ans qui pratique une activité culturelle ou sportive. La date limite pour se faire connaitre à la mairie est le 15 novembre 2014. Dépassé ce délai, aucune subvention ne sera accordée.

Les associations : Quatre Monts, K Danse, Qui.Cré.art.échanges, EMIPO, Francas (vacances février, Pâques, été et Toussaint 2014). Collège Pierre Vernier et Collège Sainte Marie (voyages

scolaires). Pour ces organismes le nom des jeunes sera directement transmis à la Mairie. Un RIB est nécessaire en cas de changement de coordonnées bancaires ainsi que pour les

nouveaux bénéficiaires.Aménagement de jeux pour les petits place de l’école :

Après étude du devis VEDIF, le conseil décide l’achat d’un jeu basculant sur ressort et d’un tourniquet volant pour la somme de 4 016.40 € TTC ; le devis intégrant la foumiture de dalles pour amortir.

Etude de marquage au sol place de la mairie :

Le constat étant fait que certains usagers parquent leur véhicule de manière à bloquer les issues, le conseil entame une réflexion sur la circulation sur la place de la mairie.

Urbanisme :

Déclaration préalable : Julien PHILIPPE, parcelle ZD 22 « La Touvière » pour abri jardin : refusée (parcelle hors de la carte communale).

Déclaration préalable : Mathias Mérancienne, parcelle AB 425 «10 rue du Beau Séjour » Sas d’entrée en bois. En cours d’étude.

Remplacement de la chaudière du centre d’animation :

Après étude des devis, le conseil décide la signature du devis de Doubs Climat pour un montant de

14 043.60 € TTC.

Manifestations futures :

Le repas des anciens est prévu le 14 décembre 2014 sur invitation de la commune. La fête de noël des enfants est prévue le 21décembre 2014 ; la participation de la commune est de 50%, et 50% pour l’association entrepot’.

INFORMATIONS DIVERSES :

Le maire a reçu une lettre de Mme Chenu Coralie et de plusieurs autres riverains de la rue du Beau Séjour qui font part du mécontentement dû aux aboiements des chiens. Le maire rappelle la loi sur les règles de bon voisinage et rappelle l’existence de collier anti aboiement et en profite pour signaler aux propriétaires de chiens négligents les désagréments des crottes laissées sur la voie

publique.

Le maire a également reçu une lettre de monsieur Jean-Pierre Vérot qui se propose de réhabiliter la

fontaine de « Tilloux » sur la route de Tarcenay ; le conseil salue l’initiative de Mr Vérot. Le ramassage des encombrants aura lieu le jeudi 30 octobre 2014. Déposer vos encombrants avant 8h.

Les bibliothécaires rappellent la soirée lecture pour les jeunes 3 à 7 ans « Doudou pyjama » le vendredi 17octobre 2014à 19 h 45 à la salle des fêtes de Foucherans.

Le secrétaire de séance

Dominique Bourdichon