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Déliberation - Conseil du 26 octobre 20153856
Document publié le Lundi 26 octobre 2015 par la commune de Trépot.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 26 octobre 20153856)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 OCTOBRE 2015
Présents : Tous les conseillers sauf : Stéphanie MILLET excusée donnant pouvoir à Sophie BARTOLLOZI et Stéphane URBAIN, excusé.
Secrétaire de séance : Sabrina HANRIOT-COLIN
DÉLIBÉRATIONS :
Aménagement rue du Château et rue Beau Séjour :
Le bureau d’étude retenu pour l’aménagement des 2 rues est celui de l’Entreprise BEJ de Saône (Monsieur Claude POIRSON) pour un coût de 11 890 € HT.
Révision aménagement de la forêt communale de TREPOT :
La présentation de l’aménagement est faite par l’ONF : Monsieur KELLER. Les grandes lignes du projet :
- Un ensemble d’analyses sur la forêt et son environnement.
- La définition des objectifs assignés à cette forêt.
- Un programme d’actions nécessaires ou souhaitables sur le moyen terme.
AFFAIRES EN COURS :
Dossier impayé : Suite au courrier de Monsieur LOMBARD Cédric, le conseil refuse à l’unanimité la proposition de réduction des loyers impayés.
Déneigement : Présentation de la convention Gaec HUMBERT et non plus la Cuma du Pays de Courbet. Forfait 700 € par an plus 60 € de l’heure. Pour toute réclamation, s’adresser au Gaec HUMBERT.
Accessibilité : L’agenda de l’accessibilité est validé par la préfecture.
Aménagement toboggan devant l’école : Devis trop élevé, l’aménagement sera effectué par les employés communaux.
Affouage : Le tirage au sort a eu lieu le 30 octobre à 19 h au centre d’animation. Les absents à ce tirage peuvent retirer leur lot au secrétariat.
11 Novembre : La cérémonie du 11 novembre est à 11 h 30 à TREPOT.
Repas des anciens : Il aura lieu le dimanche 29 novembre 2015. Une réunion pour l’organisation se tiendra courant novembre.
Téléthon : Réunion 3 novembre à Foucherans.
Collecte des encombrants : le 3 décembre 2015 à partir de 8 h.
Feu de déchets verts : Circulaire de Novembre 2011.
Le brûlage des déchets verts est interdit à moins de 250 m des maisons, il est à l’origine de troubles du voisinage générés par les odeurs et la fumée. Les particules de fumées véhiculent des composés cancérigènes comme les hydrocarbures aromatiques, polycycliques, dioxines et furanes.
La secrétaire de séance
Sabrina HANRIOT-COLIN