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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 9nov21
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 9nov21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR -
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 NOVEMBRE 2021
Commission 1 - Administration Générale - Finances - Ressources Humaines
1 RAPPORT 2021 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES - HOMMES
2 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR LE BUDGET 2022
3 ADOPTION DU PACTE DE GOUVERNANCE DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
4 COMMISSIONS THÉMATIQUES INTERCOMMUNALES - MODIFICATIONS
5 FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE LA FERRIÈRE - ATTRACTIVITÉ DU CENTRE BOURG
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7 FOURNITURE DE MOBILIERS ADMINISTRATIFS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS
8 MARCHÉS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
Commission 2 - Développement économique - Emploi - Tourisme - Enseignement Supérieur
9 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION ET LE SYNDICAT MIXTE YON ET VIE
Commission 3 - Environnement - Assainissement - Déchets - Climat
10 RAPPORT 2021 SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITÉ EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
11 PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS - AVIS SUR LE RAPPORT 2020 DU PRÉSIDENT
12 PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - AVIS SUR LE RAPPORT 2020 DU PRÉSIDENT
13 ADOPTION DES DIRECTIVES DE LA CHARTE NATIONALE DE QUALITÉ DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT PAR LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
14 TARIFS 2022 DES REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
15 TARIFS 2022 DES REDEVANCES D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 16 CONVENTIONS DE TRANSFERTS AU PROFIT DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION DES RÉSEAUX DES EAUX USÉES ET DES EAUX PLUVIALES DE LOTISSEMENT - COMMUNES DE LA FERRIÈRE - LE TABLIER - AUBIGNY-LES CLOUZEAUX - MOUILLERON- LE-CAPTIF
17 SAGE DU LAY - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE 2021 AVEC LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LAY
Commission 4 - Aménagement - Déplacements - Habitat - Énergie
18 PLAN CORPS DE RUE SIMPLIFIÉ (PCRS) IMAGES MATRICIELLES (RASTER)- GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION D'INDIVISION - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA CAO
19 ASSISTANCE A LA RÉALISATION DE DIAGNOSTICS ET ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES DANS LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA RÉNOVATION ÉNERGETIQUE (SARE) - AUTORISATION SIGNATURE DE MARCHÉ