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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 6mai25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 6mai25)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
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ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 6 MAI 2025
Commission 2 : Développement économique – Prospection économique – Relations avec les entreprises – Tourisme
1 SAEML ORYON - MODIFICATION DE LA SOUSCRIPTION A L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
2
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS ET DE LA SALLE DES FETES DU BOURG-SOUS-LA ROCHE - AVENANT N°4
3 MODIFICATIONS DES REDEVANCES AEROPORTUAIRES
Commission 5 : Ressources humaines – Administration générale – Mutualisation
4 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
5 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU TEMPS PARTIEL
Commission 6 : Aménagement du territoire – PLUi – Mobilités – Déplacements
6 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE " PLACE NAPOLEON " - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
7
APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE ENTRE LA COMMUNE DE DOMPIERRE-SUR-YON, L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDEE ET LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
8 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - MODIFICATION N°9 DES MODALITES D'APPLICATION Page 2 sur 3
10 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES MODES DE DEPLACEMENTS DOUX - COMMUNE D'AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
11 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES MODES DE DEPLACEMENTS DOUX - COMMUNE DE VENANSAULT
12 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES MODES DE DEPLACEMENTS DOUX - COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON
Commission 9 : Finances/Commande publique - Relations internationales
13 APPROBATION DE LA TRANSFORMATION DE L'ASSOCIATION GEO VENDEE EN GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC
14 GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC GEO VENDEE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
15 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS - COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF - TRAVAUX RUE DE LA CHAUFFETIERE
16 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS - COMMUNE DE LA CHAIZE-LE-VICOMTE - REHABILITATION DE L'ESPACE DU MARILLET
17 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - TRAVAUX D'AMENAGEMENT, DE RENOVATION, DE GROSSES REPARATIONS ET D'ENTRETIEN DANS LES BATIMENTS
18 MARCHÉS PUBLICS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
19 ADHESION A LA CENTRALE D'ACHATS FOCUS NUMERIQUE
20
GESTION DES SERVICES PUBLICS DELEGUES - EXAMEN DES RAPPORTS 2023 DES DELEGATAIRES APRES AVIS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
9 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS EN FAVEUR DES MODES DE DEPLACEMENTS DOUX - COMMUNE DE MOUILLERON-LE-CAPTIF Page 3 sur 3
Commission 10 : Emploi - Insertion professionnelle - Enseignement supérieur et professionnel
21
CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT - REALISATION D'UNE ACTION COLLECTIVE D'INSERTION (ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION) EN FAVEUR DE BENEFICIAIRES DU RSA
Commission 11 : Culture - Equipements Sportifs Communautaires - Action culturelle
22 RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE - DESHERBAGE DES DOCUMENTS
Commission 12 : Petite Enfance/Famille – Santé
23
AVIS PREALABLE DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION - CREATION EN 2026 D'UN ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) PAR LE RESEAU ' LES CHERUBINS ' - COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON
24
AVIS PREALABLE DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION - CREATION EN 2026 D'UN ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT PAR LE GROUPE "TOM & JOSETTE" - COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON
Commission 13 : Politique de l'Habitat
25 CONVENTION 2025-2027 AVEC LE CREHA OUEST - UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE EN QUALITE DE MEMBRE-ADHERENT
26 CONVENTIONS DE DELEGATION POUR LA GESTION DES AIDES A LA PIERRE AVEC L'ETAT ET L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT - ANNEES 2025 A 2030
DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES