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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 24mai22
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 24mai22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Hôtel de ville – Place du Théâtre – BP 829 – 85021 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 47 47 47 – Fax 02 51 37 48 71 - www.larochesuryon.fr
Direction des Affaires juridiques
et des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 24 MAI 2022
à 18 heures
Salle du conseil
54, rue René-Goscinny à La Roche-sur-Yon
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 MAI 2022
Commission 1 - Administration Générale - Finances - Ressources Humaines
1 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
2 COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
3 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
4 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
5 FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE LANDERONDE
6 CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION (CRTE)- AVENANT N°1
7 FINANCEMENT ANAH D'AIDES AUX FAÇADES - AVENANT N°3 A LA CONVENTION ACTION COEUR DE VILLE
8 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS DE BUREAU
9 MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
10 GESTION DES SERVICES PUBLICS DÉLÉGUÉS - ÉTAT DES TRAVAUX RÉALISÉS PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE
DES SERVICES PUBLICS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2021
11 CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC LA COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON - ACCÈS AUX INFRASTRUCTURES EXISTANTES DE L'OPÉRATEUR ORANGE
12 ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DU 8 DÉCEMBRE 2022 - MISE EN OEUVRE DU VOTE ÉLECTRONIQUE
Commission 2 - Développement économique - Emploi - Tourisme - Enseignement Supérieur
13 CONCESSION D'AMÉNAGEMENT JARDIN D'AFFAIRES DOMPIERRE-SUR-YON - AVENANT N°2
14 AUTORISATION DES ADMINISTRATEURS À APPROUVER L'ENGAGEMENT D'ORYON AU SEIN DE SAS ARCADE CYCLES
15 AUTORISATION DES ADMINISTRATEURS À APPROUVER L'ENGAGEMENT D'ORYON AU SEIN DE SAS ATINÉA
16 CONVENTION ENTRE LA SAEML ORYON ET LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION AU TITRE DU PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL LIÉ À LA PROMOTION ET AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU TERRITOIRE - ANNÉE 2022 17 DEMANDE DE SUBVENTIONS FSE POUR L'OPÉRATION " MISE EN OEUVRE DES CLAUSES D'INSERTION PROFESSIONNELLE " - ANNÉE 2022
18 DEMANDE DE SUBVENTIONS FSE POUR L'OPÉRATION " ANIMATION DU DISPOSITIF PLIE " - ANNÉE 2022
19 DEMANDE DE SUBVENTIONS FSE POUR LES OPÉRATIONS " D'ACCOMPAGNEMENT DU PLIE " - ANNÉE 2022
20 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION AU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS PAYS DE LA LOIRE
Commission 3 - Environnement - Assainissement - Déchets - Climat
21 APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) 2022-2027 DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
22 ACCORD CADRE DE MAÎTRISE D'ŒUVRE EN INFRASTRUCTURES POUR DES TRAVAUX SUR LES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USÉES ET EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE
23 CONVENTIONS DE TRANSFERT AU PROFIT DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION DES RÉSEAUX DES EAUX USÉES ET DE L'EAU PLUVIALE DE LOTISSEMENTS - COMMUNES DE LANDERONDE ET LA ROCHE-SUR-YON
Commission 4 - Aménagement - Déplacements - Habitat - Énergie
24 SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 DE L'OPAH " AGIR POUR UN HABITAT DURABLE ET SOLIDAIRE " 2021 / 2024
Commission 5 - Solidarités - Petite Enfance - Politique en faveur des aînés
25 ADHÉSION DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION AU RÉSEAU FRANCOPHONE VILLE AMIE DES AÎNÉS
Commission 6 - Sport - Culture - Communication
26 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES ÉDITIONS B42 ET LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.