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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 18 février 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, PME, commerce et artisanat, Démocratie locale et participation citoyenne,
Nombre de délégués en
exercice : 34
N° Objet
DP2025/02/04 Transfert de la compétence « plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu, carte communale » à la Communauté de Communes Royans-Vercors
DP2025/02/05 Principe de financement de la compétence PLUiH
DP2025/02/06 Adhésion de la Communauté de Communes Royans Vercors à l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise
DP2025/02/07 RH-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanent : création d’un poste permanent d’attaché territorial - DTAT-PLUI
DP2025/02/08 Accompagnement pour la construction d’un local technique et l’aménagement d’espaces publics et de loisirs – Convention d’accompagnement CAUE avec la Commune de Saint-Agnan-en-Vercors
DP2025/02/09 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral de création d’une zone de protection de biotope du Mont Vanille
DP2025/02/10 Convention partenariale 2025/2027 tripartite avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Drôme et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Drôme
DP2025/02/11 Réalisation d’une vélo voie verte entre la voie verte Belle Via (pont de Saint-Hilaire du-Rosier) et le centre- bourg de Saint-Nazaire-en-Royans
DP2025/02/12 Réalisation de bandes cyclables et d’une vélorue pour l’entrée nord-ouest de la ville de Saint-Jean-en Royans (RD76 et Ch. des Bohémiens)
DP2025/02/13 Aménagement de la Maison de Santé du Vercors pour l’accueil de nouveaux professionnels de santé - Demande de financement.
DP2025/02/14 Convention de mutualisation au titre du fonds du territoire éducatif rural (TER) de Royans Vercors
DP2025/02/15 Convention de partenariat avec le Colectivo Terron
DP2025/02/16 Contrat-type unique Collecte sélective 2025-2029 de CITEO
DP2025/02/17 RH/ Piscines Intercommunales : Création des postes pour la saison 2025
DP2025/02/18 Régularisation et Intégration d’un terrain au budget principal
Affiché le 20/02/2025
Approuvée
Décision
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire
Séance du 18 février 2025
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Présents : 29
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Le dix-huit février deux-mille vingt-cinq, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des Fêtes de Saint-Nazaire-en-Royans sous la Présidence de Pierre Louis FILLET, Président.
Présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Fabienne BEGUIN, 3ème Vice-Présidente, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice-président, Hervé GONTIER, 6ème Vice-Président, Frédéric GENIN, 7ème Vice-Président, Déborah DREVARD, déléguée du Président, Fernand FAURE, délégué du Président, Claude ANTELME, Jacques ARMAND, Olivier BERALDIN, Jacqueline CHARVE, Jean-Jacques DALLON, Jean-Christophe DAUTY, Jean-Luc FAURE, Damien FERLIN, Valery FRIOL, Odile GIRBES, Philippe INARD, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX, Andrée SEQUIER, Jean-Michel TARIN, Olivier TESTOUD, Mauricette VALLET, délégués titulaires.
Excusés : Pascal GIVERT, Marie GUIRIMAND, Nathalie KOUSSENS, Patrick TANCHON.
Absent : Claude ROUSSET.
Procurations : Nathalie KOUSSENS donne procuration à Olivier BERALDIN, Marie GUIRIMAND donne procuration à Pierre-Louis FILLET, Patrick TANCHON donne procuration à Valery FRIOL.
Secrétaire de séance : Andrée SEQUIER
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.