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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 10 decembre 2024)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Famille, Budget,
Nombre de délégués en
exercice : 34
N° Objet
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D2024/12/120
Adoption de la convention d’entente 2025-2029 entre les communautés de communes Portes de Drome-Ardèche,
Royans-Vercors et Valence Romans Agglo relative à la mise en œuvre du service public de la rénovation de l’Habitat
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D2024/12/122 Inspiration Vercors - Avenant n°2 à la convention de moyens définissant les modalités d’animation et de gestion des actions de promotion de la destination Vercors
D2024/12/123 Adoption de la stratégie agricole et alimentaire Royans-Vercors 2025-2035
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D2024/12/126 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés de l’année 2023
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D2024/12/128 Définition de l'intérêt communautaire de l'action sociale dont le Service public Petite-Enfance
D2024/12/129 Création de postes technicien et accroissement temporaire
D2024/12/130 Conventions de mise à disposition du personnel administratif de la CCRV auprès de syndicats
D2024/12/131 Etablissement d’un bail emphytéotique administratif pour la mise à disposition des terrains et des bâtiments de l’aérodrome de Saint-Jean-en-Royans
D2024/12/132 Décisions Modificatives
D2024/12/133 Autorisation de versement d’avance sur subvention 2025
D2024/12/134 Budget Général : Autorisation budgétaire avant le vote du budget 2025
D2024/12/135 Vote des AC 2024 définitives
D2024/12/136 Subvention d'équilibre BA Zones d'Activités
D2024/12/137 Prise en charge du déficit de la régie de la piscine intercommunale à Saint-Jean-en-Royans
Affiché le 12/12/2024
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire
Séance du 10 décembre 2024
Approuvée
Approuvée
Décision
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Présents : 28
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Le dix décembre deux-mille vingt-quatre, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des Fêtes de Saint -Laurent-en-Royans sous la Présidence de Pierre Louis FILLET, Président.
Présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Fabienne BEGUIN, 3ème Vice-Présidente, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice-président, Marie GUIRIMAND, 5ème Vice-Présidente, Hervé GONTIER, 6ème Vice-Président, Frédéric GENIN, 7ème Vice-Président, Déborah DREVARD, déléguée du Président, Fernand FAURE, délégué du Président, Claude ANTELME, Jacques ARMAND, Olivier BERALDIN, Jacqueline CHARVE, Jean-Jacques DALLON, Jean-Christophe DAUTY, Jean-Luc FAURE, Damien FERLIN, Valery FRIOL, Philippe INARD, Nathalie KOUSSENS, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX, Andrée SEQUIER, Patrick TANCHON, Olivier TESTOUD, Mauricette VALLET, délégués titulaires.
Excusés : Odile GIRBES, Pascal GIVERT, Jean-Michel TARIN .
Absent : Claude ROUSSET.
Procurations : Odile GERBES donne procuration à Mauricette VALLET, Jean-Michel TARIN donne procuration à Jacques ARMAND.
Secrétaire de séance : Jacqueline CHARVE
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.