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Arrêté - 32185
Convocation - 29989
Convocation - 33036
Déliberation - 27044
Procès Verbal - 31174
Procès Verbal - 26366
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 26366)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
MAIRIE
D'ESCAUTPONT Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Escautpont
Ville
Dynamique
Canton
d'Anzin
B|/
*
illeN
scautpont
Enéure,
Darearaique & Lomé
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
MARDI
20
DECEMBRE
à
18
h
30
THEME
: ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Approbation
des
procès-verbaux
des
réunions
:
e
Du
15
Octobre
2022.
e
Du
22
Novembre
2022.
VOTE :
PV
DU
15 OCTOBRE
2022
>
POUR
UNANIMITÉ
>
CONTRE ABSTENTION
PV
DU
22
NOVEMBRE
2022
>
POUR
UNANIMITÉ
>
CONTRE
>
ABSTENTION
THEME
: FINANCES
2.
Projet
«
CONSTRUCTION
D'UNE
MAISON
DE
SANTE
PLURIDISCIPLINAIRE
» —
Lancement
des
études.
VOTE
:
>
POUR
UNANIMITÉ
>
CONTRE ABSTENTION
Un
LR
BASSIN
1
UN
MIRIER
La
Porte
du
Hainaut
PÈ
| ri
A PAS DE CALAIS
Communauté
d’ Or
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
é
Département
du
Nord
Ealsture, Dieraque
& Frne
Arrondissement
de
Valenciennes
Escautpont
Ville
Dynamique
Canton
d'Anzin
3.
Location
Salle
Polyvalente
«
JEAN
FERRAT
»
- Demande
de
Remboursement. VOTE :
>
POUR
UNANIMITÉ
>
CONTRE
D
ABSTENTION
4.
Location
«
FOYER
DES
JEUNES
»
- Demande
de
Remboursement.
VOTE
:
>
POUR
UNANIMITÉ
>
CONTRE
D
ABSTENTION
XX
YX
XX
*#
*%
THEME
: ENFANCE
5.
Halte-garderie
Municipale
«
LE
JARDIN
DE
MARGUERITE
»
-
Modification
du
Projet
d'Etablissement
et
du
Règlement
de
Fonctionnement. VOTE :
>
POUR
UNANIMITÉ
>
CONTRE
>
ABSTENTION La Porte
du
Hainaut
Communauté
d'Aggloméra! x
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
é
Département
du
Nord
Entsture,
Dipurapue
&
Lente
Arrondissement
de
Valenciennes
Escautpont
Ville
Dynamique
Canton
d'Anzin
XX
XX
X
*#
THEME
: AFFAIRES
SCOLAIRES
6.
Collège
JEAN
ZAY
-
Cantine
scolaire
- Avenant
N°
10
à
la
convention
d'hébergement
en
date
du
10
Juin
2013
-
Modification
des
tarifs.
VOTE :
>
POUR
UNANIMITÉ
>
CONTRE
D
ABSTENTION
7.
Restauration
scolaire
- Modification
du
Règlement
Intérieur.
VOTE :
>
POUR
UNANIMITÉ
>
CONTRE ABSTENTION
8.
Ville
de
RAISMES
—
Convention
financière
de
répartition
des
dépenses
liées
aux
frais
de
fonctionnement
des
enfants
Raismois
scolarisés
dans
les
écoles
publiques
communales
d'ESCAUTPONT.
VOTE :
>
POUR
UNANIMITÉ
CONTRE ABSTENTION La Porte
du
Hainaut
Communauté
d'Agglomérati Gars
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
.
#
Département
du
Nord
Daho.
Fjoneqeit
Tee
Arrondissement
de
Valenciennes
Escautpont
Ville
Dynamique
Canton
d'Anzin
QUESTIONS
DIVERSES
14.
Questions
diverses.
L'ordre
du
jour
étant
achevé,
la
séance
est
levée
à
20
h
20.
ESCAUTPONT,
le 20
décembre
2022.
Le
Maire,
Les
secrétaires
de
séance,
av
Û ;
C.ROLY
N.DELHAYE
Un
ANS
MINIER
La
Porte du Hainaut
YNÈ
PATRIMOINE MONDIAL.