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Procès Verbal - PV+du+09.06
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Champtocé-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+09.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 2
SEANCE 2023-06
DU 09 JUIN 2023
Convocation du 01/06/2023
Affichée à la porte de la Mairie le 01/06/2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin à 19 h 15, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Valérie LEVEQUE, Maire.
Etaient présents :
M. Éric PERRET, Mme Laetitia GAUTIER, M. François BOËT, Mme Françoise SOUYRI, M. Bernard FROGER, M. Emmanuel CORNILLEAU, Mme Karine HUET, M. Mathieu CHIQUET, M. Matthieu LE RAY, Mme Nelly BRINDEJONC, Mme Elise MORTIER AUDOUIN.
Etaient excusés :
M. Laurent DILLEU qui a donné pouvoir à M. Eric PERRET
Mme Brigitte POIRIER qui a donné pouvoir à Mme Françoise SOUYRI
Etaient absents :
Mme Françoise PAVY
M. Patrice ORAIN
M. Grégoire CROTTÉ
Mme Sonia WEISS VOISIN
Secrétaire de séance : Mme Nelly BRINDEJONC
Nombre de conseillers en exercice : 18
Nombre de conseillers présents : 12 + 2 pouvoirs
Conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées a été affichée à la porte de la Mairie le 15 juin 2023.
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ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé à l’unanimité sans modification.
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ELECTION DES DÉLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS DES CONSEILS MUNICIPAUX EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS
14 conseillers présents ou représentés. Une seule liste est présentée.
Les membres du bureau sont les deux conseillers les plus âgés : Bernard FROGER et François BOËT et les deux conseillers les plus jeunes : Elise MORTIER-AUDOUIN et Nelly BRINDEJONC. Page 2 sur 2
Après le vote de chacun des conseillers, les résultats ont été proclamés : à l’unanimité pour la liste n°1 (14 voix)
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DCM-2023-065 -7.10- : RISTOURNE SUR LOCATION DE SALLE SUITE A UNE PANNE DE REFRIGERATEUR
(Délibération transmise en Préfecture le 15 juin 2023)
Madame le Maire informe que l’on a rencontré un souci de réfrigérateur en panne lors de la location de salle des 27 et 28 mai 2023. Les locataires ont pris à leurs frais la location d’une chambre froide mobile pour compenser la panne.
Madame Elise MORTIER-AUDOUIN, étant directement concernée, quitte la salle afin de ne pas prendre part à la délibération.
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de prendre en charge les frais de location de la chambre froide mobile qui s’élèvent à 100 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- ACCEPTE de déduire exceptionnellement 100 € au tarif de la location de la salle des 27 et 28 mai dernier afin de compenser les frais engagés par le locataire.
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QUESTIONS DIVERSES
Travaux
Madame le Maire informe que des travaux sont actuellement en cours sur la commune, au stade pour la sécurisation du parking, à l’entrée de la Boire pour la sécurisation de l’entrée et précise que les travaux de raccordement d’électricité du terrain d’accueil seront réalisés prochainement.
Gens du voyage
Madame le Maire informe qu’elle a vu les gens du voyage qui demandent à s’installer sur la commune. Vu les travaux en cours, elle leur a demandé d’attendre un peu avant d’arriver à Champtocé, ils vont donc probablement revenir à compter du dimanche 11 juin. Etant donné que le terrain d’accueil n’est pas encore prêt, il va leur être proposé de s’installer à la Boire.
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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 00.