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Procès Verbal - PV CM 09.06.2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Sceaux-d'Anjou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09.06.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
ùra Procès-Verbal de la réunion
Een du Conseil Municipal
ne du O9 juin 2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin, à dix-huit heures et zéro minute, le Conseil Municipal de la commune de Sceaux d’ Anjou s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances (salle des fêtes) sous la présidence de Monsieur Joël ESNAULT, Maire. La convocation, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmis par écrit aux conseillers municipaux le 02 juin 2023 : 1%° convocation.
Étaient présent(e)s: M. ESNAULT Joël, Maire, Mmes : GUEMAS Maryse, MARTIN Florence,
MENARD Angélique, MICHEL Elyette, MM : ARGAND Benoït, BRETON Ludovic, GROMOFF Philippe.
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme DUDIT Séverine à Mme MICHEL Elyette, MM : JOUANNEAU Vincent à M. BRETON Ludovic, RUEL Olivier à Mme MARTIN Florence.
Absent(s) : Mme FOUILLET Sylvie, MM : GUILLEUX Jean-Marie, O'HA YON Jonathan
Secrétaire de séance : MARTIN Florence est nommée à l’unanimité des suffrages exprimés conformément à l’article L2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales.
Conseillers en exercice : 14
Présents : 8
Votants : 11
Le quorum est fixé à 8 membres, il est donc atteint.
Ordre du jour :
" Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants pour les élections
sénatoriales.
Délibération n°2023-06-09-01 : Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants
pour les élections sénatoriales.
VU le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection
des sénateurs ;
VU l'instruction n° I0OMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des Conseils
Municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;
a) Composition du bureau électoral
Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du Conseil
Municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit
de MM./Mmes MICHEL Elyette, GROMOFF Philippe, BRETON Ludovic et MÉNARD Angélique. La
présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués
Page 1 sur 2 Les listes déposées et enregistrées : Liste 1 de Sceaux d’Anjou
Composition des listes :
La liste « Liste 1 de Sceaux d’Anjou » par :
N° ORDRE ATION NOM
MICHEL E
ESNAULT Joël
M ue
GROMOFF Phili
GUEMAS Ma
RUEL Olivier
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections
sénatoriales. Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
1re répartition :
Ont obtenu :
Liste 1 de Sceaux d’Anjou : 11 voix
lre répartition :
Liste 1 de Sceaux d’Anjou : 3 sièges
Ainsi 3 sièges ont été attribués.
Monsieur le Maire proclame les résultats définitifs :
Liste 1 de Sceaux d’Anjou : 3 sièges
Sans autre question et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h24.
Le présent procès-verbal a été approuvé et arrêté lors de la séance du 17 juillet 2023.
Le Président de séance, La Secrétaire de séance,
Joël ESNAULT, Maire Florence MARTIN, 1*° Adjointe
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