Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2020 02 13 ODJ CM
Ordre du Jour - 2020 02 13 odj
Convocation - CRCM 2016 02 11
Conseil Municipal - CM 2018 12 13
unknown - 2025 02 13 PVCM
Compte-Rendu - 2020 03 12 CRCM BUDGET
Déliberation - 2022 03 10 CRCM
Procès Verbal - 2024 03 14 PVCM
Conseil Municipal - CM 2018 12 13
Déliberation - 2022 01 13 CRCM
Ordre du Jour - 2020 02 13 ODJ CM
Document publié le Jeudi 13 février 2020 par la commune de Dullin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 02 13 ODJ CM)
Thèmes du document : Banque, Budget, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2020
Présents : André BOIS, Murielle GARCIA, André ROCHAS, Sylvie PAQUET, Alain SABY, Mireille
VEYRON, Mireille GOUMAS
Excusés : Thomas LEFRANCOQ, Emilie BOCQUET
Date de la convocation : 07/02/2020
Début de séance : 20h
Secrétaire de séance : Sylvie Paquet
ORDRE DU JOUR
1) Demande de subvention associations
Le maire informe le conseil des demandes de subvention suivantes :
- L'enseignante des classes de CE2 à CM2 souhaite organiser une classe
découverte sur le thème de la découverte du milieu montagnard. Le
budget total serait d'environ 6000 euros. Il est demandé aux communes
une participation à hauteur de 50 euros par enfant, le reste étant
réparti entre les familles, la cagnotte des mômes, des aides départementales.
Après discussion, le conseil valide cette participation à hauteur de 50 euros pour
les enfants de Dullin.
L'association « les papillons blancs » sollicite une aide des collectivités.
La commune a l'habitude de verser la somme de 100 euros au titre
qu'une habitante de Dullin est accueillie dans ce centre.
Après discussion, le conseil valide cette participation à hauteur de 100 euros pour
l’association « les papillons blancs »
-_ L'Association sportive de La Bridoire, où 4 enfants de Dullin adhèrent,
demande une aide. La commune pourrait verser les 20 euros habituels
Après discussion, le conseil valide cette participation à hauteur de 80 euros pour
les 4 enfants de Dullin.
Pour: 7 Contre : Abstention : 2) Travaux de rénovation du grillage de l'aire de jeux
Le maire informe le conseil des travaux de réparation du grillage de l'aire de jeux,
suite à un incident. Ils seront pris en charge par l'assurance du responsable de
l'incident.
Compte-tenu du mauvais état de certains secteurs du grillage de l'aire de jeux, il
propose de faire profiter de l'intervention d’un artisan pour rénover les parties
les plus abîmées.
Le coût se monte à 5 455 €ht
Après discussion, le conseil attend d’autres devis pour engager ces travaux.
3) Autorisation de dépôt de demandes de subvention projet « adaptation
village de gîtes »
Suite à l'absence de précisions de la Préfecture, nous traiterons ce point à un
prochain conseil.
4) Décision modificative budget général
Lors du conseil précédent, nous avions ouvert des crédits d’avance en attendant
le vote du budget principal, dont une somme de 1000 euros en « dépenses
imprévues ».
La trésorerie nous a fait remarquer que nous ne pouvions pas inscrire de somme
à la rubrique « dépenses imprévues ».
Le Maire propose d'adopter la DM suivante :
020/020 Dépenses imprévues - 1000
20/202 Documents d'urbanisme + 1000
Après délibération, le conseil approuve cette décision modificative budgétaire.
Pour: 7 Contre : Abstention : Divers :
e Positionnement sur Déclaration Préalable Antenne Orange
Malgré un retour positif des services instructeurs, le maire informe qu’il a refusé
une autorisation à Orange pour construire une antenne au Tilleray.
e _ Retour sur expertise logements « Montigon »
Cette Après-midi, l'expert judiciaire, les 2 entreprises concernées, l'architecte, leurs experts, assurances et avocats, sont venus pour assister à un test à l’air
dans les logements « Montigon ».
Le résultat sera connu d’ici fin mars. L'objectif est d’arriver à une négociation à l’amiable pour sortir de ce contentieux.
e Préparation élections municipales
Pour la tenue des bureaux de vote du 15/03 et éventuellement du 22/03, le
maire demande à chaque conseiller de faire remonter ses disponibilités pour ces journées.
Un tableau de synthèse sera envoyé.
e Ecole
André Rochas fait le compte rendu du conseil d'école.
Compte tenu de l’augmentation des effectifs, il sera nécessaire de prévoir des acquisitions de matériels scolaires.
Fin de séance : 21h15
Prochaine séance du Conseil Municipal : jeudi 12 Mars 2020