Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 17ARapporta
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 02ARapportd
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 14A Fixatio
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - SeancePubli
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 12Concoursr
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 11A PJ Ra
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 06AAttribut
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 08Ralisatio
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - ConseilComm
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 10Acquisiti
unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 28BMissiondAMOpourlarestructurationduniloturbainvocationdquipementcommercialtertiaireetdespacepublic
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 18h26
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 28BMissiondAMOpourlarestructurationduniloturbainvocationdquipementcommercialtertiaireetdespacepublic)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Médias,
CABINET
DE
GEOMETRE-EXPERT
Commune :
L
lOnntinn
s
AN
mt
AN
Condom
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
INFORMATI
em
I
-
ichelle dÉtisinés… 080
Numéro
d'ordre
du
document
Eehelle-d'édilion—
41110900
d'APEN AGE :
Date de l'édition
: 18/03/2013
Numéro
d'ordre
du
registre
de
constatation
des
droits
:
Support
numérique
_ :
Cachet
du
service
d'origine :
{1} Rayer les
mentions
inutiles.
La formule A n'eal
appécable
que dans ai cas d'une esquisse (plan
rénové par vole de misa
à jour). dans la tormuie
B les propriétaires peuvent
avok
effectué eux mèms
le piqueiage.
(2)
Quakié de Le personne
agréée (géometis
erpest, nspaciewr géomètre ou techniden retrsilé du cadastre,
etc
…).
(3) Préciser
les noms
et qualliés
du
signataire
3° est différent
du
proprié!aire
(mandataire,
avoué
représentant
qualifié
de
l'autorité expropriant).
7
Albert
Camus
Envoyé en préfecture le 08/04/2013 Reçu en préfecture le 08/04/2013 Affiché le