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Compte-Rendu - CR du CM du 18022020
Document publié le Mardi 31 décembre 2019 par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 18022020)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Logement,
COMMUNE
D’ARCHAMPS
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
18
FEVRIER
2020
Le
dix-huit
février
deux-mille
vingt,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de Monsieur
Xavier
PIN,
Maire
Date
de
convocation:
Le
14
février
2020
Présents
:
PIN
Xavier,
DOMENJOUD
Mireille,
CHOPARD-RIDEZ
Séverine,
WEYER
Nicole,
BRANGEON
Jean-Marc,
GIRONDE
Christophe,
SILVESTRE-SIAZ
Olivier,
ZORITCHAK
Gaëtan,
PELLET
Yves,
SIMEONI
Olivia,
JOUVENOZ
Bernard,
LANCHE
Michelle,
BAUDET
Denis,
TCHOULFAYAN
Florence,
MANUARD
Dessislava,
RICHARD
Stéphane. Absents
excusés
: FONTAINE
Serge,
LOUCHART
Gaël,
Absents
: DEVIN
Laura.
Après
avoir
constaté
que
le
quorum
était
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20
h
07. Lecture
des
pouvoirs
:
—
FONTAINE
Serge
a donné
pouvoir
à CHOPARD-RIDEZ
Séverine
;
—
LOUCHART
Gaël
a donné
pouvoir
à PIN
Xavier
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
SIMEONT
Olivia
est désignée
secrétaire
de séance.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
en
expliquant
qu’il
s’agit
de
la
dernière
séance
qu’il
anime
en
totalité
même
s’il
présidera
le
début
de
la
séance
d'installation
du
nouveau
Conseil
municipal
après
les
élections.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
14 janvier
2020
Michelle
LANCHE
signale
quelques
erreurs
mineures.
Suite
à
cette
remarque,
le
compte-
rendu
de
la séance
du
14 janvier
2020
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Comptes
rendus
des
réunions
des
commissions
communales
et
intercommunales
(CCG,
SMAG,
SMS)
Xavier
PIN
s’est
rendu
à
un
bureau
des
Maires
de
la
communauté
de
communes
où
a
été
approuvé
la
charte
de
gouvernance
du
PLUIi.
Le
prochain
comité
du
SMAG
statuera
sur
un
échange
de
parcelles
pour
permettre
notamment
la
réalisation
d’une
aire
de
jeux
aux
Crêts
d’acier. Délibérations
prises
_— 1)
Délibération
pour
reprise
anticipée
des
résultats
Monsieur
le Maire
expose
à l’assemblée
que
l’instruction
M
14
prévoit
que
les
résultats
d’un
exercice
soient
affectés
après
leur constatation,
qui
a lieu
lors du
vote
du
compte
administratif.
Lorsque
le
compte
administratif
a
pu
être
approuvé
avant
le
vote
du
budget
primitif,
après
production
du
compte
de
gestion,
les
résultats
de
l’exercice
antérieur
doivent
être
repris
dans
ce budget
primitif.
Monsieur
le Maire
explique
que
le compte
de gestion,
et par
conséquent
le
compte
administratif,
n’ont
pu
être produits
avant
le vote
du
budget
primitif 2020.
L’instruction
M14
(tome
II,
titre
3,
chapitre
5,
paragraphe
4)
modifiée
par
l'arrêté
du
24
juillet
2000
et
l’article
L2311-5
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
permettent
de
reporter
au
budget,
de
manière
anticipée,
les
résultats
de
l’exercice
antérieur.
Ces
résultats
doivent
être justifiés
par :
e
Une
fiche
de calcul
prévisionnel
établie
par l’ordonnateur
et attestée par
le comptable,
e
L'état
des
restes
à réaliser
au
31
décembre
2019
établi
par
l’ordonnateur,
e
Le
compte
de gestion
s’il a pu
être établi,
e
Ou
une
balance
et
un
tableau
des
résultats
de
l’exécution
du
budget,
produits
et visés
par
le comptable.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d’adopter,
pour
le
budget
primitif
2020,
la
reprise
anticipée
des
résultats
ci-dessous
:
RESULTATS
2019
1)
Détermination
du
résultat
à affecter
:
Dépenses
de
fonctionnement
2019
: 2 229
389.45
€
Recettes
de
fonctionnement
2019
: 3 647
075.
13
€
Résultat
de fonctionnement
antérieur
reporté
: 1 192
016.44
€
Résultat
à affecter
: 1 417
685.68
€
2)
Détermination
du
besoin
de
financement
de la section
d’investissement
:
Dépenses
d’investissement
2019
: 2 563
430.90
€
Recettes
d’investissement
2019
: 1 655
940.04
€
Déficit
constaté
en
2019
: - 907
490.
86
€
Résultat
d'investissement
antérieur reporté
: 2
130
605.67
€
Résultat
d’investissement
cumulé
: 1 223
114.81
€
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
—
CONSTATE
les
résultats
2019
au
31.12.2019
:
>
Excédent
de
fonctionnement
: 1 417
685.68
€
>
Excédent
d'investissement
cumulé
: 1 223
114.81
€ —
DECIDE
la reprise
anticipée
des
résultats
pour
le budget
primitif 2020
:
>
Inscription
au
1068
: 1 417
685.68
€
>
Inscription
au R
001
: 1 223
114.81
€
Monsieur
le
Maire
précise
que
si
le
compte
administratif
fait
apparaitre
une
différence
avec
les
montants
reportés
par
anticipation,
le
Conseil
municipal
devra
procéder
à
leur
régularisation
et à la reprise
du
résultat,
dans
la plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le vote
du
compte
administratif.
Décisions prises à l'unanimité
des membres présents.
2)
Adoption
du
budget
primitif
2020
Le
budget
primitif
de
la
commune
pour
l’année
2020
est
adopté
avec
reprise
anticipée
des
résultats
de l’année
2019.
Monsieur
le Maire
présente
au Conseil
municipal
le budget
général
pour
l’année
2020.
En
section
de
fonctionnement,
le
budget
est
adopté
en
suréquilibre:
2
851
444.99
€
en
dépenses
; 3
205
910
€ en
recettes.
En
section
d’investissement,
le budget
s’équilibre
à hauteur
de
9 239
309.83
€.
Ce
budget
est
constitué
majoritairement
des
investissements
initiés
en
2018
et
2019:
groupe
scolaire,
boulangerie,
cimetière,
aménagement
Vovray
—
Chotard.
Florence
TCHOULFAYAN
demande
si
les
dépenses
liées
à
l’aménagement
intérieur
de
Pécole
sont
intégrées.
Monsieur
le Maire
répond
que
ces
dépenses
ne
sont
pas
encore
prévues
au budget
; l’école
n’ouvrira
qu’en
2021.
Monsieur
le Maire
explique
que
l’autofinancement
brut
de
la commune
reste
très
satisfaisant
en
2019.
Le
taux
d’épargne
brute,
c’est-à-dire
la
capacité
de
la
section
de
fonctionnement
à
dégager
de
l’épargne,
s’élève
à 42%,
ce
qui
est
très
élevé.
L’encours
de
la dette
a bien
sûr
considérablement
augmenté
au
cours
du
mandat
et
s’élève
à
8 732
372
euros
au
31
décembre
2019.
Les
travaux
du
futur
groupe
scolaire,
y
compris
les
acquisitions
foncières
nécessaires
à sa construction,
sont
en effet
majoritairement
financés
par
l'emprunt.
Néanmoins,
la capacité
de
désendettement
de
la commune,
c’est-à-dire
le
nombre
d’années
nécessaires
au
remboursement
du
capital
de
la
dette
si
elle
y
consacrait
toute
son
épargne
brute,
reste
raisonnable
à 5.74
ans
(seuil
d’alerte
=
10
—
12
ans).
Bernard
JOUVENOZ
précise
que
l’encours
de
la
dette
tel
qu’il
est
calculé
n’intègre
pas
le
portage
foncier
de
l’EPF
pour
le
terrain
« Altmann
».
Monsieur
le
Maire
répond
que
cet
emprunt
ne
commencera
à
peser
sur
l’encours
de
la
dette
qu’en
2021
et
n’avait
donc
pas
vocation
à être
intégré
dans
le calcul.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal : ADOPTE,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
la
section
de
Fonctionnement
du
budget
principal
2020
au
niveau
du
chapitre,
ADOPTE,
à
la
majorité
des
membres
présents,
la
section
d’Investissement
du
budget
principal
2020
au
niveau
du
chapitre,
ainsi
qu’il
suit :
Section
de fonctionnement
:
Les
chapitres
suivants
en
dépenses
:
CHAPITRE
LIBELLE
PROPOSITIONS
VOTES
EXPRIMES
011
Charges
à caractère
général
742
000
€
18
votes
pour
012
Charges
de
personnel
889
486
€
18
votes
pour
014
Atténuation
de produits
462
396
€
18 votes
pour
65
Autres
charges
de
gestion
courante
|
226
750
€
18
votes
pour
66
Charges
financières
102
051.65
€
18
votes
pour
67
Charges
exceptionnelles
30
000
€
18
votes
pour
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
64
223.06€
18
votes
pour
entre
sections
023
Virement
à la section
334
338.28
€
18 votes
pour
d’investissement
TOTAL
CUMULE
DES
DEPENSES
2 851
444,99
€
18 votes
pour
Les
chapitres
suivants
en
recettes
:
CHAPITRE
LIBELLE
PROPOSITIONS
VOTES
EXPRIMES
013
Atténuation
de
charges
22
000
€
18
votes
pour
70
Produit
des
services,
du
179
750
€
18
votes
pour
domaine
et ventes
diverses
73
Impôts
et taxes
1 685
160€
18
votes
pour
74
Dotations
et
participations
1 265
500
€
18
votes
pour
75
Autres
produits
de gestion
53
000
€
18 votes
pour
courante
77
Produits
exceptionnels
500
€
18 votes
pour
TOTAL
CUMULE
DES
RECETTES
3 205
910
€
18
votes
pour
Section
d’Investissement Les
chapitres
suivants
en
dépenses
: Chapitre
Intitulé
RAR
Propositions
|
Total
(R
+
Votes
F
2019 (R)
2020 (P)
P)
exprimés
10
Dotations, fonds et
4
505.37
€
4
000
€
8
50537€
18
votes
diverses
réserves
pour
16
FIMpruts
et dettes
11
818.10
432
118.01
€
443
936.11|18
votes
assimilés
€
€
pour
20
Immobilisations
23
138.51
1 798.58
€
24937.09
|
18
votes
incorporelles
€
€
pour
204
Subventions
138 409
€
138
400
€
18
votes
d’équipement
versées
pour
21
Immobilisations
19
015.42
241
438.86
€
260
454,
|
18
votes
corporelles
€
28€
pour
Immobilisations
en
3
803
337.
8363067.
|
18
votes
559
730€
23
Cours
98 €
3
98 €
pour
TOTAL
CUMULE
DES |
3 861
815.
9239309.
| 18
votes
5 377
494,
45 €
DEPENSES |
38€
#4
83
€
pour
Les
chapitres
suivants
en
recettes :
Chapitre
Intitulé
RAR
2019 |
Propositions |
Total
(R
+
Votes
(R)
2020
(P)
P)
exprimés
13
Subventions
589
948.00
€ |
18
votes
pour
d’investissement
16
Emprunts
et dettes |
5 500
000
€
5
500
000€
|
18
votes
pour
assimilées
10
Dotations
fonds
1 527
685.
68 |
1 527
685.
68 |
18
votes
pour
divers
réserves
€
€
Dont
1068
— Excédents
de fonctionnement
capitalisés |
1 417
685.68 |
18
votes
pour
€
040
Opération
d'ordre
de
transfert
entre
section
64223.06€
|
18 votes
pour
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
334
338.28
€ |
18
votes
pour
Total
des
recettes
de
l’exercice |
8 016
195.02 |
18
votes
pour
€
Excédent
antérieur
reporté
(R
001) |
1 223
114.
81 |
18
votes
pour
€
TOTAL
CUMULE
DES |
5 500
000
€ |
3 739
309.83 |
9 239
309.83 |
18
votes
pour
RECETTES
€
€
3)
Auberge
communale
—
Cession
de
biens
mobiliers
Monsieur
le Maire
rappelle
à
l’assemblée
délibérante
que
la
délégation
de
service
public
de 5 l’Auberge
communale
s’est
achevée
le
31
décembre
2019.
Depuis
le
1°
janvier
2020,
le
restaurant
est
exploité
sous
la forme
d’un
bail
commercial
conclu
entre
la Mairie
et Monsieur
Guilhem
Gazeau.
Lors
de
la
conclusion
du
contrat
de
délégation
de
service
public,
il
avait
été
admis
que
le
service
ne
pouvait
fonctionner
que
si
la
collectivité
mettait
à
disposition
du
délégataire
un
certain
nombre
de
biens
matériels
et
mobiliers,
dont
la
liste
est
annexée
à
la
présente
délibération. Ces
biens,
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du
service
public,
constituaient
des
biens
de
retour
et sont
de ce fait revenus
à la Mairie
à l’issue
de la délégation.
Monsieur
Gazeau
a
formulé
une
offre
de
reprise
de
ces
biens
matériels
et
mobiliers
d’un
montant
de
100
000
euros
H.T
(120
000
euros
T.T.C)
pour
pouvoir
poursuivre
l’exploitation
du
restaurant
sous
la forme
d’un
bail
commercial.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
conformément
à
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le Conseil
municipal
est
compétent
pour
décider
l’aliénation
de
gré
à
gré
des
biens
mobiliers
dont
la
valeur
dépasse
4 600
euros.
Il
sollicite
donc
l’accord
de
l’assemblée
pour
procéder
à cette vente.
Le
Conseil
municipal,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré
:
—
DECIDE
de
céder
l’ensemble
de
biens
mobiliers
figurant
dans
la
liste
annexée
à
la
présente
délibération
à
Monsieur
Guilhem
GAZEAU,
pour
un
prix
de
100
000
euros
HT
(120
000
euros
T.T.C)
—
DIT
que
cette
recette
sera
portée
au
budget
annexe
— Auberge
— exercice
2020.
Décisions prises
à l'unanimité
des
membres
présents.
Bernard
JOUVENOZ
demande
si le titre de 60
000
euros
relatif au
« pas
de porte » a été
émis
et pris
en
charge
par
la Trésorerie.
Monsieur
le Maire
répond
que
c’est
le cas.
4)
Cession
de
biens
immobiliers
—
Secteur
de
l’Abondance
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
les
dispositions
de
l’article
L.2241-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
selon
lequel
« le Conseil
municipal
délibère
sur
la
gestion
des
biens
et
les
opérations
immobilières
effectuées
par
la commune
».
Le
PLU
approuvé
le
10
décembre
2019
prévoit
la
réalisation
d’une
O.A.P
dans
le secteur
dit
de
L’Abondance.
Le
site
concerné,
constitué
des
parcelles
cadastrées
section
AB
182,
191
et
313,
d’une
superficie
de
13
052
m2,
a
vocation
à
accueillir
de
l'habitat
sur
une
superficie
d’environ
0.8
hectares
(dont
35%
de
logements
locatifs
sociaux
afin
d’atteindre
les
objectifs
6 de
mixité
sociale
fixés
par
le
SCOT)
et un
équipement
public,
le centre
technique
municipal,
sur une
superficie
de 0.5
hectares.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la délibération
n° DE2017064
du
30
octobre
2017
relative
à l’acquisition
des
parcelles
cadastrées
section AC
405
(3 433
m°?)
et A 407
(222
m?)
appartenant
à
Manuel
MOTTET
à
un
prix
de
1 462
000
euros.
Ces
parcelles
étaient
destinées
à accueillir
le futur
groupe
scolaire,
actuellement
en
cours
de construction.
L’accord
amiable
conclu
avec
le
vendeur
prévoyait
qu’en
contrepartie
de
la
vente
à
la
commune
des
parcelles
AC
405
et
407,
les
parcelles
cadastrées
section
AB
182,
191
et
313
du
secteur
de
l’Abondance
lui
seraient
prioritairement
proposées
lors
de
leur
cession
pour
une
contenance
de
5 500
m2.
Ce
droit
de
préférence
a fait
l’objet
d’un
engagement
écrit.
Monsieur
le Maire
explique
qu’en
prévision
de cette vente,
le service
de France
Domaine
a été
consulté.
Celui-ci
a
estimé
la
valeur
totale
du
tènement
de
13
052
m?
à
3 968
000
euros
soit
304
euros/
m°?
dans
son
avis
en
date
du
16 janvier
2020.
En
conséquence,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
céder
une
partie
de
ces
parcelles,
pour
une
contenance
de
5 500
m2,
à un
prix
de
1 672
000
euros.
Monsieur
Manuel
MOTTET
est
donc
prioritaire
sur
l'acquisition
de ces parcelles
et s’est
montré
intéressé.
Bernard
JOUVENOZ
déplore
que
Monsieur
le Maire
ait pris
un
engagement
aussi
important,
concernant
plusieurs
millions
d’euros,
sans
en
parler
au
Conseil
municipal.
Il
explique
avoir
lu
attentivement
l’avis
du
service
des
Domaines
qui
précise
que
l’'OAP
1
prévoit
la
création
de
55
logements
donc
35%
en
social
ainsi
qu’un
centre
technique
municipal
et
des
espaces
verts.
Le
prix
unitaire
moyen
s’élève
effectivement
à 304
€/
m?
mais
il
aurait
fallu
décomposer
le terrain,
car
la
partie
accueillant
les
logements
n’a
pas
la
même
valeur
que
celle réservée
au
local
technique
ou
encore
aux
espaces
verts
! La
partie
centrale
du
tènement
vaut
bien
plus
que
le reste.
Il rappelle
que
Manuel
MOTTET
a vendu
à la
commune
les parcelles
destinées
à la construction
du
futur
groupe
scolaire
à un
prix
de
400
€/ m°? et que
la commune
s’apprête
à lui
vendre
en
contrepartie
des
parcelles
pour
300
€/ m2.
Il s’agit
d’un
écart
important
qui
pénalise
la commune.
Il
explique
également
avoir
consulté
en
Mairie
l’intégralité
du
dossier
et
regrette
d’y
avoir
trouvé
des
échanges
de
courriers
avec
l’avocat
de
Manuel
MOTTET,
sans
que
le
Conseil
soit
informé.
Il considère
que
Monsieur
le Maire
a décidé
seul
de
ces
arrangements,
qui
n’ont
pas
été
évoqués
lors
du
vote
de
l’acquisition
des
parcelles
en
2017,
ni
mentionnés
dans
la
délibération. Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
ne
s’agissait
pas
d’un
«arrangement»
mais
d’un
«engagement
»
de
sa
part,
engagement
dont
il
est
fier
car
cela
a
permis
l’acquisition
des
terrains
nécessaires
à la future
école
sans
que
les vendeurs
se sentent
« spoliés
».
Il ajoute
que
le service
des Domaines
a également
estimé
le terrain
de
l’école,
à son juste
prix.
Il est normal
qu’un
terrain
situé
au
chef-lieu,
soit
plus
cher
qu’un
terrain
en
pente,
à
proximité
de
l'autoroute. Bernard
JOUVENOZ
demande
aux
actuels
candidats
à l’élection
municipale
du
15
mars
leur
position
sur
ce dossier.
Christophe
GIRONDE
dit qu’il
n’aurait
pas
acheté,
pour
construire
un
bien
personnel,
un
terrain
en
pente
proche
de
l’autoroute.
Gaëtan
ZORITCHAK
trouve
également
cet
écart
de
prix
normal
compte-tenu
de
la proximité
de
autoroute.
Olivier
SILVESTRE
demande
si
le
quota
de
logements
sociaux
sera
respecté
par
l’acquéreur.
Monsieur
le Maire
répond
que
le ratio
de 35%
s’applique
à l’ensemble
du
tènement
et non
aux
5
500
m°? vendus.
Bernard
JOUVENOZ
demande
pourquoi
un
appel
d’offres
n’a
pas
été
fait,
qui
aurait
permis
de
vendre
le
terrain
au
plus
offrant
et
donc
de
ne
pas
pénaliser
la
commune.
Il
demande
également
pourquoi
ce
dossier
semble
être
une
« urgence
» à trois
semaines
des
élections.
Monsieur
le Maire
répond
que
la commune
n’a
pas
vocation
à faire
des
bénéfices
immobiliers.
L’urgence
du
dossier
est
la
construction
du
centre
technique
municipal
car
les
agents
du
service
ne peuvent
plus travailler dans
les conditions
actuelles.
Bernard
JOUVENOZ
répond
que
la
commune
étant
propriétaire
du
terrain,
avec
une
excellente
capacité
d’autofinancement
comme
cela
vient
d’être
démontré,
elle
peut
se
lancer
dans
la construction
du
bâtiment
sans
avoir
à procéder
à la vente
!
Florence
TCHOULFAYAN
s’étonne.
que
la
commission
Finance
n’ait
à
aucun
moment
été
informée
de
cet
engagement
alors
que
cela
concerne
directement
le
financement
des
investissements
et le budget
communal.
Elle
demande
pourquoi
un
échange
n’a pas
été
conclu
avec
l’acquéreur
en
2017
lors
de
la vente
des
terrains
de
l’école.
Monsieur
le Maire
répond
que
le
propriétaire
des
parcelles
n’était
à
l’époque
pas
intéressé
par
un
échange
mais
a
souhaité
la mise
en place
de ce droit
de préférence.
Florance
TCHOULFAYAN
demande
si la commune
n’aurait
pas
intérêt
à vendre
la totalité
du
tènement.
Monsieur
le
Maire
répond
que
ce
choix
est
laissé
à
l’appréciation
du
Conseil
municipal. Après
ces
débats,
Monsieur
le Maire
soumet
la délibération
au
vote
du
Conseil
municipal.
Après
en avoir
délibéré,
l'assemblée
:
—
APPROUVE
la
cession
d’une
partie
des
parcelles
cadastrées
section
AB
182,
191
et
313
pour
une
superficie
de
5 500
m?
afin
d’entamer
la
réalisation
des
objectifs
fixés
par
l'OAP
n°2,
—
DECIDE
de
céder
ces
parcelles
pour
un
prix
de
1 672
000
euros
conforme
à
l’avis
du
service
des
Domaines,
—
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
tous
les
actes
et
documents
y afférents,
—
DIT
que
les
frais
inhérents
à la concrétisation
de
ce
dossier
sont
à la charge
exclusive
8 de
la
commune,
—
DESIGNE
l'Office
notarial
GABARRE,
BRUGO,
AUGEROT-BESSON
à
Saint-
Julien-En-Genevois
pour
rédiger
les actes
authentiques.
Décisions prises
à la majorité
des
membres
présents
:
—
4
abstentions:
JOUVENOZ
Bernard,
LANCHE
Michelle,
BAUDET
Denis,
TCHOULFAYAN
Florence.
—
18
votes
pour.
A
l'issue
du
vote,
Florence
TCHOULFAYAN
prend
acte
que
le
Conseil
municipal
est
donc
prêt
à
refuser
une
offre
plus
avantageuse
financièrement
pour
la
commune,
si
l’occasion
se
présentait.
5)
Demande
de
subvention
au
titre
du
Contrat
départemental
d’avenir
et
de
solidarité
2020
k
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
délibération
n°
DE2019015
du
12
mars
2019
relative
à une
demande
d’aide
au
titre du
contrat
départemental
d’avenir
et de
solidarité
(CDAS)
pour
les
années
2019
et
2020.
La
délibération
sollicitait
alors
le
versement
d’une
subvention
de
250
000
euros
en
2019
et 200
000
en
2020
pour
la construction
du
futur
groupe
scolaire
au
lieu-dit
La Place
Le
contrat
départemental
d’avenir
et de
solidarité
conclu
entre
le Conseil
départemental
et
la
commune
pour
l’année
2019
prévoyant
le versement
d’une
aide
de
200
000
euros.
Il convient
donc
de délibérer
à nouveau
pour
solliciter une
aide
de 250
000
euros
pour
l’année
2020.
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’une
subvention
de
50 000
euros a
été
versée
dans
ce
cadre
en
2018
pour
aider
à
l’acquisition
des
terrains
d’implantation
du
futur
groupe
scolaire.
Un
acompte
de
80 000
euros
a également
été versé
en 2019
au titre du
CDAS
2019.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
coût
de
l’opération
est
estimé
à
9265
057.
50
€
HT,
décomposé
comme
suit
:
-
Acquisitions
foncières
: 3 081
550
€;
-
Travaux
: 5 443
716€
-
Honoraires
divers
: 739
791.
5€
Le
plan
de financement
de l’opération
est le suivant :
Autofinancement
: 8 535
983.50
€
>
Dont
emprunt
: 8 500
000
€
>
Dont
fonds
propres
: 35
983.50
€
Aides
publiques
: 729
074
€
>
C.D.ASS
: 500
000
€ (en
incluant
la subvention
de
50
000
€
perçue
en
2018),
>
Région
(Programme
bourg-centre):
29
074€, > _ Etat
(DETR)
: 200
000€
Les
travaux
ont
démarré
le
14
octobre
2019
pour
une
durée
estimée
de
14
mois.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l’autorisation
du
Conseil
municipal
pour
déposer
auprès
du
Conseil
départemental
une
demande
de
subvention
au
titre
du
C.D.A.S
2020.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
les explications
de Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré
:
-
SOLLICITE
le
concours
du
Conseil
départemental
au
titre
du
C.D.A.S
pour
un
montant
de
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
le
cas
échéant
son
premier
adjoint,
à
constituer
et
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
des
services
du
département
et à
signer
tout document
nécessaire
à l’exécution
de la présente
délibération.
Décisions prises à l'unanimité
des membres présents.
6)
Aménagement
de
la
route
du
Salève
à
lintersection
avec
le
Chemin
du
Mély.
Signature
d’une
convention
d’autorisation
de
voirie
et
d’entretien
avec
le
Conseil
départemental
de
la Haute-Savoie
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
la
convention
d’autorisation
de
voirie
et
d’entretien
proposée
par
le Conseil
départemental
afin
de
définir
les
modalités
d’entretien
des
aménagements
de
la route
du
Salève
à l’intersection
avec
le Chemin
du
Mély.
La
commune
a
présenté
un
dossier Projet,
validé
par
le Conseil
départemental.
Il rappelle
que
la commune
assure
la
maîtrise
d’ouvrage
du
projet,
dont
le coût
prévisionnel
s'élève
à
147
182€
HT.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
financement
de
l’opération
incombe
en
totalité
à
la
commune
qui
a cependant
perçu
une
aide
d’un
montant
de
9 420
€
au
titre
de
la
répartition
2019
du
produit
2018
des
amendes
de police
(délibération
n° DE2019014
du
12 mars
2019).
Stéphane
RICHARD
demande
pourquoi
le
Conseil
départemental
ne
finance
pas
les
investissements
situés
sur
une
voirie
départementale.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
s’agit
d’une
section
classée
« en agglomération
» et que
de ce fait le Département
n’intervient
pas.
Nicole
WEYER
demande
pourquoi
un
parking
doit
être
créé,
Monsieur
le Maire
répond
qu’il
y a un
réel
besoin
de
stationnement
sur le secteur
notamment
pour
les
activités
de
danse
et
de
yoga. À l'issue
de ce débat,
le Conseil
municipal,
- _
APPROUVE
le contenu
de
la convention
d’autorisation
de
voirie
et
d’entretien
10 -
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d’autorisation
de
voirie
et
d’entretien
avec
le Conseil
départemental,
-
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
suivre
cette
affaire.
Décisions prises à l’unanimité
des membres présents.
7)
Création
d’un
emploi
permanent
de
rédacteur
territorial
principal
de
2°"
classe
à temps
complet
et modification
du
tableau
des
emplois
permanents
Monsieur
le Maire
explique
au
Conseil
municipal
qu’un
agent
de
la collectivité
est
inscrit
sur
la
liste
d’aptitude
du
grade
de
rédacteur
principal
de
2°"
classe
(catégorie
B)
suite
à
la
réussite
d’un
concours.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
la
création
d'un
emploi
de
rédacteur
principal
de
2°"
classe
(catégorie
B)
à
temps
complet
pour
assurer
les
missions
de
Responsable
des
Ressources
Humaines
et agent
de
prévention.
Il explique
que
les
missions
et
les responsabilités
de
ce poste
correspondent
à celles
décrites
à l’article
3 du
Décret
n°
2012-
924
du
30 juillet
2012
portant
statut particulier
du
cadre
d’emploi
des
rédacteurs
territoriaux
et
il y a donc
lieu
de modifier
en
conséquence
le tableau
des
emplois
permanents.
Le
Conseil
municipal,
après
en avoir
délibéré
:
—
DECIDE
la
création
d’un
emploi
permanent
rédacteur
principal
de
2°"
classe,
à
temps
complet ;
—.
DECIDE
de modifier
en conséquence
le tableau
des
emplois
permanents
à compter
du
1° mars
2020
et d’annexer
le tableau
modifié
à la présente
délibération ;
—
DIT
que
les crédits
nécessaires
à la rémunération
et aux
charges
relatives
à la présente
création
de
poste
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012.
Décisions prises à l'unanimité
des membres présents.
8)
Projet
commun
de
lutte
contre
le
harcèlement
sous
toutes
ses
formes
—
appel
aux
dons
Madame
DOMENJOUD
explique
qu’un
projet
commun
de
lutte
contre
le
harcèlement
sous
toutes
ses
formes
sur
le
secteur
de
l’enseignement
est
mis
en
place
par
les
collèges
Rimbaud
et
Rousseau
de
Saint-Julien-en-Genevois.
L'objectif
est
de
former
des
référents
adultes
(professeurs,
animateurs,
directeurs
d'école...)
à
ces
problématiques.
Le
projet
comprend
également
la
formation
d’une
cinquantaine
de
référents
jeunes
et
l’organisation
d’une
conférence
thématique.
Madame
DOMENJOUD
explique
que
trois
agents
du
service
scolaire
pourraient
bénéficier
de
ces
formations.
Il
est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
s'engager
financièrement
à
hauteur
de
300
euros
pour
soutenir
ce projet.
Le
Conseil
municipal,
11 Considérant
que
la
formation
de
référents
adultes
aux
problématiques
de
harcèlement,
notamment
scolaire,
est un
projet
d’intérêt
général,
—
DECIDE
de
financer
le projet
commun
de
lutte
contre
le harcèlement
sous
toutes
ses
formes
à hauteur
de
300
euros.
—
CHARGE
Monsieur
le Maire
de suivre
cette
affaire.
Décisions prises à l'unanimité
des membres présents.
9)
Attribution
de
subvention
pour
lacquisition
de vélos
a assistance
électrique
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
attache
une
importance
forte
au
déploiement
de
modes
de
déplacements
doux
et qu’elle
souhaite
inciter
à la pratique
du
vélo
comme
mode
de
déplacement.
C’est
pour
cette
raison
qu’elle
a
instauré
une
subvention
pour
l’achat
de vélos
à assistance
électrique
neufs
depuis
2016.
Dans
ce
cadre
et
vu
le
succès
des
années
précédentes,
il
est
proposé
de
reconduire
la
subvention
pour
l’achat
de vélos
à assistance
électrique
neufs
pour
l’année
2020.
Le
fonctionnement
pour
la demande
et
l’octroi
de
la
subvention
sera
le
même
que
pour
les
années
précédentes.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
cet exposé,
après
en avoir
délibéré
:
—
APPROUVE
la
continuité
de
l’attribution
d’une
subvention
à
l’achat
de
vélos
à
assistance
électrique
neufs
homologués
pour
les habitants
d’ Archamps
;
—
FIXE
le montant
de
la subvention
à 250
euros
par vélo
pour
une
enveloppe
globale
de
5000
euros,
soit
20
vélos
subventionnés
;
—
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les conventions
de subventions
;
—
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
ouverts
au
chapitre
204
du
budget
général
2020.
Décisions prises à l'unanimité
des membres présents.
Monsieur
le Maire
présente
les
décisions
qu’il
a prises
en
vertu
d’une
délégation
du
Conseil
municipal
:
Date
Décisions
24.01.2020 |
Avenant
au
marché
« Boulangerie
» - Lot
4
SAEV.
Montant
initial
=
97
000
€
Montant
de
l’avenant
=
13
718.90
€
Nouveau
montant
=
110
718.90
€
(+1
04.02.2020 | Marché
« Boulangerie
»
-
Décision
de
réception
sans
réserve
du
Lot
4
—
aménagements
paysagers
12 07.02.2020 |
Marché
« Cimetière
» —
sous-traitance
du
Lot
1 « Terrassement
»
à l’entreprise
EIFFAGE
07.02.2020 |
Marché
« Groupe
scolaire»
—
sous-traitance
du
Lot
17
« Aménagements
paysagers
» à l’entreprise
EIFFAGE
18.02.2020 |
Avenant
au
marché
« Boulangerie
»
- Lot
8
ODECO
Montant
initial
=
50
751
€
Montant
de
l’avenant
=
1 616€
Nouveau
montant
=
52
367
€
(
Toutes
les
délibérations
ayant
été
votées,
Monsieur
le
Maire
propose
de
passer
aux
« questions
diverses
».
Bernard
JOUVENOZ
demande
quand
le chantier
de
la
boulangerie
va
se
terminer.
Stéphane
RICHARD
répond
que
des
difficultés
ont
été
rencontrées
avec
ENEDIS
pour
la
pose
du
compteur.
Monsieur
le Maire
dit que
l’ouverture
devrait
avoir
lieu
début
mars.
Michelle
LANCHE
a entendu
que
300
logements
devaient
être
construits
sur
la
commune
et
s'étonne
de
ce
chiffre
alors
qu’il
leur
avait
été
reproché
de
«bétonner
»
la
commune.
Monsieur
le
Maire
répond
que
ce
chiffre
de
300
logements
correspond
aux
objectifs
du
PADD
en
termes
de
croissance
démographique
pour
10
ans.
Il
précise
que
deux
permis
de
construire
importants
sont
effectivement
en
cours
d’instruction.
Florence
TCHOULFAYAN
prend
la
parole
pour
remercier
tous
les
conseillers
pour
leur
engagement
durant
ces
six ans,
le mandat
de conseiller
municipal
demande
en effet
beaucoup
d’investissement. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 22
h
10.
Fait à Archamps, Le
21
février
2020
A
ie
é
:
La
secrétaire
de
séance
|
]
Le
Maire
Olivia
SIMEONI
Xavier
PIN
13