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Conseil Municipal - THEZAN CM 2018 05 24
Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune de Thézan-des-Corbières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - THEZAN CM 2018 05 24)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2018
L’an deux mille dix-huit, le 24 mai à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal
de la Commune de THEZAN DES CORBIERES (Aude), s’est réuni en session ordinaire
sous la présidence de Monsieur Patrick DAPOT, Maire.
Date de la convocation 11 mai 2018
Etaient présents : Procuration pour :
DAPOT Patrick LATHAM David PERAULT Françoise
GILABERT Aude DANIEL Jean-Yves NUFFER Nadia
FALCOU Léone BOUNIOL Daniel VALLIER Rémi
PIZZIGHINI Olivier THEILLARD Jacqueline
Etaient absents : MARTY Patrice, ABARCA Christelle.
1° Approbation compte rendu de la séance du 12/04/2018 : le Procès-verbal
est adopté à l’unanimité.
2° Désignation du Secrétaire de séance : Madame GILABERT Aude
3° Gestion du personnel : Question débattue à huis clos.
4°Travaux :
⦁ ECOLE: Monsieur BOUNIOL nous fait un point sur les travaux et devis de la nouvelle
salle de classe.
Deux devis ont été établis pour la fourniture, la pose et la mise aux normes électriques
du bâtiment (RDC et 1er étage) :
7 000.00 € TTC pour l’entreprise CAZILHAC
14 000.00 € TTC pour l’entreprise CROS
L’Entreprise CAZILHAC a été retenue à l’unanimité
€Nous devons également examiner deux devis pour une climatisation réversible aux normes
applicables pour une salle de classe (pour éviter toute contamination par la Légionellose) :
7 900.00 € TTC pour l’entreprise SPIE
13 000.00 € TTC Pour l’entreprise CROS
L’Entreprise SPIE a été retenue à l’unanimité.
Les carrelages ont été achetés pour une somme de : 1 777.00 € TTC. A ce jour, le coût des
travaux pour cette salle de classe est de : 18 000.00 € ; il manque l’achat du plafond
suspendu et la peinture.
⦁ SYADEN : Monsieur le Maire nous informe qu’une réunion avec le SYADEN s’est
tenue à THEZAN. Au cours de cette réunion les travaux de la 3ième tranche de
remplacement des lampadaires de la commune. Coût : 24 786.00 € HT, 29 743.20 €
TTC.
Nous informons les administrés que la Sté SPIE a mis en place (gratuitement « geste
commercial ») 4 lampadaires LED au boulodrome. Le Conseil Municipal remercie
l’entreprise pour ce geste.
Cette 3ième tranche étant subventionnée à 60%, les travaux débuteront bientôt.
⦁ Vente Commune/Sté HECTARE : Monsieur le Maire a signé l’acte de vente du
terrain du futur lotissement « Vue sur court » le 27/04/2018, pour 100 000 €.
1 La commune percevra cette somme au fur et à mesure de la vente des lots.
Ce contrat fait également ressortir une clause qui stipule qu’au 31 décembre 2020,
même si tous les terrains ne sont pas vendus, la commune recevra les 100 000 €.
5° Ecole : Exposé de Madame GILABERT Aude
⦁ Gestion de l’emploi du temps de l’ATSEM et de l’Adjoint d’animation pour
l’année 2018 : Depuis la rentrée 2018, avec le retour à la semaine des 4
jours, ces agents sont passés de 35 heures hebdomadaires à 32 heures
hebdomadaires. Leur emploi du temps est annualisé : les agents effectuent
37heures 45 par semaine durant les semaines d’école, les heures restantes
sont faites durant les petites et les grandes vacances scolaires pour le
nettoyage des classes et du matériel, ainsi que la préparation des activités.
Avant chaque vacance scolaire, un emploi du temps de la période est établi
par les agents en accord avec Madame GILABERT Aude.
⦁ ATSEM : Directives de l’Association des Maires de France au sujet de ces
agents : l’Etat souhaiterait faire suivre une formation à vocation pédagogique
aux ATSEM. L’AMF nous met en garde sur le statut actuel des ATSEM qui
sont actuellement employés par la commune et non par l’Education
Nationale. Ces agents ne doivent en aucun cas se substituer aux enseignants.
6° Point sur les finances :
⦁ Emprunt travaux de réhabilitation du Foyer Municipal d’un montant de :
30 000 € sur une durée de 5 ans, échéances trimestrielles
Deux propositions ont été faites :
1° Crédit Agricole : taux : 0,64 % Echéance trimestrielle : 1 523.33 €
2° Caisse d’Epargne : taux : 0,76 % Echéance trimestrielle : 1 557.00 €
La proposition du Crédit Agricole a été validée à l’unanimité.
⦁ Délibérations de virement de crédit M14 et m49
M14
Dépenses de Fonctionnement
prendre sur Intitulé virement de Totaux 6161 Multirisques -250 -3 076 Autres emplois d'insertion -2 826
postes à couvrir Intitulé virement de 6574 ACCA Thézan 100 3 076 Club peinture Glycines 150
6413 Personnel non titulaire 2 655
65738 Subventions autres organismes
publics CIOS
171
M49
2 Dépenses de Fonctionnement
prendre sur Intitulé virement de Totaux 701249 Reverst Agence de l'Eau -875 -1500 617 Etudes et Recherches -625 postes à couvrir Intitulé virement de 673 Titres annulés 2017 1500 1500
7° Courrier Madame et Monsieur GAVIGNAUX : terrain cadastré A 89
Ces propriétaires avaient fait une offre de vente à la commune pour leur terrain
pour une somme de : 10 000 €. La commune a fait une proposition à : 5 000.00 €
qui a été acceptée.
Ce terrain réhabilité pourrait devenir une aire de jeu pour les enfants.
8° Lecture des notifications de subventions concernant le foyer municipal : A ce
jour, les travaux de réhabilitation du Foyer Municipal sont subventionnés à hauteur
de 30% par le Département et 20% par la Région pour un montant hors taxes de
travaux estimé à : 185 000 €. Il manque le montant de participation de l’Etat (DETR)
qui sera officielle à la fin du mois.
9° Associations : compte-rendu de l’édition des Floralies 2018 : Les membres de
l’association sont très contents de cette dixième édition ; une trentaine d’exposants,
de nombreux participants. Un repas froid qui s’est très bien déroulé avec la
soixantaine de personnes présentes, très satisfaites de l’animation proposée le soir
après cette journée épuisante en plein vent.
10° Questions diverses : Aucune question.
NOTE : FOYER MUNICIPAL
Dès que les agents techniques auront le tractopelle, la cuisine et les sanitaires
actuels seront débarrassés et détruits.
Au 31 mai 2018, le département interviendra pour déplacer l’abri bus sur le
morceau de terrain communal en bordure de route à côté du foyer.
Pendant toute la durée des travaux, l’accès au chantier sera interdit. Les administrés
ne pourront donc pas louer le foyer communal. Les associations ne pourront plus
l’utiliser non plus.
Un courrier explicatif sera adressé à chaque président d’association.
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