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Conseil Municipal - THEZAN CM 2020 03 05
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Thézan-des-Corbières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - THEZAN CM 2020 03 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 mars 2020
L'an deux mille vingt, le 5 mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de
THEZAN DES CORBIERES (Aude), s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de
Monsieur Patrick DAPOT, Maire.
Date de la convocation : 27 février 2020
Etaient présents : Procurations pour :
DAPOT Patrick PIZZIGHINI Olivier PERAULT Françoise
GILABERT Aude THEILLARD Jacqueline
NUFFER Nadia LATHAM David
BOUNIOL Daniel DANIEL Jean-Yves
FALCOU Léone VALLIER Rémi
Etaient absents : MARTY Patrice, ABARCA Christelle
1° Examen et approbation du Procès-Verbal de la séance du 5 décembre 2019 :
Procès verbal adopté à l’unanimité.
2° Désignation du secrétaire de séance : Madame Aude GILABERT
M14- Opérations de l’exercice 2019
* Recettes de Fonctionnement : +718 293,14€ } Résultat de l'exercice * Dépenses de Fonctionnement : _- 621 239,01€ 97 054,13€
Résultats Reportés : + 42748,71€
Résultat de Fonctionnement +139 802,84€
* Recettes d’Investissement +371 372,61€ } 2 : :
* Dépenses d'investissement - 388 124,69€ Résultat de l'exercice 16 752,08€
Résultats Reportés : - 69101,27€
Résultat d’Investissement - 85853,35€
Total Résultats 2019 + 53 949,49€
Restes à réaliser 0,00€
(Résultat Net 2019 +53 949,49€
3) Présentation, approbation et vote du Compte Administratif 2019 : résultats et
analyse d'après les états réalisés et envoyés par Madame Françoise PERAULT.
N.B : Restes à réaliser = travaux à réaliser dont les devis ont été acceptés avec
d'éventuelles subventions confirmées à recevoir. Le Conseil Municipal, après s'être fait présenter le Compte Administratif M14 (Budget
principal), Monsieur le Maire quitte la salle de réunion, n'assistant pas au vote du résultat
de sa gestion. Le Conseil Municipal à l'unanimité de ses membres présents ou représentés
adopte le C.A M14 2019.
b) Budget annexe (Gestion de l'eau) M49 :
M49- Opérations de l’exercice 2019
‘Recettes de Fonctionnement : + 143 814,33€
* Dépenses de Fonctionnement : _- 137 010,23€
Résultats Reportés : + 59 462,87€
Résultat de Fonctionnement + 66 266,97€
Résultat de l'exercice 6 804,10€
* Recettes d'investissement + 75 461,99€ Résultat de l'exercice * Dépenses d'investissement - 173 747,82€ — 98 285,83€ Résultats Reportés : +197 818,37€
Résultat d’Investissement + 99 532,54€
Total Résultats 2019 +165 799,51€
Restes à réaliser 0,00€
Résultat Net 2019 + 165 799,51€
Le Conseil Municipal après s'être fait présenter le Compte Administratif M49 (Budget
annexe de l'eau), Monsieur le Maire quitte la salle de réunion, n'assistant pas au vote du
résultat de sa gestion. Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents ou
représentés adopte le CA M49 2019.