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Conseil Municipal - 2013 12 06 CM Avis
Document publié le Vendredi 6 décembre 2013 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 12 06 CM Avis)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Fiscalité,
AVIS DU MAIRE
-
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales
-
Le conseil municipal se réunira en mairie,
Vendredi 6 décembre 2013
A 20h30
Affiché le lundi 2 décembre 2013
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire
Enfance-Jeunesse
1. Tarif des activités ados du centre de loisirs pour le 1 er trimestre 2014
2. Convention de partenariat avec Clé de Contacts pour les activités ados
3. Convention avec la FOL « Lire et faire lire »
4. Rythmes scolaires : répartition horaire
Service Assainissement
5. Tarif 2014
Commande publique
6. Etude site des Granges : choix du prestataire
7. Eclairage public : 1 ère phase de travaux
8. Lancement d’une consultation pour le projet d’écoquartier
9. Achat de carburant : demande d’adhésion au groupement de
commandes
10. Achats courants et dépenses de fonctionnement
Finances
11. Indemnité du Trésorier
12. Dévolution du solde des actifs de l’Association Cigale
13. Demande de DETR pour la toiture de la Mairie
14. Demande de subvention au Conseil Général pour le carrefour route de la Faye
15. Demande de complément de subvention 2013 de l’USF
16. Demandes d’acomptes sur subvention 2014 : OT, UCF
17. Contrat de crédit-bail : régularisation du remboursement de taxe foncière
18. Décision budgétaire modificative
19. Autorisation d’engagement de dépenses pour l’exercice 2014
Domaine et patrimoine
20. Déclarations d’intention d’aliéner
21. Conventions de locations de salles municipales
22. Demande d’accès - parking route d’Aubusson
23. Convention d’occupation précaire pour La Malle de Felletin
24. Questions diverses
Le Maire,
Renée NICOUX ,
Sénateur de la Creuse