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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2025 04
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2025 04 29 vote des subventions assos 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - d2025 04 29 vote des subventions assos 2025)
Thèmes du document : Sport, Médias, Histoire et mémoire,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DEPARTEMENT : DROME « DU ROYANS VERCORS » ARRONDISSEMENT : DIE 28 Rue Hector Alléobert
BP 37
26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Le quinze avril deux-mille-vingt-cinq, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des fêtes de Saint-Julien-en-Vercors sous la Présidence de Pierre Louis FILLET, Président.
Date de la convocation : 9 avril 2025
Nombre de délégués en exercice : 34 Présents : Votants : Pour : Contre : Abstentions :
Le détail des votes est porté sur le tableau annexé à la présente délibération.
Présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Fabienne BEGUIN, 3ème Vice-Présidente, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice- président, Marie GUIRIMAND, 5ème Vice-présidente, Déborah DREVARD, Déléguée du Président, Fernand FAURE, Délégué du Président, Jacques ARMAND, Olivier BERALDIN, Jean-Jacques DALLON, Jean- Christophe DAUTY, Jean-Luc FAURE, Damien FERLIN, Valery FRIOL, Odile GIRBES, Philippe INARD, Nathalie KOUSSENS, Christine LECOMTE, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX, Andrée SEQUIER, Patrick TANCHON, Jean-Michel TARIN, Olivier TESTOUD, délégués titulaires.
Excusés : Claude ANTELME, Jacqueline CHARVE, Pascal GIVERT, Frédéric GENIN, Hervé GONTIER, Mauricette VALLET.
Absent : Claude ROUSSET.
Procurations : Claude ANTELME donne procuration à Valéry FRIOL, Jacqueline CHARVE donne procuration à Jean-Jacques DALLON, Frédéric GENIN donne procuration Fabienne BEGUIN, Hervé GONTIER donne procuration à Henri BOUCHET, Mauricette VALLET donne procuration à Damien FERLIN.
Secrétaire de séance : Jean-Jacques DALLON.
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.
D2025/04/29 – Vote des subventions aux associations à vocation intercommunale
Monsieur Jean-Michel TARIN, Madame Nancy FILET-COCHE et Monsieur Nicolas PEYRETOUT, membres du conseil d’administration de l’association « Centre de formation et de promotion des Maisons familiales et rurales en cœur de Parc du Vercors » ne prennent pas part au vote de la subvention attribuée à cette association.
Mesdames Fabienne BEGUIN et Christine LECOMTE, membres du conseil d’administration de l’association « Œuvre St Jeannaise » ne prennent pas part au vote de la subvention attribuée à cette association.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération 2022/11/ 137 sur la révision du règlement intérieur pour les demandes de subventions à la CCRV ;
Vu la délibération 2022/11/ 138 sur la suppression de la commission ad hoc ;
Vu les avis de la commission sociale du 13 mars 2025 et de la commission culture du 27 mars 2025 ; Considérant la proposition d’attribution de subventions, comme suite aux travaux des commissions thématiques, annexée ci-après ;
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré :
DECIDE d’allouer les subventions, au titre de l’année 2025, aux organismes selon la liste ci-jointe et selon les votes exprimés pour chaque bénéficiaire ;
AUTORISE le Président ou son représentant à signer les avenants avec les associations conventionnées pour permettre le versement des subventions ;
AUTORISE le Président ou son représentant à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération.
Fait à Saint-Jean-en-Royans, le 15 avril 2025
Le Président, Pierre-Louis FILLET
Montant
accordé en
2022
Montant
accordé en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
2025
Avis COMEX
Vote CC
15/04/2025
VOTANTS
POUR CONTRE
ABSTENTION
500 € 750 € pas de demande 2 000 € - € - € 32 32 0 0
- € - € 1 000 € 1 500 € 1 000 € 1 000 € 32 32 0 0
1 000 € 500 € 500 € 32 32 0 0
800 € 500 € 500 € 32 32 0 0
1 500 € 1 000 € 1 000 € 32 32 0 0
- € - € - € 32 32 0 0
1500 1 000 €
2 000 € 750 € 2 000 € 6 800 € 3 000 € 3 000 €
5 000 € 5 000 € 5 000 € 29 29 0 0
1 000 € 1 000 € 1 000 € 1 500 € 1 000 € 1 000 € 32 32 0 0
1 500 €
2 500 € 1 000 € 1 000 € 6 500 € 6 000 € 6 000 €
4 500 € 1 750 € 3 000 € 13 300 € 9 000 € 9 000 €
* Villa Glovettes, GAEC des Roussets, le Hublot, espace de coworking
** Jean-Michel TARIN, Nancy FILET-COCHE et Nicolas PEYRETOUT n'ont pas pris part au vote.
Adem Drôme
Centre de Formation et de Promotion des
Maisons Familiales et Rurales en Coeur de
Parc du Vercors**
Autres associations (pas de demandes en
2025)*
Sous total
SUBVENTIONS AGRICULTURE / ECONOMIE 2025
Agriculture
Associations à financement
Beeppy
Economie
UCIA de Saint Jean en Royans
TOTAL Agriculture Economie
Graines d'éleveurs du Vercors
Comice agricole JA
CCPD (abattoir)
Autres associations (pas de demandes en
2025)*
OUANTIA Grise du Vercors
Sous total
Montant
accordé en
2022
Montant
accordé en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
2025
Avis commission
culture
27/03/2025
Vote CC
15/04/2025
VOTANTS
POUR CONTRE
ABSTENTION
12 500 € 13 000 € 13 000 € 13 000 € 12 000 € 12 000 € 32 32 0 0
3 000 € 3 000 € 3 000 € 4 800 € 3 000 € 3 000 € 32 32 0 0
3 000 € 3 000 € 3 000 € 5 000 € 2 500 € 2 500 € 32 32 0 0
2 000 € 1 500 € 1 300 € 2 000 € 900 € 900 € 32 32 0 0
1 500 € 1 500 € 1 200 € 1 500 € 800 € 800 € 32 32 0 0
5 500 € 5 000 € 5 500 € 5 800 € 5 000 € 5 000 € 32 32 0 0
1 000 € 850 € pas de demande pas de demande
28 500 € 27 850 € 27 000 € 32 100 € 24 200 € 24 200 €
Montant
accordé en
2022
Montant
accordé en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
Avis commission
culture
27/03/2025
Vote CC
15/04/2025
OTANTS POUR CONTRE STENTION
Association des bénévoles de la
médiathèque de St Jean
ACCR 5ème saison fonctionnement
École de danse classique modern Jazz
Association Vercors TV / web TV Vercors
Sous total Culture - fonctionnement
SUBVENTIONS CULTURE PATRIMOINE ET COMMUNICATION 2025
ACCR Radio Royans
Causes aux balcons
Associations financement PROJET
Association Les Amis de la Maison de la
Mémoire du Royans
Associations à financement ANNUEL Montant
accordé en
2022
Montant
accordé en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
2025
Avis commission
culture
27/03/2025
Vote CC
15/04/2025
VOTANTS
POUR CONTRE
ABSTENTION
12 500 € 13 000 € 13 000 € 13 000 € 12 000 € 12 000 € 32 32 0 0
3 000 € 3 000 € 3 000 € 4 800 € 3 000 € 3 000 € 32 32 0 0
3 000 € 3 000 € 3 000 € 5 000 € 2 500 € 2 500 € 32 32 0 0
2 000 € 1 500 € 1 300 € 2 000 € 900 € 900 € 32 32 0 0
1 500 € 1 500 € 1 200 € 1 500 € 800 € 800 € 32 32 0 0
5 500 € 5 000 € 5 500 € 5 800 € 5 000 € 5 000 € 32 32 0 0
1 000 € 850 € pas de demande pas de demande
28 500 € 27 850 € 27 000 € 32 100 € 24 200 € 24 200 €
Montant
accordé en
2022
Montant
accordé en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
2025
Avis commission
culture
27/03/2025
Vote CC
15/04/2025
VOTANTS
POUR CONTRE
ABSTENTION
3 000 € 2 500 € 3 000 € 3 500 € 2 800 € 2 800 € 32 32 0 0
1 500 € 1 000 € 500 € 2 000 € 350 € 350 € 32 32 0 0
1 500 € 1 500 € 1 500 € 1 500 € 1 000 € 1 000 € 32 32 0 0
2 500 € 3 000 € 4 000 € 6 000 € 4 000 € 4 000 € 32 32 0 0
2 500 € 3 000 € 4 500 € 2 000 € 500 € 500 € 32 32 0 0
750 € 300 € 300 € 1 000 € 200 € 200 € 32 32 0 0
- € 500 € 350 € 350 € 32 32 0 0
2 500 € 13 074 € 2 000 € 2 000 € 32 32 0 0
2 400 € 800 € 800 € 32 32 0 0
2 000 € 1 500 € 1 500 € 32 32 0 0
2 000 € - € - € 32 32 0 0
4 800 € 1 200 € 1 200 € 32 32 0 0
400 € 500 € 300 € 300 € 32 32 0 0
1 200 € 1 000 € pas de demande 1 500 € - € - € 32 32 0 0
2 500 € 1 000 € pas de demande 2 000 € 1 000 € 1 000 € 32 32 0 0
1 200 € 6 200 € 4 500 € - €
16 650 € 19 500 € 21 200 € 44 774 € 16 000 € 16 000 €
45 150 € 47 350 € 48 200 € 76 874 € 40 200 € 40 200 €
* Les Martinades, Vents du Vercors, Toolteck, Groupe Patrimoine en Vercors, Senoi
Les Souffleurs
Le Gros Bal du Vercors
Musiques en Vercors
VESPA
Les rencontres en granges de chabottes
Y A PAS PHOTO
Orchestre de Chambre de la Drôme
Association des bénévoles de la
médiathèque de St Jean
Autres associations (pas de demandes en
2025)*
Sous Total Culture- projets
Les Yeux Fertiles
Base Nature
Caméra en Campagne
Le Bazar de St Martin en V
Calcaire
Graff en Vallée
ARTBRUPT
La Vrille
TOTAL Culture
ACCR 5ème saison fonctionnement
École de danse classique modern Jazz
Association Vercors TV / web TV Vercors
Sous total Culture - fonctionnement
SUBVENTIONS CULTURE PATRIMOINE ET COMMUNICATION 2025
ACCR Radio Royans
Causes aux balcons
Associations financement PROJET
Association Les Amis de la Maison de la
Mémoire du Royans
Associations à financement ANNUEL Montant
accordé en
2022
Montant
accordé en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
2025
Avis commission
sociale
13/04/2025 et
31/03/2025
Vote CC
15/04/2025
VOTANTS
POUR CONTRE
ABSTENTION
4 000 € 3 000 € 3 000 € 3 500 € 2 100 € 2 100 € 32 32 0 0
700 € 1 000 € 900 € 1 000 € 750 € 750 € 32 32 0 0
1 000 € 1 000 € 1 000 € 1 500 € - € - € 32 32 0 0
1 000 € 2 000 € 2 000 € 3 500 € 1 600 € 1 600 € 32 32 0 0
500 € 500 € 500 € 1 000 € 400 € 400 € 32 32 0 0
7 000 € 7 000 € 7 000 € 7 000 € 5 600 € 5 600 € 32 32 0 0
6 000 € 6 000 € 6 000 € 6 500 € 5 000 € 5 000 € 32 32 0 0
- € - € 1 500 € 5 000 € 1 500 € 1 500 € 32 32 0 0
- € - € - € 5 000 € - € - € 32 32 0 0
30 000 € 30 000 € 30 000 € 45 000 € 30 000 € 30 000 € 32 32 0 0
2 300 € 500 € 300 € - € - €
52 500 € 51 000 € 52 200 € 79 000 € 46 950 € 46 950 €
2 000 € 2 000 € 2 000 € 5 000 € 1 500 € 1 500 € 29 29 0 0
3 800 € 4 000 € 3 800 € 5 000 € 3 000 € 3 000 € 32 32 0 0
- € 1 000 € 800 € 1 000 € 640 € 640 € 32 32 0 0
- € - € - € 1 000 € - € - € 32 32 0 0
- € - € - € 2 000 € - € - € 32 32 0 0
- € - € - € 2 000 € - € - € 32 32 0 0
5 800 € 7 000 € 6 600 € 16 000 € 5 140 € 5 140 €
** Fabienne BEGUIN(+ pouvoir de Frédéric GENIN) et Christine LECOMTE n'ont pas pris part au vote.
58 300 € 58 000 € 58 800 € 95 000 € 52 090 € 52 090 €
Montant
accordé en
2022
Montant
accordé en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
2025
Avis COMEX
Vote CC
15/04/2025
VOTANTS
POUR CONTRE
ABSTENTION
167 974 € 32 32 0 0
29 300 € 32 32 0 0
22 614 € 27 100 € 27 100 € 27 100 € 26 100 € 26 100 € 32 32 0 0
91 300 € 91 300 € 96 300 € 97 000 € 96 300 € 96 300 € 32 32 0 0
53 000 € 57 190 € 60 000 € 61 214 € 61 214 € 61 214 € 32 32 0 0
26 000 € 24 000 € 22 500 € 28 097 € 22 500 € 22 500 € 32 32 0 0
390 188 € 381 263 € 400 290 € 412 944 € 400 504 € 400 504 €
448 488 € 439 263 € 459 090 € 507 944 € 452 594 € 452 594 €
* Ski du Royans, Royans Tennis Club, Aéro modèle club du Royans Vercors, Fair Play pétanque, Croix Rouge
Association Les Tracols
SOCIAL - SERVICE A LA POPULATION NON CONVENTIONNEES
Œuvre St Jeannaise**
REMAID
Social- Associations conventionnées - Petite Enfance-jeunesse et animation de la vie sociale
Boxe Thai du Royans
Geckos Spéléo
Multi-accueil Les Pillous
Evs Vertapop-MAV
Sous TOTAL Jeunesse - Sport- Social non
conventionnées
Verta'santé
Autres associations (pas de demandes en
2025)*
MPT
La Mèche
Centre Social La Paz
Sous TOTAL Social conventionnées
TOTAL SOCIAL
194 390 €
SCR École de Rugby Royans
194 390 € 194 390 € 199 533 €
Associations
181 673 €
Sous TOTAL Jeunesse et Sport
JEUNESSE ET SPORT
SUBVENTIONS SOCIAL 2025
Associations
Vercors Ski de Fond (VSF)
Amicale des donneurs de sang bénévoles
Royans Vercors
Sous TOTAL
ADMR
Club Alpin Vercors Sud (CAF)
École de Rugby Vercors Rugby
Comité Départemental des sports de neige
de la Drôme
FCRV
Vercors Vol Libre
Activ' Royans
Multi-Accueil les Vercoquins
2 500 € 1 000 € pas de demande 2 000 € 1 000 € 1 000 € 32 32 0 0
1 200 € 6 200 € 4 500 € - €
16 650 € 19 500 € 21 200 € 44 774 € 16 000 € 16 000 €
45 150 € 47 350 € 48 200 € 76 874 € 40 200 € 40 200 €
* Les Martinades, Vents du Vercors, Toolteck, Groupe Patrimoine en Vercors, Senoi
Le Gros Bal du Vercors
Autres associations (pas de demandes en
2025)*
Sous Total Culture- projets
TOTAL Culture Montant
accordé en
2022
Montant
accordé en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
2025
Avis COMEX
Vote CC
15/04/2025
VOTANTS
POUR CONTRE
ABSTENTION
/ 1 000 € 1 000 € 1 000 € 1 000 € 1 000 € 32 32 0 0
500 € 1 000 € pas de demande 1 500 € 1 200 € 1 200 € 32 32 0 0
6 000 € 6 000 € 6 000 € 6 000 € 6 000 € 6 000 € 32 32 0 0
500 €
6 500 € 8 500 € 7 000 € 8 500 € 8 200 € 8 200 €
Montant
accordé en
2022
Montant
accordé en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
2025
Avis COMEX
Vote CC
15/04/2025
VOTANTS
POUR CONTRE
ABSTENTION
2 000 € 2 000 € 1 500 € 2 000 € 1 000 € 1 000 € 32 32 0 0
300 € 300 € dossier incomplet 500 € 300 € 300 € 32 32 0 0
4 000 € 4 000 € 3 500 € 10 000 € 2 000 € 2 000 € 32 32 0 0
pas de
demande
pas de
demande 500 € 500 € 300 € 300 € 32 32 0 0
pas de
demande
pas de
demande
pas de
demande 8 000 € 1 000 € 1 000 € 32 32 0 0
pas de
demande
pas de
demande
pas de
demande 600 € 500 € 500 € 32 32 0 0
1 000 € 2 500 €
7 300 € 6 300 € 8 000 € 21 600 € 5 100 € 5 100 €
13 800 € 14 800 € 15 000 € 30 100 € 13 300 € 13 300 €
*Arborêve et Virevoltante, Transvercors, Camp4, Vercors ski de fond (allumés de la spatule)
Montant
accordé en
2022
Montant
accordée en
2023
Montant
accordé en
2024
Montant
demandé par
l'association en
2025
Avis COMEX
Vote CC
15/04/2025
VOTANTS
POUR CONTRE
ABSTENTION
1 500 € 1 500 € 1 626 € 32 32 0 0
1 000 € 1 000 € 1 109 € 32 32 0 0
1 750 € 1 750 € 665 € 32 32 0 0
8 395 € 8 395 € 8 395 € 8 630 € 8 630 € 8 630 € 32 32 0 0
906 € 878 € 878 € 906 € 906 € 906 € 32 32 0 0
300 € 300 € 1 500 € pas de demande
13 851 € 13 823 € 15 023 € 9 536 € 12 936 € 12 936 €
528 030 € 528 030 €
3400€ répartis en
fonction des
effectifs
4250 répartis
en fonction
des effectifs
Refuge les Bérauds
Association Les Drayes du Vercors
ANACR / Randonnée la Maquisarde
CAP Triathlon Events / VercorsMan
Associations
Trail Nature Organisation
Pompiers La Chapelle
EVENEMENTIEL SPORTIF
Sous total
SUBVENTIONS TOURISME – EVENEMENTS SPORTIFS – TRANSITION - MOBILITES 2025
Associations
APE St Julien / St Martin / Pédal'Douce
Transition écologique/ mobilités
Pompiers Vassieux
CLIPPE Royans Vercors
Autres associations (pas de demandes en
2025)*
Autres associations (pas de demandes en
2025)*
La Paz - transports partagés
MONTANT TOTAL DES SUBVENTIONS 2025
Elevation Vercors
Sous total
TOTAL Transition/mobilité/ évementiel sportif
Pionniers du Vercors
TOTAL DIVERS
Pompiers Saint-Jean
Amicale du personnel
DIVERS
Associations
Navette inter village/ VercorSoleil et
Vertapop
53 000 € 57 190 € 60 000 € 61 214 € 61 214 € 61 214 € 32 32 0 0
26 000 € 24 000 € 22 500 € 28 097 € 22 500 € 22 500 € 32 32 0 0
390 188 € 381 263 € 400 290 € 412 944 € 400 504 € 400 504 €
448 488 € 439 263 € 459 090 € 507 944 € 452 594 € 452 594 €
* Ski du Royans, Royans Tennis Club, Aéro modèle club du Royans Vercors, Fair Play pétanque, Croix Rouge
Association Les Tracols
Evs Vertapop-MAV
Sous TOTAL Social conventionnées
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