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Conseil Municipal - OJ CM 11.12.2025 signe
Déliberation - OJ 04.02.2026
Conseil Municipal - OJ CM 09 06 2026
Procès Verbal - 2026 02 17 PV signe
Conseil Municipal - OJ CM 25 06 2026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 08h40 par la commune de Dommartin-lès-Remiremont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 25 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
25
juin
2026
à
20H00
Mairie
de
Dommartin-lès-Remiremont
: Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR
PROCES-VERBAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
5 juin
2026
DECISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
CONSENTIES
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
1)
Rapport
de
délégations
de
certaines
attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire :
. D.P.U
:
Un
immeuble
sis 365
rue
des
Tilles
appartenant
à Mme
Lucette
SAGE
Un
immeuble
sis 605
rue
de
Pont
appartenant
à Consorts
MEUX
Ÿ”_
Un
immeuble
sis 45
rue
des
Digitales
appartenant
à
Mme
Sabine
ANTOINE
. Décisions
du
Maire
:
-
Devis
MBJ
Assainissement
pour
une
prestation
d’hydrocurage
d’aqueducs
rue
de
Franould
d’un
montant
de
1 092
€ TTC,
-
Devis
CEDEO
pour
la
fourniture
d’un
lavabo
et
d’un
petit
WC
pour
la
garderie
d’un
montant
de
1 607.48
€ TTC.
DELIBERATIONS
2)
Octroi
subvention
pour
l'association
Radio
Color
(Vosges
FM)
3)
Demande
aides
à l'investissement
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public
4)
Approbation
de
la
convention
de
mandat
pour
l’établissement
et
l'émission
de
la
facturation
par
l'Office
National
des
Forêts
concernant
les
recettes
issues
des
ventes
de
bois
5)
Avenant
marché
rénovation
de
l’orgue
de
Dommartin-lès-Remiremont
et
demande
de
prorogation
des
subventions
octroyées
à la commune 6)
SDIS-Approbation
du
rapport
d'activités
2025
INFORMATIONS
e
Informations
diverses
: point
dossiers
en
cours
e
Tous
les
dossiers
portés
à l'ordre
du
jour
sont
consultables
au
secrétariat
de
la
mairie.
À
Dommartin-lès-Remiremont,
le 18
juin
2026.
Le
Maire,
Jean-Jacques
ROSAŸYE