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unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste déliblérations CC 18 septembre 2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste déliblérations CC 18 septembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Lundi 18 septembre 2023 - 18h00
Salle des fêtes de Lacabarède
N° délibération Objet
DCC01_18092023 Désignation d’un nouveau représentant au SCoT Adoptée à l’unanimité
DCC02_18092023 Décision budgétaire modificative 2023-01 Adoptée à l’unanimité
DCC03_18092023 Délibération pour la subvention à l’Office de tourisme Adoptée à l’unanimité
DCC04_18092023 Délibération pour l’adoption de l’instruction
budgétaire et comptable M57
Adoptée à l’unanimité
DCC05_18092023 Délibération de mise à jour des amortissements Adoptée à l’unanimité
DCC06_18092023 Délibération pour la candidature au Territoire engagé
pour la nature
Adoptée à l’unanimité
DCC07_18092023 Délibération d’instauration de la redevance spéciale Adoptée à l’unanimité
DCC08_18092023 Délibération d’exonération de TEOM 2024 Adoptée à l’unanimité
DCC09_18092023 Délibération pour la prise de compétence « Animation
de la vie sociale »
Adoptée à l’unanimité
DCC10_18092023 Délibération pour l’élaboration de l’inventaire des
ZAE
Adoptée à l’unanimité
DCC11_18092023 Délibération pour le contrat bourg-centre de Labastide-
Rouairoux
Adoptée à l’unanimité
DCC12_18092023 Délibération du plan de financement d’une étude
géophysique
Adoptée à l’unanimité
DCC13_18092023 Délibération pour la Convention d’entente
communautaire sur les études hydrogéologiques et
géophysiques
Adoptée à l’unanimité
DCC14_18092023 Convention financière de répartition des coûts de
l’enquête publique zonage assainissement
Adoptée à l’unanimité
DCC15_18092023 Adhésion 2023 au CAUE Adoptée à l’unanimité
DCC16_18092023 Demande de subvention du CIVAM Thoré Montagne Adoptée à l’unanimité
DCC17_18092023 Dossiers Opération façades Adoptée à l’unanimité
DCC18_18092023 Dossiers OPAH Adoptée à l’unanimité
Fait le 22/09/2023 à Albine
Le Président,
Michel Castan
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr