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Compte-Rendu - 12 juillet 2021
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Fosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 juillet 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
RELEVÉ DES DÉCISIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 12 juillet 2021 à 18 heures 00
Salle du Conseil Municipal
PRÉSENTIEJS | ABSENTIEIS | ABSENT{EJS EXCUSÉIE]S
CAILLOT Charles X
ENOCQ Julien
LAPRAYE Pierre
MALAPRADE Christophe
RÉGNÉ Pierre
SANCHO Elizabeth
WITTENBRINK Wolfgang XX
IX
1x
1x
|X
Réunions antérieures : Après approbation du Conseil Municipal du 29 mars 2021, aucune observation n’a été faite, la séance est ouverte à 18h05.
ORDRE DU JOUR
Délibération Adhésion à l’assistance mutualisée par le SYDEEL66 (RODP) Convention SYDEEL66 RODP
Délibération Pépinière Départementale
Délibération changement hébergeur site Internet
Changement de version logiciel compta et nomenclature (M14 vers M57)
Nettoyage des pîtes
Chats errants
ASA de la Molle
Adressage de la commune
Ouverture chemin Perles-Cadiras
Compte rendu réunion — Projet parc photovoltaïque
Questions diverses (téléphone plan d’eau, ...)
Le quorum est atteint.
Après avoir désigné comme secrétaire de séance Monsieur Pierre RÉGNÉ, il fait signer le bulletin de
présence.
Monsieur Le Maire ouvre la séance à 18h15.
1. Délibération adhésion à l’assistance mutualisée par le SYDEEL66 (RODP)
Après lecture de la délibération proposée par le SYDEEL66, l’ensemble du Conseil municipal décide de
l’adopter.
Vote à l’unanimité. 2. Convention SYDEEL66 RODP
Après lecture des différents points de la convention, l’ensemble du conseil municipal décide d’autoriser Monsieur le Maire à la signer.
Vote à l’unanimité.
3. Délibération Pépinière Départementale
Après discussion, le Conseil municipal décide de reporter la délibération en automne afin que les administrés puissent avoir le temps de réfléchir au projet d’embellissement du village.
4, Délibération changement hébergeur site Internet
Après présentation du devis de la société « Communes en réseau », Monsieur le Maire et l’ensemble des conseillers présents décident de donner suite au devis et de désigner « Communes en réseau » comme hébergeur du site Internet de la commune.
Pour travailler sur ce projet, trois personnes sont désignées : MALAPRADE Christophe, ENOCQ Julien et LAPRAYE Pierre.
Vote à l’unanimité.
5, Changement de version logiciel compta et nomenclature (M14 vers M57)
Monsieur le Maire explique les raisons de ce changement de version concernant le logiciel comptable. Après étude du devis de JVS Maïiristem, le Conseil municipal décide de donner à Monsieur le Maire l'autorisation de le valider.
6. Nettoyage des pîtes
Les gîtes apparaissent sur le site BOOKING depuis le début de l’été et c’est un véritable succès.
Afin de pouvoir assurer le nettoyage, la remise ou réception des clés ainsi que les états des lieux, l’ensemble du Conseil municipal souhaite embaucher une personne en contrat aidé.
Monsieur le Maire doit se rapprocher de Pôle Emploi pour obtenir plus de renseignements.
7. Chats errants
Monsieur le Maire doit se mettre en relation avec la SPA pour savoir ce qu’il est possible de faire
concernant la stérilisation.
8. ASA de la Molle
Le Conseil municipal souhaite organiser une réunion avec les propriétaires de terrains desservis par le Canal de la Molle pour trouver une solution.
Une convocation leur sera adressée prochainement.
9. Adressage de la commune
Le projet de dénomination des rues et de numérotation des habitations est en phase finale.
Une réunion publique sera organisée pour le présenter aux habitants du village et recueillir leurs observations. 10. Ouverture chemin Perles-Cadiras
Un sentier a été ouvert et il faut que nous contactions la Communauté de Communes pour qu’elle puisse le baliser et le répertorier parmi les sentiers du Fenouillèdes.
L'ensemble du Conseil municipal souhaite organiser un « moment découverte » pour le présenter aux administrés du village et des communes alentours qui le souhaitent.
11. Compte rendu réunion — Projet parc photovoltaïque
Monsieur WITTENBRINK fait part des réflexions de la commune concernant le photovoltaïque.
QUESTIONS DIVERSES
Les fissures du Plan d’eau ont été réparées. Pour l’instant tout à l’air de tenir.
Des 4x4 empruntent le Chemin de la Canal pour des « balades » et cela pose un problème car c’est dangereux et ils défoncent les chemins. Nous allons nous rapprocher de la communauté de communes ou du SIVM pour obtenir des panneaux de signalisation « Interdit sauf ayant droit »
L'Ordre du jour étant épuisé, la fin du Conseil Municipal a été actée à 20h30.