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Compte-Rendu - 2013&download
Document publié le Mercredi 24 avril 2013 par la commune de Bolquère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013&download)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 24 avril 2013
à 21 Heures 15
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le mercredi 24 avril 2013 à 21 Heures 15 sous la présidence de Monsieur ABEL Jean-Pierre, Maire.
Présents : MM. INGLES. COLL. Mme MARTIN. M. BRUNET. Mmes CHENAULT. GARCIA. MM. FAYOS. B. ROSELL. SOLA.
Absents : Mr ARTAUD donne procuration à Mr ABEL.
Mr VINCENT donne procuration à Mme MARTIN.
Mme FABRE. MM. ESPEUT. S. ROSSELL.
Secrétaire de Séance : Mme Joëlle GARCIA
Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2013.
En ouverture de séance, Monsieur le Maire soumet le compte rendu de la séance du 09 avril 2013 à l’approbation de l’Assemblée dont un exemplaire a été transmis à tous les membres du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, n’émet aucune observation.
1. Sport et Loisirs. Projet de Convention d’Occupation du Domaine Public «Complexe Sportif Termanal des Loisirs».
Monsieur le Maire sur avis du Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale de l’Office de Tourisme, informe l’Assemblée qu’il a été décidé à la majorité des membres présents, de mettre en place une rupture conventionnelle des contrats de travail de Messieurs Pierre Dechonne et Thomas Depond, employés au Complexe Sportif «Termanal des Loisirs».
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de suivre l’avis du Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale de l’Office de Tourisme.
Le Conseil Municipal - après vote à bulletin secret – 10 voix POUR, 2 voix CONTRE, à la majorité – DECIDE de suivre l’avis du Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale de l’Office de Tourisme concernant la mise en place d’une rupture conventionnelle des contrats de travail de Messieurs Pierre Dechonne et Thomas Depond.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la rupture conventionnelle des contrats de travail de Messieurs Pierre Dechonne et Thomas Depond ainsi que tous actes afférents à ce dossier.
QUESTIONS DIVERSES
2. Pour Info. 1er Salon des Maires, des Elus Locaux et des Décideurs Publics des PO.
Monsieur le Maire informe l’Assemblée Délibérante que l’Association des Maires et Adjoints des Pyrénées-Orientales a décidé de créer, les 13 et 14 juin 2013 au Parc des Expositions de Perpignan un deuxième rendez-vous majeur avec le Congrès Départemental dédié aux préoccupations et aux actions des Collectivités et Organismes Publics. 2
Ce salon sera un lieu d’information, une vitrine des savoir-faire et des innovations du Département.
Ce sera l’occasion de découvrir des nouveaux produits et services, développés par les entreprises locales, d’échanger les expériences et mieux préparer l’avenir des territoires.
Les personnes intéressées peuvent se rendre à ce Salon.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôture la séance publique à 21 heures 45.
Jean-Pierre ABEL
Maire
Jean-Pierre INGLES
Adjoint
Jackie COLL
Adjoint
Françoise MARTIN
Adjointe
Jean-Louis BRUNET
Adjoint
Jean-Yves ARTAUD
Conseiller Municipal
procuration à J.P. Abel
Véronique CHENAULT
Conseillère Municipale
Philippe ESPEUT
Conseiller Municipal
Laurence FABRE
Conseillère Municipale
Claude FAYOS
Conseiller Municipal
Joëlle GARCIA
Conseillère Municipale
Bernard ROSELL
Conseiller Municipal
Serge ROSSELL
Conseiller Municipal
Daniel SOLA
Conseiller Municipal
Thierry VINCENT
Conseiller Municipal
procuration à F. Martin 3