Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 120 2024 contrat de concession de service rappor
Déliberation - 2023.75 CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICE
Conseil Municipal - cm 26 octobre 2021
PLU - Annexes - ANNEXES PLAN ASSANISSEMENT 2sur2
Acte - 10 10 2024 Preconisations en cas de crue
unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau
unknown - 12 11 Salon etuduant
Compte-Rendu - Compte rendu du comité consultatif communication d
unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands
Déliberation - dm2025 40 modif rm proddivers
Procès Verbal - DOC150623 002
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Rouvres.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC150623 002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Médias, Numérique,
Mairie de Rouvres
DÉPARTEMENT de SEINE & MARNE
ARRONDISSEMENT de MEAUX
CANTON DE MITRY-MORY
Conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vendredi neuf juin à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de M.JOURNAUX, Maire.
Liste des décisions
PV désignation des délégués et suppléants élections sénatoriales
132 Redevance 2022 Seine-et-Marne Numérique à l'unanimité 133 Redevance 2023 Seine-et-Marne Numérique à l'unanimité 134 Engagement zéro phytosanitaire à l'unanimité 135 Convention Keolis-CIF transports scolaires 2023-2024 à l'unanimité
Eric JOURNAUX,
Maire
Place de l’Église - 77230 ROUVRES
Tél. : 01.60.03.41.66 - Fax : 01.60.03.79.61 - Email : mairierouvres@wanadoo.fr