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Déliberation - 2026 10D Delegues SIVU BONETTE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 10D Delegues SIVU BONETTE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
AN
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille
vingt-six
et le vingt
et un
mars,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Maire. Présents
: Madame
DANIEL
Geneviève,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
BOSCAND
Jérôme,
adjoint(e}s
au
Maire
; Mesdames
BICINI
Céline,
DEPREEUW
Marie-Josée,
DUMEE
Marguerite,
LEMOINE
Patricia,
MARIA
Carole,
ROSSI
Patricia
; Messieurs
AUVARO
Philippe,
CATAVITELLO
Thierry,
CHAUVELOT
Olivier,
DALEX
Nathan,
MAROT
Alexis
Conseiller(e)s.
Absents
représentés
:
Absents
non
excusés
:
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2026-10D
:Elections
des
membres
au
SIVU
de
la
Bonnette
A
l’unanimité
des
membres
présents,
le
conseil
a décidé
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
et
de
recourir
au
vote
à
main
levée,
par
renvoi
à
l’article
L5711-1et
du
CGCT
pour
la
délégation
suivante.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
voter,
deux
délégués
titulaires
et
deux
délégués
suppléants
pour
le
S..V.U
de
la
Bonnette:
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique
touristique
et
économique
destiné
à
la
conservation
et
à la
promotion
du
Massif
de
la
Bonette-Restefond
:
-
Sont
candidats :
-
Sont
élus :
Délégués
titulaires
:
Délégués
titulaires
:
-
IPPOLITO
Philippe
°
IPPOLITO
Philippe
o
CATAVITELLO
®
CATAVITELLO
Délégués
suppléants :
Délégués
suppléants
:
*
CIAMPOSSIN
Max
°
CIAMPOSSIN
Max
°
BOSCAND
Jérôme
°
BOSCAND
Jérôme
Ainsi
fait
et délibéré
à Clans
les, jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Le
Maire,
.…
Philippe IPPOLRC
f
Acte
rendu
exécutoire
j
Après
dépôt
en
préfecture
le
6
É
ES
Et
publication
ou
notification
du
RE
:
AR
Prefecture
006-210600425-20260321-2026D10-DE Reçu le 24/03/2026