Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délib 2019 05D Vote BP CDE
Déliberation - Délib 2017 05D Vote du BP 2017 CDE
Déliberation - Délib 2018 09D Vote BP COM
Déliberation - Délib 2019 04D Vote BP
Déliberation - Delib 2021 04D Vote du BP 2021 Com
Déliberation - Délib 2020 17D Vote du BP 2020 Commune
Déliberation - 2024D09 Vote BP 2024
Déliberation - Délib 2017 02D Vote CA CDE
Déliberation - Délib 2018 21D DM1 CDE
Déliberation - 2023 10 Vote BP 2023
Déliberation - Délib 2018 10D Vote BP CDE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2018 10D Vote BP CDE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
AR
PREFECTURE
006-210600425-20180405-2018_100-AI FRANCAISE-04,2018
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
deux
mille
dix-huit
et le cinq
avril,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAÏILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adijointes,
Messieurs
GRANIERI
Didier,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AUBERT
Éric,
LAURENT
Marianne,
PELLEGRINO
Marcel,
RALLON
Daniel,
SAMPEDRO
Nathalie.
Absents
excusés
:
Absents
: Mesdames
CHASSAGNE
Andréa,
SCHERHAG
Marielle,
Monsieur
AURAN
Robert Convocation
du
: 28 mars
2018
Nb
de
membres
: 13
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour
:10
Contre
:
Abstention : Délibération
n°
2018
10D
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
—
Caisse
des
Ecoles
-
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
budget
primitif
de
la
commune
qui
s’équilibre
comme
SUit
:
Section
de
fonctionnement
-
Dépenses...
1700.00
-
Résultat
de
fonctionnement
reporté...
89.31
-
TOTAL
DES
DÉPENSES...
soso so oo
1
700.00
-
TOTAL
DES
RECETTES.
ss cuc cocon oo ous
1
700.00
Puis
il propose
de
voter
le
budget :
Pour
la section
de
fonctionnement
: par
chapitre
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
| l’exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
-
VOTE
le budget
2018
de
la Caisse
des
Ecoles,
comme
présenté
et
proposé
par
le
Maire
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
Et publication
ou
notification
du